Le 25 juin, l'OCDE a une nouvelle fois appelé les Etats à taxer plus fortement l'énergie. Selon une nouvelle étude de l'organisation internationale regroupant les principaux pays industrialisés, "il apparaît que les taxes sur la consommation d'énergie sont faibles en regard des coûts environnementaux de cette consommation, tant en moyenne que dans de nombreux pays".

"Les gouvernements n'ont pas suffisamment recours à la fiscalité pour réduire les conséquences environnementaux de la consommation d'énergie", estime l'OCDE, ajoutant qu'"ils renoncent ainsi à percevoir des recettes tout en affaiblissant leurs attaques contre la principale source des émissions de gaz à effet de serre responsable du changement climatique et de la pollution atmosphérique". Pourtant, les taxes sur la consommation d'énergie "permettent aux pouvoirs publics d'envoyer un signal transparent et constituent l'un des outils les plus efficaces dont ils disposent pour réduire les conséquences dommageables de la consommation d'énergie".

L'étude de l'OCDE convertit les taux officiels des taxes en taux effectifs d'imposition par unité d'énergie et par unité de CO₂, pour un large éventail d'énergies et d'usages. Elle évalue la fiscalité énergétique des 34 pays membres de l'OCDE et de sept pays participant au G20 (Afrique du Sud, Argentine, Brésil, Chine, Inde, Indonésie et Russie). Ces 41 pays représentent 80% de la consommation énergétique globale.

Le charbon, l'oublié de la fiscalité énergétique

Selon les économistes de l'OCDE, le taux moyen effectif pondéré de taxation de tous les usages de l'énergie dans les 41 pays considérés est égal à 14,8 euros par tonne de CO₂ émis par la consommation d'énergie, avec des taux allant de 0 euros (Indonésie et Russie) à 107,3 euros (Suisse). Le taux moyen "est très inférieur aux estimations du coût social du carbone, qui s'élève à environ 30 euros par tonne", déplore l'organisation, d'autant que les différents taux appliqués présentent des écarts importants entre les combustibles, les carburants et les usages, ainsi qu'à l'intérieur des pays.

Par ailleurs, le charbon, le combustible le plus dommage pour le climat, est "le moins lourdement et le moins fréquemment taxé de tous : 85% du charbon utilisé pour le chauffage et dans les procédés industriels dans les 41 pays couverts par l'analyse ne sont pas taxés, et son taux d'imposition n'atteint pas, en moyenne, 2 euros par tonne de CO₂". En comparaison, le pétrole est taxé à hauteur de 49 euros en moyenne par tonne de CO₂ émise.

Enfin, l'étude note que de manière générale, les taxes appliquées à la production de chaleur ou à la production d'électricité (3 euros par tonne de CO₂) sont moins élevées que celles appliquées aux transports (70 euros par tonne de CO₂). Cet écart n'est pas justifié par les différences d'impact environnemental.