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Animaux nuisibles : la nouvelle procédure de classement décryptée

Un nouveau dispositif de classement des espèces d'animaux nuisibles entre pleinement en vigueur le 1er juillet prochain. Une circulaire du ministre de l'Ecologie décrypte la nouvelle procédure.

Nature / Ecologie  |    |  Actu-Environnement.com

Le dispositif de classement des espèces d'animaux nuisibles a été remis à plat en raison de "dysfonctionnements" et des "controverses liées (…) au classement de certaines espèces". La circulaire que le ministre de l'Ecologie a adressée à ce sujet aux préfets vient d'être publiée au Bulletin officiel.

Quatre nouveaux textes

C'est en raison de ces dysfonctionnements et controverses que le ministère de l'Ecologie avait confié en 2009 au député Pierre Lang une mission de réflexion sur la notion de "nuisible". Cette mission a donné lieu à un rapport déposé en juin 2009. Ce document "met l'accent sur la difficulté de quantifier les pertes et les dommages causés par les animaux des espèces concernées et souligne leur variabilité d'un site à l'autre", souligne la circulaire. Il avait fait l'objet de nombreuses critiques d'associations de protection de l'environnement lors de sa publication.

"Un groupe de travail composé de représentants des chasseurs, des piégeurs, des agriculteurs, des forestiers et des associations de protection de la nature (LPO, FNE, ROC et ASPAS) s'est réuni huit fois à compter de septembre 2009 en vue de proposer un nouveau dispositif", indique le ministère de l'Ecologie. Le projet finalement retenu s'appuie sur quatre nouveaux textes : un décret du 23 mars 2012 qui est venu modifier le code de l'environnement, et trois arrêtés ministériels, dont deux ont été publiés début avril au Journal officiel.

Trois groupes d'espèces

Le classement des espèces nuisibles est désormais réalisé par trois arrêtés ministériels pour trois groupes d'espèces. Le premier arrêté, en date du 3 avril 2012, classe nuisibles six espèces envahissantes sur l'ensemble du territoire métropolitain : le chien viverrin, le raton laveur, le vison d'Amérique, le ragondin, le rat musqué et la bernache du Canada.

Un deuxième arrêté du même jour fixe la liste des trois espèces qui peuvent être classées nuisibles par arrêté préfectoral annuel. Il s'agit du lapin de garenne, du pigeon ramier et du sanglier. Il appartient aux préfets de "choisir les périodes et les modalités de destruction" parmi celles qui sont décrites dans la circulaire et de "définir les territoires concernés par ces destructions". Ce texte abroge l'arrêté du 30 septembre 1988 fixant, jusque-là, la liste des animaux susceptibles d'être classés nuisibles.

Le troisième arrêté, non encore publié, fixera pour trois ans la liste des espèces classées nuisibles pour chaque département, sur proposition du préfet et après avis d'une formation départementale spécialisée issue de la commission départementale de la chasse et de la faune sauvage (CDCFS). "Cet arrêté sera rédigé à la réception des listes départementales et après une analyse des propositions et de la pertinence des justificatifs", indique la circulaire, qui précise que le projet de texte fera l'objet d'une consultation publique. Les dix espèces concernées sont les suivantes : la belette, la fouine, la martre, le putois, le renard, le corbeau freux, la corneille noire, la pie bavarde, le geai des chênes et l'étourneau sansonnet.

Etablissement des listes départementales

"Il vous appartient de choisir les périodes et les modalités de destruction parmi celles qui sont décrites ci-dessous (vous pouvez être plus restrictifs) et de définir les territoires concernés par ces destructions", précise le ministre de l'Ecologie à l'attention des préfets. "L'inscription d'une espèce sur la liste départementale doit être soigneusement justifiée au regard des exigences du droit national et du droit communautaire", ajoute-t-il.

Le classement doit être justifié par l'un des motifs suivants : santé et sécurité publiques, protection de la faune et de la flore, prévention des dommages importants aux activités agricoles, forestières et aquacoles, ou à "d'autres formes de propriété". Il doit aussi tenir compte de la situation locale.

Conformément à la directive 2009/147 concernant la conservation des oiseaux sauvages, l'inscription d'une espèce d'oiseau n'est possible que s'il n'existe pas d'autres solutions satisfaisantes : épouvantails, effarouchement sonore, filets de protection, chasse à tir en période d'ouverture, chasse au vol, etc. Les mêmes exigences s'appliquent au classement de la marte et du putois en application de la directive 'Habitats".

Les préfets avaient jusqu'au 18 mai pour constituer la liste départementale, recueillir l'avis de la commission départementale spécialisée et adresser cette liste à l'ONCFS et au bureau chargé de la chasse du ministère de l'Ecologie. On attend donc maintenant la publication du dernier arrêté ministériel fixant ces listes départementales, pour une entrée en vigueur de l'ensemble du dispositif au 1er juillet prochain.

Réactions28 réactions à cet article

 

je suis rondement étonnée que l'on n'ait pas inscrit le genre humain dans la liste des nuisibles car a mon sens c'est bien lui le grand prédateur qui a complétement changé le cour de vie de ces animaux certainement parce qu'il leur manquent quelques prédateurs animaux pour venir à bout de la prolifération de certaines races, si comme cela que la nouvelle ministre de l'environnement débute dans son mandat que va-t-elle nous proposer comme autre tuerie par après ?

tatielily | 28 mai 2012 à 16h25
 
 

Avant de hurler au loup il faut lire!!
Ces travaux ont commencés en 2009!! Et vont plutôt vers une amélioration de ce qui existait jusque là!

kpu | 28 mai 2012 à 19h22
 
 

Le Grenelle était loin d'être parfait.
DUFLOT a obtenu ce qu'elle cherchait: un marocain, l'écologie étant le moyen d'y arriver.

http://www.actu-environnement.com/ae/news/ministeres-arbitrage-bricq-duflot-montbourg-15750.php4#xtor=EPR-1

Bioclim | 29 mai 2012 à 05h50
 
 

Le seul nuisible c'est l'homme. Le seul qui ne respecte pas la nature.

seb | 29 mai 2012 à 08h17
 
 

Je ne comprend pas bien la formulation de votre message, pourriez-vous
être plus explicite ?

Merci

Salamandre | 29 mai 2012 à 10h30
 
 

le débat sur le caractère nuisible d'une espèce est un vaste sujet mais il me semble utile de préciser que l'on parle ici "d'espèces" et non de "races" et que l'homme étant bien souvent responsable de leurs introduction il est normale qu'il les régulent (pas toujours de la bonne façon). de plus pour ce qui est du premier arrêté (3/04/2012) il s'agit d'espèces exotiques envahissantes ou invasives mais pas "envahissantes" ; ce terme conviens pour les orties ou les souris ...

pallipes | 29 mai 2012 à 10h33
 
 

Dommage que le frelon asiatique ne soit pas classé comme nuisible en attendant le vote de la proposition de loi du député Folliot !

kulteuro | 29 mai 2012 à 10h51
 
 

Dans les nuisibles "protégés" nous avons les corneilles de cheminées qui envahissent de plus en plus de territoire, en se disputant avec les corbeaux, auxquelles s'ajoutent les pies et les geais qui font des ravages sur les nids de mésanges, rouge-gorge, moineaux, hirondelles, pigeons etc...jusque dans les jardins, sans compter les nichées de perdrix, faisans, alouettes, lapins, liévres qui difficelement résistent à la mécanistion des cultures. J'assiste dans le nord Finistère-Trégor à cette évolution tout en ralant contre les chats et chiens que leurs propriétaires inconscients, que je respecte, lachent chaque jour pour une promenade non controlée dans la nature où ils font des dégats. Dans les prédations ne pas oublier les "produits de protection" dont les étalages font des kilométres dans les jardineries. Avec courage redonnons ses lettres de noblesse et de confiance au Garde du Littoral, au Garde Chasse trop peu nombreux pour des territoires trop grands qui ont le savoir et la sagesse d'accompagner la nature ; les vocations ne manquent pas, alors lorsque l'on parle d'emplois jeunes pour l'avenir osons ne pas les faire à durée déterminée les nuisibles s'en gausent

Jarnouen | 29 mai 2012 à 14h44
 
 

pour tous ceux qui considèrent l'humain comme le problème, aller au bout de vos convictions, ....

bertrand | 29 mai 2012 à 15h00
 
 

L'homo-sapiens fusil à la main se baladant le WE et tirant à volonté il est pas considéré comme nuisible celui là ???? surprenant tiens !!!

M@nu | 29 mai 2012 à 18h33
 
 

Aucune espèce à part l'homme ne se croit maître de la nature, l'exploitant à outrance jusque sa mort. La nature se régule très bien d'elle même, elle s'adapte aux circonstances à une échelle de temps bien plus grande que nos petites vies. Dire que telle espèce est nuisible et par conséquent tuer ses représentants est un crime pour moi. Tout acte contre la vie est un crime, les animaux sont des êtres sensibles, pas moins que l'homme, ils ont des émotions, une vie familiale et sociale. Seul l'être humain a la prétention de se croire au dessus des autres espèces sous prétexte qu'il est plus "intelligent". En réalité c'est parce qu'il est le + nuisible

seb | 30 mai 2012 à 08h47
 
 

les animaux qui sont dans la liste des nuisibles sont toujour attaquer par ses assiotations ecolos lorsque ses personnes ont des problemes avec des fouines renards ils font apel au piegeurs bien souvent ils habitent la ville qu ils laissent faire les personnes competentes ces especes sont souvent porteusent de maladies graves

JMO | 30 mai 2012 à 18h03
 
 

@JMO : votre réponse m'a bien faite rire .... j'espère au moins que vous ne pensez pas ce que vous dites car c'est plutôt pathétique.

M@nu | 30 mai 2012 à 20h07
 
 

L.P.O, F.N.E, A.S.P.A.S et R.O.C....ne sont pas des associations de protection de la nature, elles sont avant tout des associations anti chasse et vouloir travailler avec eux ne peut être considéré que comme une collaboration avec l'ennemi...! Vous n'avez qu'a voir ce que certains écrivent comme commentaires.....! Si la F.N.C n'est pas capable de mener le combat d'autres pourraient s'en charger......!

milou24 | 07 juin 2012 à 00h12
 
 

j'ai parlé avec une personne qui ete contre le piegage ,je lui ai presentée des predations et des predateurs(photos a l'appui)et fait le montant d'une predation (poules) et je lui ai dit que l'on pas la pour detruire une espece mais pour reguler les especes cette personne a fini par comprendre elle m'a dit que suivant certaine association de protectiondes animaux certaine choses ne leur etait pas dite comme je venais de lui expliquer.ci tous ne leur est pas expliqué convenablement commant voulais vous que l'on s'entende

regulatore | 07 juin 2012 à 21h40
 
 

Merci Regulatore d'apporter un peu de bon sens car le discours de ceux qui se disputent sur la meilleure maniére de passer ses concitoyens à la broche m'effrayait je leur préfére encore la compagnie du renardeau qu'à l'occasion d'une chasse de destruction nous avons mis de côté pour l'enmener dans notre ferme où les rongeurs pululaient, ou celle des blaireaux que nous avons piégés là où on s'en plaignait pour les ramener aussi, ils ont bien refait nos garennes à lapins tout ce petit monde cohabite avec nous et nos poules, nos canards, oies en liberté, dont la terreur restent les fouines mais je ne vais pas coucher sur le mur où elles passent les coquines, un garde est venu donner le coup de main, reste que nous avons perdu un poulain né trot tôt au champ malgré la surveillance et c'est un chien errant qui l'a tué... voila pour la gazette.

jarnouen | 08 juin 2012 à 17h27
 
 

Le cas du sanglier est intéressant, c'est une espèce très envahissante dans certaine région et aussi un gibier dont la prolifération a été organisée par les chasseurs et l'est toujours il me semble.
Il n'y aurait pas comme un conflit d'intérêt pour les associations de chasse qui peuvent donner un avis sur ce qui est nuisible ou pas ?

doutable | 19 juin 2012 à 08h20
 
 

bonjours a tous certains ne savent pas de quoi ils parlent piegeur agreé et garde de chasse chez nous le renard est au porte du village janvier de cette année 2 renards de vue sachant que le renard est porteur d'une grave maladie echinococose cette maladie attaque le foie de l'hommes et ce declare quelques années plutard je dis pas qu'il faut exterminée une race mes regularisés a ce rythme la le renard sera dans nos villes je vous invite a vous renseignez sur cette maladies et on en reparle

jp | 07 juillet 2012 à 22h30
 
 

Oui biens sur JP le renard devient d'un seul coup un méchant nuisible que vous, les bons piègeurs ( quelle belle "passion" .... abjecte ) et chasseurs allaient ... régulés !!!
Ben voyons on balance tout et n'importe quoi ici, n'importe quel animal peut choper n'importe quelle saloperie, vous de même au passage.

Le renard n'est en rien le seul porteur de cette larve, les chiens aussi au passage ( et vous chassez avec ilma semble ... que de risques pris dites moi lol !! ) ... on les abats tous ?cela vous donnera un peu plus de temps pour assouvir votre .... loisir mortifères !!
Les campagnols ( voir même les chats ... ) aussi peuvent être porteur, mais aussi les baies ... éradiquons tous les végétaux ... ah flute pas besoin de tuer là donc pas interessant pour vous.

Cette maladie est très rare, mais puisque vous souhaitez éradiquer les renards car ils sont porteur d'une maladie dangereuse pour l'homme alors pourquoi ne vous penchez vous pas sur ce que balance quotidiennement dans les champs certains agriculteurs ??? cela aussi est nocif non ???

manu | 09 juillet 2012 à 11h00
 
 

Il ne faut pas avoir peur du renard qui est victime de ces préjugés injustifiés ! On se croirait de retour au moyen-âge qd les citadins avaient peur que les loups arrivent aux porte de Paris ! Le renard est présent aux abords des villes depuis très longtemps et même dans les centres villes notamment en Angleterre et en Suisse depuis plus de 30 ans sans que cela représente un danger pour les habitants ! Attention, il est meme présent dans les parcs parisiens sans qu'il y ait bcp de monde pour s'en apercevoir et s'en émouvoir, tellement il se fait discret. La rage n'étant plus présente en France depuis longtemps il fallait trouver un nouveau prétexte pour classer le renard "dangereux ", mais il faut savoir que l'echinococcose est surtout transmise par les crottes de carnivores qui mangent des campagnols, donc les chats et chiens de ferme étant bcp plus nombreux que les renards, ce sont eux les principaux vecteurs et il suffit d'abriter son potager des déjections de renards et d'éviter de manger des fruits de la forêt au ras du sol ou de les faire cuire (comme les champignons) pour s'en prémunir ! De plus, cette maladie est effectivement très rare chez l'homme puisque dans 90% des cas où le parasite est ingéré, cela ne donnera aucune conséquence meme à long terme (le parasite est évacué ou s'enkiste et reste inerte). Donc pas de panique !!!
Le renard est au contraire bien utile en tant que prédateurs de petits rongeurs et permet de réguler leurs populations envahissantes !

Kaiyah | 12 juillet 2012 à 10h48
 
 

parlons de connaissances , sortez au crepuscule dans nos campagne, et vous serez surpris par le nombre d'animaux que vous verrez!!!!( bien sur dans le plus grand silence) et apres on en reparleras.

nj01 | 21 juillet 2012 à 20h22
 
 

@nj01 : et donc c'est pour cette raison qu'il faut les exterminer ?
Sortez en ville et vous verrez le nombre d'humains dans les supermarchés .............................

m@nu | 25 juillet 2012 à 13h11
 
 

je vois qu il y a des oposants a la liste des nuisibles ces personnes n ont certainement jamais eu de problemes avec ces animaux les piegeurs chasseurs eleveurs veneurs nous ne voulont pas exterminer ces animaux mais reguler les populations j aimerais savoir ou habites et ses personnes quels connaisances ontelles de la campagne

jmo | 25 juillet 2012 à 17h28
 
 

Je pense redouter bien plus les piégeurs chasseurs que ces animaux, il est tjrs utile de se trouver des "nuisibles" histoire d'assouvir son besoin primaire de destruction. Quant à votre régulation ça me fait sourire, l'argument est pathétique. C'est plutot votre fédération qu'il faut réguler.

M@nu | 26 juillet 2012 à 11h34
 
 

bonjours manu je parle pour moi deja cet impossible d'exterminer une race deux moi je regule j'ai jamais parlé d'extermination soyons d'accord sur ce point la a moin ke tu soie borné pour ma pars je pense pas que tu saches vraimant beaucoup de la nature moi j'y suis tous les jours aprés il y a des chasseurs qui son des viandars la je suis d'accord avec toi la ces pour la plaisirs de tué moi je ne fais pas partie de ces gens la moi deja quand je part a la chasse je me ballade avec mes chien combien de fois je n'est pas tiré si je fais une piece de gibierje remplie pas mon congelateur je la donne au paysans ou a des amies ces rares que je garde quelques chose pour moiombien de fois j'ai gardé le fusil sur l'epaule meme ke je voie une piece vue des commentaire tu es entie chasse es ke tu est deja allé a la pahe ben pareil amicalement jp

jp | 26 juillet 2012 à 18h49
 
 

Bonjour,
Je fais référence à cet article : http://www.actu-environnement.com/ae/news/animaux-nuisibles-classement-procedure-circulaire-liste-departementale-15760.php4 où vous écrivez, je vous cite : "Un groupe de travail composé de représentants des chasseurs, des piégeurs, des agriculteurs, des forestiers et des associations de protection de la nature (LPO, FNE, ROC et ASPAS) s'est réuni huit fois à compter de septembre 2009 en vue de proposer un nouveau dispositif", indique le ministère de l'Ecologie. Le projet finalement retenu s'appuie sur quatre nouveaux textes : un décret du 23 mars 2012 qui est venu modifier le code de l'environnement, et trois arrêtés ministériels, dont deux ont été publiés début avril au Journal officiel."

Or, les 3 associations (Aspas, LPO et ROC) apportent un démenti en précisant qu'ils n'ont pas été jusqu'au bout de ces rencontres et que l'on ne peut pas les tenir comme responsables de la constitution de cette liste de nuisibles.
Pour la clarté de votre article, il serait sans doute bien de l'indiquer!

Vous trouverez ici leurs réponses:
http://lvnnap-co.blogspot.fr/2013/03/nuisibles-les-reponses-des-associations.html

Cordialement
Dominique Joron

PS: j'ai reçu une réponse de Laurent Radisson
Rédacteur en chef délégué aux fonctions HSE
me disant que cette information émane du ministère de l'écologie

Dom antispéciste | 18 mars 2013 à 09h43
 
 

Je vis à la campagne... Alors que je me promenais dans un champ à côté de chez moi (150 mètres) ma chienne a été prise dans un piège à machoires et lacet... gueule en sang, une patte blessée par les mâchoires... Heureusement qu'on était avec elle sinon ? Cela termine par deux visites chez le véto, 150 euros de frais... Je n'avais pas vu de renards depuis des années... Qui est "nuisible" ?

Lannig | 23 avril 2013 à 17h29
 
 

Oui, l'humain est responsable de nombreux déséquilibres. Il essaye parfois de les corriger.
Vous êtes persuadés que c'est lui le grand nuisible? Soyez cohérents: suicidez-vous!

MLM | 06 avril 2014 à 18h33
 
 

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