Dictionnaire Encyclopédique
 
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Définition de Déchet :
Étymologiquement, déchet vient de déchoir, du latin cadere (tomber). La racine ''dis'' traduisant l'éloignement et la séparation.
Selon la loi cadre du 15 juillet 1975, est appelé déchets tout résidu d'un processus de production, de transformation ou d'utilisation, toute substance, matériau, produit ou plus généralement tout bien meuble abandonné ou que son détenteur destine à l'abandon.
D'autres variantes existent et la notion de déchet peut-être abordée de façon économique, sociale, en fonction de sa nature chimique, etc.
Du point de vue économique, un déchet est un bien qui n'a, à priori, aucune valeur marchande. Sociologiquement, le déchet est le témoin d'une culture et de ses valeurs. Il est le reflet d'une du niveau social des populations et de l'espace dans lequel elles évoluent : zones rurales / urbaines, habitats collectifs / individuels.
Actuellement, la définition du déchet n'est pas totalement acceptée par tous. C'est notamment le cas lors des évolutions qu'il pourra subir (opérations de collecte, tri, transformation primaire) et qui lui confère des caractéristiques physiques, chimiques et mécaniques différentes, et de fait, une valeur économique. A quel moment un déchet devient-il une matière première secondaire ?
Belgique : désigne toute matière ou tout objet qui relève des catégories figurant à l’annexe I du décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets dont le détenteur se défait ou dont il a l’intention ou l’obligation de se défaire.
Quelques références réglementaires :
- Critères et méthodes d'évaluation des propriétés de danger d'un déchet
Arrêté du 08/07/03
- Circulaire du 08/08/02 : Exportation de cendres volantes issues de l'incinération de déchets ménagers.
- Directive du 27/01/03 : Déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE).
- Décret du 05/07/01 : Attribution du label campagne d'intérêt général à Cyclamed Décision du 24/01/03
Création d'un Conseil National des déchets.
- Décret du 11/05/00 : Qualité du service public d'élimination des déchets.
- Décret du 27/08/96 : Déchets faiblement radioactifs.
- Pour l'élimination par incinération : Se reporter à Elimination & Incinération.
- Pour l'élimination par stockage : Se reporter à Elimination & CSDU.
Consultez la Nomenclature officielle via un arbre de décision.
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Définitions connexes :
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