Selon la Loi sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie de 1996, la pollution atmosphérique est définie comme : ''l’introduction par l’homme, directement ou indirectement, dans l’atmosphère et les espaces clos, de substances ayant des conséquences préjudiciables de nature à mettre en danger la santé humaine, à nuire aux ressources biologiques et aux écosystèmes, à influer sur les changements climatiques, à détériorer les biens matériels, à provoquer des nuisances olfactives''.
Le Conseil de l'Europe dans sa déclaration de mars 1968 propose cette définition : ''il y a pollution atmosphérique lorsque la présence d'une substance étrangère ou une variation importante dans la proportion de ses composants est susceptible de provoquer un effet nocif, compte tenu des connaissances scientifiques du moment, ou de créer ou une nuisance ou une gêne.''
Valeurs limites des polluants dans l'air recommandées par l'OMS :
- Dioxyde de soufre (S02) : moyenne annuelle < 50 µm/m3 ; moyenne journalière < 125 µm/m3 ; moyenne 10 minutes < 500 µm/m3.
- Dioxyde d'azote (NO2) : moyenne annuelle < 40 µm/m3 ; moyenne horaire < 200 µm/m3.
- Ozone (O3) : moyenne 8 heures < 120 µm/m3.
- Poussière en Suspension (PS) : moyenne journalière
< 70 µm/m3.
- Monoxyde de carbone (CO) : moyenne 8 heures
< 10.000 µm/m3 ; moyenne horaire < 30.000 µm/m3 ; moyenne demi-horaire < 60.000 µm/m3 ; moyenne quart-horaire < 100.00 µm/m3.
- Fumées noires (FS) : moyenne année civile < 50 µm/m3 ; moyenne journalière < 125 µm/m3.
- Plomb(Pb) : moyenne année civile < 0,5 µm/m3.
D’après l’AFSSE, en 2002 en France, 6.500 à 9.500 décès peuvent être directement imputable à la pollution atmosphérique, et notamment aux particules fines émises par les moteurs essence ou diesel. Le coût de chaque décès est évalué à 900.000 euros pour la collectivité. En parallèle, le marché des véhicules électriques stagne à 113 véhicules vendues pour l’année 2003, et la politique gouvernementale a supprimé les subventions précédemment allouées dans le budget de 2004.
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