Colloque
L'Entreprise et le Droit de l'Environnement

Dans le cadre de LEXposia 2006, 7ème édition du Salon Européen du Droit de l'Audit et du Conseil, le Master professionnel de droit de l'Environnement, de la Sécurité et de la Qualité dans les entreprises de l'Université Paul Cézanne Aix-Marseille III, le Master professionnel de droit de l'Environnement, de la Sécurité et de la Qualité dans les entreprises de l'Université Versailles-Saint Quentin en Yvelines, le Centre Régional de Formation Profesionnelle des Avocats (CRFPA) de Versailles et l'IEJ de Versailles organisent conjointement cet événement.


Jeudi 7 décembre - Matinée : Les voies de la conciliation

[9:00-9:30] - Présentation de la journée
Jean Bordonneau et Jean-Pierre Désidéri, Directeurs des Masters de droit de l'environnement, de la sécurité et de la qualité dans les entreprises de Marseille et Versailles

[9:30-10:00] - Invitée d'honneur
Corinne Lepage, ancien Ministre, Avocat

[10:30-11:00] - Le droit économique de l'environnement
Patrick Thieffry, Avocat

[11:00-11:30] - La notion de qualité environnementale
Philippe Lefevre, Veolia Environnement

[11:30-12:00] - Les aménagements contractuels
François Guy Trebulle, Agrégé des facultés de droit, professeur à l'Université de Caen

[12:00-13:00] - Première table ronde
Animée par Emmanuelle Filiberti, Rédactrice en Chef des Petites Affiches, en présence des intervenants de la matinée

Déjeuner possible sur inscription et dans la limite des places disponibles.


Jeudi 7 décembre - Après-midi : Les risques d'affrontement

[14:00-14:30] - Le risque d'une responsabilité civile
Mathilde Boutonnet, Maître de conférences, Université de Rennes I

[14:30-15:30] - L'exposition à des sanctions administratives
Hélène Brunet-Lecomte, Chef du bureau du contentieux du service de l'environnement industriel au Ministère de l'écologie et du développement durable.

[15:30-16:00] - Le risque pénal
Jean-Pierre Désidéri, Avocat, Directeur du Master

[16:30 - 17:30] - Deuxième table ronde et synthèse de la journée
Animée par Pascal Fournier, Avocat, Directeur du CRFPA de Versailles, en présence de tous les intervenants