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Le Grenelle est mort ? Vive le Grenelle !

Il y a trois ans, les 24, 25 et 26 octobre 2007, se tenaient les tables rondes finales du Grenelle de l'environnement. Si la mort du Grenelle a été maintes fois annoncée, force est de constater qu’il vit encore. Qu'en reste-t-il ?

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Le Grenelle est mort ? Vive le Grenelle !
Arnaud Gossement
Avocat, ancien acteur du Grenelle de l’environnement
   

Un succès d'hommes et de femmes

En 2007, alors porte parole de France Nature Environnement (FNE), j’ai eu la chance de participer à la préparation et à la négociation qui s'est déroulée du mois de mai au mois d’octobre. Une période d’intense activité intellectuelle et d’échanges qui ont permis d’élaborer une cartographie des consensus possibles au sein de la société française en matière de protection de l’environnement.

A l'époque, nous étions assez peu nombreux, somme toute, à nous investir complètement dans le Grenelle. Ce processus a toujours connu bien plus de spectateurs bougons que d'acteurs engagés. Reste que l'on peut mesurer le succès de cet évènement au nombre actuel de personnes qui se prévalent aujourd'hui d'avoir participé hier au Grenelle. Peu importe que cela ne soit pas toujours exact et tant mieux. En réalité, le succès - improbable - du Grenelle et la signature des 273 engagements sont en large partie le résultat d'échanges entre des hommes et des femmes qui ont souhaité faire avancer la protection de l'environnement au moyen du consensus et du dialogue sans attendre - car nous n'avons plus le temps - la révolution écologiste. Les hommes et les femmes qui ont le plus travaillé ne sont pas toujours ceux qui ont été les plus interviewés ou filmés, loin s’en faut. Il faut rendre ici hommage à toutes celles et tous ceux qui ont donné de leur temps et parfois consenti des sacrifices personnels pour que le dialogue environnemental aboutisse.

Car voilà un point de comparaison entre le Grenelle de 1968 et celui de 2007. Alors que le premier a permis la naissance du dialogue social, le second a ouvert le dialogue environnemental. Ce dernier représente un levier supplémentaire  - et non unique - d’action. Il est d’ailleurs tout à fait remarquable que ceux là mêmes qui prédisent la mort du Grenelle se prévalent – à juste titre – de sa violation pour fonder un combat environnemental et justifier leurs revendications. L’expression « projet grenello incompatible » est devenue clé pour combattre justement les décisions irrationnelles qui ont pu être prises depuis trois ans. Le Grenelle est devenue une grille de lecture de la politique environnementale de l’Etat et des collectivités territoriales et il serait profondément dommage de casser un tel outil.

Tant qu’il y aura des hommes et des femmes qui penseront que le dialogue est nécessaire pour répondre à la crise écologique, le Grenelle restera une méthode d’actualité. De plus, celui-ci a permis à de nouvelles figures de l’écologie d’apparaître  de prendre de l’élan et de se faire écouter.

L’Etat seul acteur du Grenelle ?

Protéger la nature est un exercice de complexité. Non seulement le vivant est complexe mais les moyens de le protéger le sont également. Il arrive que des décisions prises avec les meilleures intentions produisent quelques années plus tard des conséquences négatives. De ce point de vue aussi, pour reprendre les termes d’Edgar Morin, la pensée « simplifiante » est mutilante. Il est tout aussi absurde de prétendre que le Grenelle a été une révolution ou qu’il n’a servi à rien. En réalité, tout dépend des lunettes que l’on chausse. Je suis souvent stupéfait que l’on juge du succès du grenelle à l’aune des kilos de lois et décrets rédigés et publiés. Je suis également dubitatif lorsque ce succès n’est jugé qu’en fonction des décisions prises par l’Etat. Que Nicolas Sarkozy stoppe l’orpaillage pollueur en Guyane et le Grenelle triomphe. Qu’il abandonne la taxe carbone et le grenelle meure. En réalité, le Grenelle passe son temps à mourir et ressusciter ! En réalité, l’Etat n’est pas le seul acteur de la protection de l’environnement. Sans l’exonérer de sa responsabilité, nombre de projets « grenello-incompatibles » sont l’œuvre d’élus locaux parfois de droite et de gauche. L’autoroute A65 ou le projet d’aéroport de Notre Dame des Landes sont défendus par des élus locaux de droite comme de gauche. De même, les collectivités, les entreprises ont un rôle clé et leurs décisions ont un impact positif ou négatif.

L’Etat n’a pas été le seul acteur du Grenelle, ce n’est pas le seul responsable de sa mise en œuvre, ce qui est pourtant souvent oublié. Le citoyen aussi à sa part de responsabilité. Lors des débats sur la taxe carbone, peu ont manifesté pour que le carbone ait enfin un prix. Focaliser l’attention sur l’Etat revient à lui donner une importance qu’il n’a plus et à simplifier le problème. A mon sens, évaluer la mise en œuvre du Grenelle suppose une étude complexe du rôle, depuis trois ans, de tous les acteurs qui y ont participé, chacun à son niveau mais sans oublier personne. Le Grenelle n’est pas de droite ou de gauche et il n’a pas été la caution verte du Chef de l’Etat comme les élections européennes ou régionales l’ont démontré. C’est avant toute chose un processus et une dynamique culturelle. Cette dynamique ne s’est pas brisée. Nombre d’entreprises qui ne pratiquent pas que le « greenwashing » ont investi ce secteur. Nombre d’étudiants se dirigent vers les filières environnementales. Nombre de journalistes se sont spécialisés dans ce domaine. Toute la difficulté est d’évaluer une dynamique, de mettre des chiffres dessus. Et après tout ? Est-ce si grave ? L’environnement est devenu un sujet sérieux.

Verre à moitié plein ou à moitié vide ?

Je ne crois pas au « tout ou rien », au « tout noir ou tout blanc ». Prenons l’exemple des énergies renouvelables. Le Grenelle a objectivement permis le décollage de ces filières : + 91% de production d’énergie éolienne, + 600% d’énergie solaire. A présent, nous traversons une zone de très fortes turbulences. Le droit est devenu fou : les textes s’empilent, les contraintes administratives aussi.

Certes, le vieux modèle énergétique fondé sur le nucléaire fait de la résistance. Mais sans le Grenelle rien ne se serait produit. Aujourd’hui, la prise de conscience est là et les textes sur la performance énergétique du bâtiment sont sortis. Les professionnels eux-mêmes sont partagés entre le regret de décisions préjudiciables et la conviction que leur secteur d’activité demeure un secteur d’avenir. Une fois de plus les choses sont complexes.

Autre exemple : la biodiversité. D’un côté, certaines associations regrettent la timidité de l’Etat, l’absence de moyens financiers conséquents. De l’autre, la création d’une « trame verte et bleue » représente une petite révolution dans le rapport de l’Homme au reste du vivant. Le travail de mise en place de cette trame est colossal et nul ne peut imaginer qu’il pouvait se faire en quelques jours. A l’opposé, nombre d’industriels s’inquiètent de ce que le Juge sanctionne d’ores et déjà l’absence d’évaluation et de prise en compte des « continuités écologiques ». Le sujet de l’économie du vivant est devenu un vrai sujet qui suscite moults colloques et rapports à l’instar de ceux de Bernard Chevassus au Louis ou de Pavan Sukhdev.

Enfin, du point de vue strictement juridique, les centaines d’articles des lois Grenelle 1 et Grenelle 2 et des décrets d’application permettent au moins à la France de rattraper son retard dans la transposition de ses engagements européens, que ce soit en matière d’étude d’impact, d’enquête publique ou d’accès aux données géographiques. Alors oui, on peut toujours regarder le verre à moitié vide et traiter de candides ceux qui ne le font pas. Mais à quoi cela sert-il ?

Il est plus utile de réfléchir aux causes exactes pour lesquelles certains chantiers n’avancent pas ou pas assez vite. Prenons celui de la fiscalité verte. Voici un sujet qui n’avait pas été suffisamment traité lors du Grenelle. Ce dernier avait simplement à la nécessité d’étudier une « contribution climat énergie ». On sait ce qu’il est advenu de la taxe carbone, combattue par certaines associations de consommateurs avant d’être enterré par le conseil constitutionnel. Reste que la cause exacte de cet échec tient d’abord à l’absence de réflexion globale sur le basculement de tout notre appareil fiscal et non d’une partie simplement. Une seule mesure n’aurait pas suffit. Or, ce grand basculement suppose une appropriation collective du débat. Il est urgent de réunir, non pas un comité théodule mais tous les acteurs du Grenelle pour réfléchir à la manière de procéder, a fortiori dans un contexte de crise économique.

Une méthode d'actualité

Alors que le pays est en proie à de vives tensions, à des rapports de forces, à des grèves, à des mouvements de violence. Alors que la sinistrose gagne chaque jour du terrain, la méthode du Grenelle de l'environnement est plus que jamais d'actualité. Entretenir la sinistrose est sans doute moins utile que de proposer, de construire, de bâtir le monde de demain. De ce point de vue, le dialogue, l'écoute des positions opposées, la recherche du consensus permettent d'avancer, certes de manière peu spectaculaire, mais sans doute plus efficacement. Cette méthode, cette nouvelle « gouvernance » pourrait à profit être généralisée à la conception de toutes les politiques publiques. Elle pourrait également être territorialisée pour que les parties prenantes locales puissent véritablement donner un nouvel avenir aux territoires. Le Grenelle n’a certainement pas été une ligne d’arrivée mais une ligne de départ et beaucoup reste à faire, ce qui est aussi terriblement excitant. Bien plus que cet écolo scepticisme qui n’est d’ailleurs pas le fruit du Grenelle : il avait simplement moins d’espace pour s’exprimer en 2007.

En conclusion, à l’heure du premier bilan du Grenelle de l’environnement, il me semble tout aussi inutile de l’accabler de tous les maux que d’en faire une baguette magique. Le Grenelle de 2007 est terminé. Il se prolonge aujourd’hui sous d’autres formes, au sein des entreprises, des familles ou des écoles. Le débat est toujours là et la récente pénurie d’essence vient nous rappeler, non sans violence, que notre économie ivre de pétrole n’est pas durable et qu’il faudra bientôt vivre sans énergies fossiles et polluantes. Certains ferment les yeux, d’autres agissent.

Point de vue d’Arnaud Gossement, avocat en droit de l’environnement et ancien acteur du Grenelle de l’environnement.

Réactions14 réactions à cet article

 

Bonne analyse ! Bel hommage au Grenelle et à son modèle de concertation !

Gossement ferait-il les yeux doux à Borloo pour siéger à ses côtés à Matignon s'il devenait premier ministre ???

Daaaavid | 27 octobre 2010 à 23h30
 
 

Merci infiniment de cette injection d'optimisme en intraveineuse. Le Grenelle est un petit miracle en soi sur la forme et sur le contenu. On pourra prédire sans doute un succès similaire à la future ISO26000 qui complète très utilement le Grenelle sur le volet de la gouvernance et de la relation aux parties prenantes.
Il ne faut pas sous-estimer non plus le travail remarquable de collectivités qui font de l'Agenda21 la colonne vertébrale de leur politique Développement Durable.
Ne peut-on pas relancer l'idée initiale que le Grenelle redevienne ce qu'il devait être : un "Grenelle du Développement durable" plutôt que simplement un Grenelle de l'Environnement ???

ecophanie | 28 octobre 2010 à 08h56
 
 

Il est rare de lire un tel exposé. Il est à mon avis parfait et vrai.
Pour ma part j'ai découvert le DD, la RSE, au travers de la CGPME, dans des commission naissantes. Presque personne ne s'y interessait et personne ne voulait de nouvelles contraintes. Je constate le chemin parcouru, entre des réunions où il y avait qu'une personne et aujourd'hui où beaucoup s'y intéresse. Une mulititudes de livres dans ce domaine sont sortis, il y a bien des gens qui les ont lus. Comme 80 hommes pour changer le monde, L'entreprise légère, etc......
En effet le Grenelle de l'environnement n'est pas en mort, enterré comme une graine, il va prendre racines et croître, c'est à nous TERRIENS de nous en occuper, et surtout de rien attendre de nos dirigeants. Prenons nous par la main, la route est longue. Merci.
Pierre BAIL

CIEL8TERRE | 28 octobre 2010 à 09h01
 
 

Dire que le solaire a décollé avec le Grenelle c'est ne pas connaitre son marché ! le thermique a décollé en 2005 avec le crédit d'impôt et le PV en 2006 avec le tarif d'achat ! pour les deux c'était donc avant le grenelle !!

Xavier | 28 octobre 2010 à 09h33
 
 

bonjour,
je m"étonne que vous ne parliez pas de la décision de mettre en valeur l'incinération des déchets, au motif qu'elle produit de l'électricité par les CVE, alors que le président de la république avait en 2007 demandé qu'elle soit la dernière des alternatives et qu'un moratoire sur l'incinération était envisagé. Il est à craindre que les dangers pour la santé de nos concitoyens, soient ignorés de la même manière que pour l'amiante!
A vous lire
Cordialement

Fanfan | 28 octobre 2010 à 09h35
 
 

Brillante analyse, très intéressante. Expliquer la complexité n'est jamais évident, c'est très bien fait ici.. il faut toujours garder en tête que rien n'est jamais tout noir ou tout blanc! bravo pour cette chronique

Manuel | 28 octobre 2010 à 09h53
 
 

Je fais suite aux commentaires. Ne désirez vous pas ! vous qui prenez le temps de lire et de commenter, que nous essayons de faire avancer, l'idée que nous ne devons changer notre comportement. Et d'essayer d'aider à mettre de vraies solutions en place. Les critiques pleuvent, mais ce n'est pas grave. Il existe d'une manière intense beaucoup de petits groupes, d'associations qui font un super travail dans ce domaine. Mais leur travail et leur résultats sont mal ou peu connu....

CIEL8TERRE | 28 octobre 2010 à 10h07
 
 

Merci au grenelle d'avoir imposé une prise en compte environnementale maintenant incontournable au niveau décisionnel.
De là à applaudir à tout rompre, sûrement pas.
Au premier rang des dérives de bonnes intentions qui s'enlisent dans l'arnaque et l'imposture, trône précisément l'éolien industriel. Je dis bien, industriel, qui consiste à faire croire que les électrons envoyés sur le réseau vont changer la donne dans la production d'électricité.
Il est inacceptable que nombre de gens honnêtes, soucieux de l'environnement et de bonne foi aient été et soient trompés par les financiers qui se remplissent les poches avec le bluff de l'éolien industriel. Industriels relayés par nombre d'écolos de bonne foi eux mais trompés par les intérêts financiers au premier rang desquels le SER et son clone FEE.
La preuve ?
Que chacun aille sur le site RTE qui en temps réel donne la participation de chaque source dans le mix producteur d'électricité.
L'éolien ne sert à rien, c'est évident. Une production qui flirte avec les 1 ou 2 %, souvent quand on n'en a pas besoin, alors que nous avons des milliards d'€ de dépensés pour les 3 000 éoliennes hexagonales et ses
5 000 MW installés.
Multiplions ces éolienne in ou offshore... On en aura 10 ou 15 000. Merci pour nos paysages. Ça apportera quoi ? On supprimera combien de centrales nucléaires ? Il faudra construire combien de centrales à combustible fossile pour palier aux jours sans vent ? Ça existe des dizaines de jours par an où l'éolien = 0 % du mix. Supposons que globalement on arrive à 10 % de la production d'électricité dans la meilleure des ventilations. Il ne resterait juste que 90 % à produire.
Et ceux qui ont un brin de connaissance savent très bien que 10 % de la production par l'éolien entraineraient une multitude de lourds, très lourds problèmes.
Le droit retrouverait-il un peu de raison ? Il a encore du chemin à faire.

Le n° 1 du n° 1, c'est chacun le sait bien, une réduction des dépenses d'énergie en général et d'électricité en particulier. Et ça c'est possible et bravo au Grenelle qui ne cesse de mettre l'accent sur ce point.

micocharly | 28 octobre 2010 à 10h12
 
 

Bon papier : ça change du manichéisme ambiant !

Monnomestpersonne | 28 octobre 2010 à 10h34
 
 

Le modèle de consultation du Grenelle est en effet intéressant.
La prise en compte de la multiplicité des parties prenantes est dans l'air du temps, d'autant que désormais, avec Internet, les avis des représentant de la société civile ont intérêt à être pris en considération par les politiques sous peine de constituer de véritables réseaux d'influences parallèles et non maîtrisables sur le Web.

Bonne journée à tous !

Doudou | 28 octobre 2010 à 10h51
 
 

Il y a faut une certaine mauvaise foi pour écrire que Nicholas Sarkozy stoppe l'orpaillage pollueur en Guyane. Derrière les lois qui sont votées il faut mettre en place des moyens pour permettre leurs mises en application. C'est à dire des équipes de terrain. Un simple aller retour en Guyane vous montrera que l'orpaillage polluant est la règle. C'est un exemple pris parmi d'autres, qui illustre la différence entre le discours, l'affichage et une réelle volonté politique.

pirloute23 | 28 octobre 2010 à 13h55
 
 

Comme d'habitude Monsieur GOSSEMENT, c'est un beau développement, mais assurément crédible.
Comme vous le dites si bien, en fonction des lunettes que chacun porte ou non, selon qu'il soit myope, astigmate, presbyte... voire aveugle, le Grenelle de l'environnement n'est pas comparable à une simple action d'écobuage.
Sa grande complexité sort justement des raisonnements naïfs sur le bon ou le mauvais.
Les politiques, malheureusement, ne peuvent et ne veulent pas se ficher des prétextes fallacieux au détriment de l'évidente menace écologique. Cela générant des collusions dans la glu.
En outre, les étapes du Grenelle laissent entrevoir des "nœuds" juridiques auto bloquants qui tendent à le freiner et le dévier de sa cible.
Le danger, et c'est un euphémisme, reste clairement prévisible.
Monsieur Sarkozi semble trop impulsif pour entendre les conseillers qu'il a à sa portée, et je crois en même temps l'investissement de JF Borloo. Pas simple.

Patrice | 28 octobre 2010 à 14h46
 
 

A Micocharly,
2 choses :
- les capacités de production de réserve sont beaucoup lus importantes pour palier à une panne d'une centrale nucléaire qu'à des manques de vent ou des pannes d'éoliennes à la fois car ces dernières n'ont qu'une chance infime d'arriver en même temps et car une seule centrale nuke en rade implique le démarrage de gros moyens de secours. Un des intérêts de la production décentralisée (éolien, mais aussi solaire, biomasse...) c'est justement le foisonnement qui limite le besoin de réserve.
- La réduction des consommations énergétique est effectivement le point le plus important (et sans elle ni l'éolien ni quoi que ce soit ne peut résoudre le problème) mais justement le Grenelle (ou plutôt ses suites) n'est pas très ambitieux dans ce domaine... par exemple diminuer le crédit d'impôt pour rénovation thermique des bâtiments ne va pas dans le bon sens;

Xavier | 28 octobre 2010 à 14h54
 
 

Seules des dispositions contraignants et chères, prises en raison de phénomènes parfaitement avérés, sont acceptables. Dans le Grenelle, beaucoup trop d'entre elles s'appuient sur des données incertaines, voire imaginaires. La toute récente découverte du rôle considérable des cendres en suspension dans l'atmosphère sur l'effet de serre démontre l'énorme degré d'incertitude, voire d'erreurs majeures, des prévisions climatiques. La prétention de savoir comment gouverner le climat est absurde, la modestie consistant à prendre les dispositions de bon sens est une vertu. Le "machin" du Grenelle est un excellent exercice de réflexion, mais certainement pas une base pour la prise de décisions pratiques.

Vigilance | 29 octobre 2010 à 10h16
 
 

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