La démarche de substitution des substances cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques (CMR) reste complexe malgré l'apparition de nouveaux produits de substitution et de recyclage.

Tel est en tout cas le point de vue de la société Alcimed qui a été mandatée par l'Anses pour réaliser une étude sur 23 substances. Cette dernière a elle-même été saisie par le ministère du Travail dans le cadre du plan santé au travail 2005-2009 pour réaliser un état des lieux de 82 agents chimiques CMR de catégories 1 et 2.

Outre Alcimed, l'Anses a également confié aux sociétés Néodyme et Rescoll le soin de mener une étude sur les utilisations de plusieurs CMR et l'identification d'industriels producteurs, utilisateurs ou formulateurs.

L'approche au cas par cas se révèle nécessaire

Selon Alcimed, la structure du marché influe directement sur le processus de substitution : "dans des filières possédant un aval très fragmenté composé de nombreuses entreprises de taille réduite, les formulateurs et distributeurs vont jouer un rôle clé" en développant des solutions alternatives et en jouant un rôle de conseiller. "Dans des filières mettant en jeu moins d'acteurs et possédant un aval plus concentré, le développement des solutions de substitution est souvent effectué en interne."

La société de conseil fait ressortir également la difficulté dune globalisation de la substitution lorsque les procédés de production sont différents d'une société à l'autre. "Dans le traitement de métal, par exemple, le cadmium est utilisé pour de nombreuses applications avec une grande polyvalence. Une substitution des dérivés du cadmium dans l'ensemble de la filière demeure impossible, en l'état actuel des connaissances", explique Julien Verron, Consultant au sein de l'activité chimie-matériaux d'Alcimed.

Difficulté pour les applications historiques

Une autre difficulté est pointée du doigt par Alcimed : la difficulté de changer de technologie dans le cas de produits utilisés depuis des décennies. "Sur ce type d'application historique, tout changement est considéré comme une prise de risque, source potentielle de dysfonctionnement", indique la société.

Ce phénomène est amplifié dans des secteurs d'activité où la sous-traitance est importante. En effet, "le processus de validation sur toute la filière d'utilisation est alors complexifié et les différents acteurs impliqués souhaitent éviter la prise de responsabilité sur la qualité du produit fini", analyse Vincent Pessey, Responsable de missions au sein de l'activité chimie-matériaux d'Alcimed.

Ce double constat renforce l'intérêt du site "substitution-cmr.fr (1) ", développé par l'Anses, qui permet d'aller chercher des solutions dans d'autres secteurs pour répondre à des cahiers des charges spécifiques. En effet, ce site propose sous forme de fiches l'ensemble des éléments recueillis au niveau des filières d'utilisation, ainsi que des études de cas sur des démarches de substitution déjà réalisées.