Objectifs : • Comprendre les enjeux de la gestion des sites pollués et de la démarche à adopter dans le cadre d'un projet de réhabilitation
• Appréhender les finalités des différents outils de diagnostic et du plan de gestion d'un site
Public : • Cadres techniques et juridiques en charge des dossiers de sites pollués en bureaux d'étude, dans les entreprises et dans les collectivités
• Aménageurs et promoteurs immobiliers
• Agents des organismes et administrations de contrôle
Pré requis : Maîtriser les principes de gestion des sites et sols pollués.
Programme : ■ Gestion des sites et sols pollués
• Les outils
• Circulaire du 8 février 2007 : cas particuliers des établissements sensibles (écoles, crèches, établissements de soin, etc.)
■ Cessation d’activité
• Rappels réglementaires sur les obligations de remise en état
• Définition des usages
• Mémoire de cessation d’activité
■ Plan de gestion du site
• Aspects clefs du projet : état du site, usage envisagé et adéquation avec l’état du site, possibilités de dépollution
• Gestion des terres excavées
• Evaluation des risques : EQRS, ARR
• Choix de la technique de réhabilitation
■ Techniques de réhabilitation
• Dépollution in situ, sur site, hors site : limites d’application, avantages / inconvénients
• Confinement
• Atténuation naturelle
• Mesures constructives
■ Suivi de réhabilitation
• Cartographie de la pollution avant travaux
• Evaluation pendant les travaux
• Contrôle de fin de travaux
■ Gestion de la pollution résiduelle
• Restriction d’usages, intérêt des servitudes
• Préservation de la mémoire
■ Exemples de projets de réhabilitation
|