La mer Baltique est une petite mer contiguë à l'Océan Atlantique. C'est une mer semi-fermée très peu profonde (en moyenne 55 m). Sachant que 4 à 25 ans sont nécessaires pour le renouvellement des masses aquatiques sur l'ensemble de la Baltique, on pourrait considérer à maints égards qu'il s'agit plus d'un grand lac que d'une mer* (certaines sources font même état d'un renouvellement sur 45 ans).
De plus, les basses températures de l'eau et de la surface glacière empêchent les produits chimiques de se dégrader rapidement.
Le rapport révèle notamment que certains gros poissons ne respectent pas les exigences européennes concernant les dioxines. Le taux de retardateurs de flammes bromés (PBDE) trouvé dans les harengs est 50 fois supérieur en Mer Baltique qu'en Atlantique. Les taux de biphényles polybrominés (PBB, interdits depuis 2000) et des PBDE chez les principaux prédateurs comme les phoques, les guillemots et les pygargues à queue blanche, sont deux fois plus importants dans la Mer Baltique que dans la Mer du Nord ou l'Océan Arctique. D'autres produits chimiques toxiques tels que les composants perfluorés ont été récemment trouvés chez les marsouins ainsi que chez d'autres espèces de poissons et d'oiseaux.
Le WWF estime que l'actuelle législation européenne sur les produits chimiques n'a pas réussi à protéger l'écosystème et la biodiversité de la mer Baltique et considère que la nouvelle législation sur les produits chimiques (REACH)** pourrait contribué à sa protection.
La réglementation européenne existante des produits chimiques n'est apparemment pas capable de fournir une protection suffisante, mais le débat sur la nouvelle politique européenne sur les produits chimiques donne l'espoir de voir un jour une Mer Baltique propre , déclare Lasse Gustavsson, directeur du programme « Mer Baltique ». REACH est l'opportunité d'une seule génération pour avoir des produits chimiques moins nocifs et un meilleur futur pour la vie sauvage et la vie humaine. De nouveaux marchés pour des produits plus sûrs et une plus grande confiance devraient être également de bonnes nouvelles pour l'industrie chimique .
* Source : Commission de l'environnement et de l'agriculture de l'Assemblée du Conseil de l'Europe, La pêche dans les mers semi-fermées d'Europe. Rapport (Doc 9373, 15 février 2002). Rapporteur: M. Wolfgang Behrendt, Allemagne.
**Les principales caractéristiques de REACH
Les producteurs et importateurs démontreront dans un dossier d'enregistrement qu'ils gèrent leurs substances chimiques de façon sûre. Les entreprises seront tenues d'enregistrer toutes les substances produites ou importées dans des quantités égales ou supérieures à une tonne par an par fabricant/importateur dans une base de données centrale gérée par l'Agence indépendante qui sera créée.
Les exigences d'information dépendront en grande partie du volume, mais pourront être ajustées en fonction des propriétés intrinsèques et des conditions d'utilisation. Les informations ci-après sont requises pour l'enregistrement :
-Les propriétés intrinsèques de chaque substance et les risques représentés ( propriétés physico-chimiques, toxicologiques et écotoxicologiques). L'expérimentation animale doit être maintenue à un minimum et les coûts seront réduits grâce au partage des données existantes;
-Les utilisations prévues et les possibilités et conditions de contact avec des personnes et/ou l'environnement;
-L'évaluation des risques pour la santé humaine et l'environnement;
- Une déclaration sur la façon dont les producteurs ou les utilisateurs gèrent les risques liés à l'utilisation de la substance. Pour les substances chimiques produites en faibles quantités (moins de 100 tonnes par an) et ne suscitant pas de préoccupations particulières, l'enregistrement sera suffisant.
Les données d'enregistrement seront examinées par les autorités compétentes des États membres. Une évaluation standard est obligatoire pour les substances commercialisées dans des quantités supérieures à 100 tonnes; son principal objectif est de réduire l'expérimentation animale. Les États membres auront également la possibilité d'évaluer toute substance et de demander des informations ou des essais supplémentaires en cas de doute sur les risques potentiels ou la qualité du dossier d'enregistrement.
Les substances les plus dangereuses seront contrôlées, leur utilisation étant soumise à une autorisation préalable. Cette autorisation permettra des utilisations spécifiques dans des conditions précises. Les entreprises demandant une autorisation devront démontrer qu'elles peuvent contrôler de façon appropriée les risques présentés par la substance chimique ou que les avantages socio-économiques de la substance sont plus importants que les risques. Les possibilités de substitution seront également examinées.
Article publié le 01 mars 2005
