Le HCB mais aussi l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (Afssa) avaient été mandatés par les trois ministères en septembre afin qu'ils expertisent l'avis de renouvellement de l'autorisation de la culture du maïs OGM publié fin juin dernier par l'Autorité européenne de la sécurité alimentaire (AESA) qui avait jugé le MON 810 ''sans risques pour la santé et l'environnement'' alors que six pays européens (l'Allemagne, la France, la Grèce, l'Autriche, la Hongrie et le Luxembourg) ont choisi de suspendre la culture de cette variété de maïs au nom du principe de précaution.
Si les données étudiées par le comité scientifique (CS) du Haut Conseil des Biotechnologies ne révèlent pas ''d'effet majeur du maïs MON 810 sur l'environnement'', il est ''difficile de conclure à une absence totale de risque'' (''l'absence de preuve n'est pas la preuve de l'absence''), souligne le CS. Le comité scientifique a noté que certaines questions posées à l'AESA n'avaient pas obtenu de réponse, ''du fait de l'absence d'effets majeurs et/ou faute de données suffisantes, que seule l'expérimentation en champ ou en laboratoire permettrait d'obtenir''. Le CS souligne un impact ''indirect'' du MON 810 sur la faune non-cible, notamment sur les hyménoptères parasites de la pyrale du maïs (Ostrinia nubilalis) et de la sésamie (Sesamia nonagrioides), les deux principales espèces ciblées par l'insecticide produit par ce maïs transgénique (toxine Cry1Ab).
Le maïs MON 810 pourrait également diminuer les populations de lépidoptères non-cibles sensibles à la toxine Cry1Ab et donc à l'ingestion accidentelle de grains de pollen. Le CS s'inquiète par ailleurs de l'apparition de résistance aux pesticides chez les insectes ravageurs du maïs.
MON 810: plus d'inconvénients que d'avantages, selon le CEES
Une majorité de membres du Comité économique, éthique et social (CEES) - une des deux composantes du HCB - a de son côté considéré ''que les inconvénients globaux d'une mise en culture du MON 810 l'emportaient sur ses avantages''. Si le CEES observe des avantages liés au MON 810 pour lutter contre les insectes ravageurs ''au regard d'un traitement insecticide chimique de synthèse'', il recense toutefois plusieurs inconvénients ''potentiels'' liés à la culture de ce maïs transgénique : risque d'extension de la culture du MON 810 sur des surfaces actuellement non traitées par un insecticide chimique, impact sur la faune non-cible, incertitudes quant aux éventuels effets sub‐létaux pour les abeilles et animaux d'élevage, possible impact économique sur les diverses filières agricoles existantes et ''grandes incertitudes'' concernant les effets toxiques pour la santé.
Suite à la publication de l'avis du HCB, les organisations environnementales à l'instar de Greenpeace ont demandé l'interdiction définitive du MON 810. Pour Frédéric Jacquemart, de la fédération France nature environnement (FNE), ''il serait difficile de comprendre et d'admettre que le MON 810 soit à nouveau autorisé, alors même qu'on ne peut pas, scientifiquement, se prononcer sur sa possible toxicité''. ''Une autre question, majeure, devra être posée : comment l'AESA, en charge de l'évaluation du dossier OGM au niveau européen, a pu conclure de manière manifestement infondée que le MON 810 était aussi sain et nutritif qu'un maïs conventionnel. Dans ce contexte d'incertitude scientifique et de manque de données, une attitude raisonnable s'impose'', a-t-il ajouté.
Les Amis de la Terre, qui se sont félicités de la position du CEES, ''attendent maintenant que le gouvernement français suive courageusement cette recommandation et alerte les autres gouvernements européens pour obtenir, face à la nouvelle Commission Barroso, plus pro-OGM que jamais, un refus d'autorisation à Bruxelles'', a souligné Patrick de Kochko, représentant de l'organisation au HCB.
L'Afssa, qui avait déjà publié un premier avis en avril 2008 estimant que ''les maïs MON 810 et leurs produits dérivés présentent le même niveau de sécurité sanitaire que les variétés de mais conventionnelles (…)'', doit rendre ses nouvelles conclusions à la fin du premier trimestre 2010.