Concernant la haute performance énergétique (HPE), le référentiel défini l'éligibilité au label HPE 2005 aux bâtiments qui présentent une consommation conventionnelle d'énergie au moins inférieure de 10 % à la consommation de référence définie par la RT 2005. Rappelons que celle-ci fait désormais état de référence et constitue donc la performance minimale à respecter pour toutes les nouvelles constructions.
Un niveau y est adjoint sous la dénomination HPE EnR 2005, pour les bâtiments respectant ces exigences et dont au moins 50% de l'énergie employée pour le chauffage est issue d'une installation Biomasse ou alimenté par un réseau de chaleur utilisant plus de 60% d'énergies renouvelables.
Le label très haute performance énergétique (THPE), défini quant à lui une consommation conventionnelle d'énergie au moins inférieure de 20 % à la consommation de référence définie par la RT 2005.
Un niveau y est également adjoint sous la dénomination THPE EnR 2005 mais pour les bâtiments respectant cette fois-ci des exigences encore supérieures, c'est-à-dire avec un gain de 30% par rapport à la RT2005. Pour bénéficier de ce label, les bâtiments concernés devront également utiliser les énergies renouvelables comme la biomasse, les pompes à chaleur, le solaire thermique ou photovoltaïque. L'arrêté détaille avec précisions les exigences en la matière.
Enfin, le label bâtiment basse consommation énergétique (BBC 2005) calqué sur le label Effinergie inspiré des labels Minergie suisse et Passivhaus allemand, pourra être attribué aux bâtiments de logements neufs consommant au maximum 50 kWh/m2.an à ajuster d'un facteur 0,8 à 1,3 selon l'altitude et la zone climatique, ainsi qu'aux bâtiments tertiaires présentant une consommation inférieure à 50% de la consommation conventionnelle de référence de la RT 2005.
Article publié le 04 juin 2007
