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Nanomatériaux : l'Afsset recommande le principe de précaution

HYGIENE / SECURITE / SANTE - Actu-Environnement.com - 13/10/2008
 
L'Afsset, saisie à deux reprises par le gouvernement pour évaluer les risques au travail des nanomatériaux manufacturés, recommande le principe de précaution, après avoir noté l'existence ''d'effets néfastes pour l'homme et l'environnement''.
 
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L'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) a présenté le 10 octobre l'état de ses travaux sur l'évaluation des risques liés aux nanomatériaux manufacturés.

Les nanomatériaux sont composés de structures dont au moins une des dimensions varie entre 1 et 100 nanomètres, ce qui leur confère des propriétés mécaniques, électriques, magnétiques, optiques ou catalytiques particulières. Ces structures microscopiques fabriquées par l'industrie, sont présentes dans plus de 600 produits de consommation : crèmes solaires, produits d'hygiène ou jouets, pneus, raquettes de tennis…

A la demande des ministères en charge de l'écologie, de la santé et du travail, l'Afsset a rendu public un premier rapport sur les effets des nanomatériaux sur la santé au travail en 2006 puis un second en juillet 2008.

L'expertise de l'Afsset fait état d'une ''nanotoxicologie'' en construction. Les études toxicologiques et éco-toxicologiques se développent, avec des résultats encore peu nombreux et assez disparates et parfois contradictoires.

Les scientifiques estiment qu'il n'est pas possible d'exclure à cette date l'existence d'effets néfastes pour l'homme et l'environnement. En effet, au vu des données de la littérature scientifique, l'existence de dangers potentiels pour l'homme et l'environnement liés à la toxicité, l'écotoxicité et au risque d'explosion ne peut être écartée, explique l'agence dans un second rapport. Ces dangers potentiels sont identifiés pour une exposition par voie cutanée, par ingestion ou, plus fréquemment, par inhalation, précise-t-elle.

L'Afsset estime à 7.000 le nombre de personnes potentiellement exposées aux nanomatériaux dans les laboratoires français et à plus de 3.200 le nombre de travailleurs de la production industrielle susceptibles d'être en contact avec ces particules. Une enquête menée auprès de ces acteurs fait état de mesures de protection à géométrie variable, faute de méthodes et d'outils de mesure adaptés, et faute de consignes de protection adaptées et harmonisées, souligne l'Agence.

Appliquer le principe de précaution

L'Afsset recommande donc l'application du principe de précaution à l'égard de ces matériaux de plus en plus présents dans l'environnement aussi bien pour la manipulation que pour le transport. L'Agence préconise de déclarer les nanoparticules comme ''niveau de danger inconnu'' et d'appliquer les règles utilisées pour les matières dangereuses pour le transport. Elle demande également le recensement précis et exhaustif des nanomatériaux existants à travers la mise en place de structures d'enregistrement et de surveillance. Dans son premier avis, en juillet 2006, l'Agence recommandait déjà la prise en compte de la spécificité de ces substances dans le cadre de la réglementation Reach, ainsi que l'élaboration d'un registre international public de nanomatériaux commercialisés.

L'Agence souligne aussi l'importance de s'accorder sur une définition commune des nanomatériaux manufacturés, et appelé à une meilleure coordination de l'expertise à l'échelle nationale. Les scientifiques de l'Afsset demandent également des mesures de protection collective complétées par des protections individuelles. Ils suggèrent le confinement des nanopoudres dans des systèmes clos pour empêcher la dissémination de la source et le contact avec l'opérateur.

Suite à une nouvelle saisine en juillet 2008, l'Afsset s'intéresse désormais aux risques encourus par la population générale. L'expertise demandée se concentre sur l'étude de scénarii d'exposition à des nanomatériaux manufacturés mis sur le marché. Elle concerne les composés les plus utilisés et prend en compte les différentes voies d'exposition (inhalation, percutanée…). Le rapport et ses recommandations sont attendus à la fin du deuxième trimestre 2009.

R. BOUGHRIET

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