L'utilisation des eaux de pluie à l'intérieur des bâtiments est enfin réglementéeREGLEMENTATION - Actu-Environnement.com - 02/09/2008
Attendu depuis plusieurs mois, l'arrêté relatif à la récupération des eaux de pluie et à leur utilisation à l'intérieur des bâtiments a été publié. Toilettes, lavage des sols et, à titre expérimental, lavage du linge sont les seuls usages autorisés.
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© Andrey Armyagov
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La loi sur l'eau et les milieux aquatiques (LEMA) du 31 décembre 2006 a instauré un crédit d'impôt de 25% pour favoriser la récupération des eaux de pluie. Outre le fait de faciliter la gestion des eaux pluviales, la récupération de l'eau de pluie s'inscrit dans la notion d'économie de la ressource. Si ce crédit d'impôt a apporté l'appel d'air attendu pour la mise en place de ces systèmes, la question de l'étendue des usages autorisés s'est très vite posée. Le crédit d'impôt a en effet été restreint à l'utilisation de l'eau de pluie en extérieur, autrement dit le lavage de voiture ou l'arrosage du jardin, la réglementation continuant d'interdire toute utilisation à l'intérieur des bâtiments pour des raisons sanitaires.
Depuis, la réflexion a évolué et un nouvel arrêté précisant les usages autorisés à l'intérieur des bâtiments a été récemment publié. Il précise qu'à l'intérieur d'un bâtiment, l'eau de pluie peut être utilisée pour les toilettes et le lavage des sols. Cette eau doit provenir de toitures inaccessibles et non composées d'amiante-ciment ou de plomb.
L'usage de l'eau de pluie pour laver le linge est quant à lui autorisé à titre expérimental sous réserve d'un traitement adapté. Le type de dispositif de traitement et le lieu de l'installation devront être précisés au ministère de la santé. Cette expérimentation exclut toutefois les crèches, les écoles maternelles et élémentaires, les établissements de santé et les établissements sociaux et médicaux-sociaux, les maisons de retraite, les cabinets médicaux, cabinets dentaires, laboratoires d'analyses et les établissements de transfusion sanguine.
Dans tous les cas, les équipements de récupération de l'eau de pluie doivent être conçus et réalisés, conformément aux règles de l'art, de manière à ne pas présenter de risques de contamination vis-à-vis des réseaux de distribution d'eau destinée à la consommation humaine, prévient l'arrêté. Cela induit la mise en place de deux réseaux dissociés qui seront clairement identifiés afin qu'il n'y ait aucune confusion possible. Les robinets et tuyauteries raccordés au réseau d'eau de pluie devront être signalés par une plaque mentionnant que l'eau n'est pas potable. Certains robinets seront en plus munis de clefs spéciales pour être actionnés. L'utilisation de colorant alimentaire pour différencier l'eau des deux réseaux est également autorisée.
Pour l'entretien et le nettoyage des installations, le propriétaire a de nombreuses obligations. La propreté, la signalisation et le bon fonctionnement du système doivent être vérifiés tous les six mois. Le nettoyage et la vidange des filtres et des cuves devront être réalisés tous les ans. Toutes ces étapes devront être consignées dans un carnet complété par un plan précis des installations.
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malgré toutes les craintes, ce premier pas vers une utilisation rationnelle de l'eau de pluie dans l'habitation est de bon augure - Valéry Jimonet
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Incertains de la tournure que pouvait prendre cette évolution réglementaire, les professionnels du secteur regroupés au sein du Syndicat National des Acteurs de la Récupération d'Eau de Pluie (SNAREP) semblent satisfaits : malgré toutes les craintes, ce premier pas vers une utilisation rationnelle de l'eau de pluie dans l'habitation est de bon augure, estime Valéry Jimonet, Président du SNAREP. Il permet également de renforcer une évidence : c'est un travail de professionnels, tant au niveau de l'installation que de l'entretien des systèmes de récupération, ajoute-t-il.
Les équipements de récupération d'eau de pluie déjà existants à l'intérieur des bâtiments ont désormais un an pour se mettre en conformité avec cette nouvelle réglementation.
F.ROUSSEL
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 Réactions à cet article |
Contamination radioactive Quelles consequences?
Contamination radioactive Quelles consequences?
Quels sont les précautions préconisées pour mesurer une éventuelle contamination, consignes de vidange... Message déposé par bowlinggirl le 8/09/2008
récupération des eaux de pluie
(1 réponse)
récupération des eaux de pluie
Quand est-il pour les industriels qui possède parfois des surfaces de récupération d'eau de pluie ? dans ce cas , il y aurait fot à faire et les économie d'eau seraient non négligeables.
J'ai l'impression quel'arrêté n'implique que les propriétaires de maison .Pourquoi nepas étendre ce texte à toute industrie sous réserve de contrôles ad-hoc ?
 Message déposé par zoltirane le 8/09/2008
Re:récupération des eaux de pluie
Bonjour ,
attention, relisez-bien le texte ...
par référence à d'autres articles d'autres codes, cet arrêté s'adresse aussi aux collectivités ..
et le point V de l'article 2 précise bien : "les usages professionnels et industriels de l'eau de pluie sont autorisés, à l'exception de ...."
Cordialement
"Pierre L'écoleau"
 Message déposé par L'écoleau" le 8/09/2008
Recuperation des eaux de pluie
Recuperation des eaux de pluie
La nature des nouvelles mesures prises est une manière élégante de faire avancer le dossier d'un petit pas. Les contraintes pour la mise en oeuvre des installations et la surveillance de son bon fonctionnement sont tels que beaucoup seront découragés. Lorsqu'on connaît la qualité des eaux délivrées en standard dans certaines régions Françaises, il y a motif à demeurer songeur. Message déposé par reb124 le 8/09/2008
Oui, la France légifère à tour de bras là où cela ne nuit pas aux gains des industriels sans réaliser qu'ainsi elle créé des infirmes du système immunitaire.
Dans les années 1960, lorsque j'allais en Inde, immanquablement, Suisses et Américains tombaient comme des mouches : hépatites, fièvres dengues et ainsi de suite.
Les français, surtout méditérranéen, résistaient mieux.
Au fait, dans certains quartiers de Marseille on jette encore les poubelles par les fenêtres! Je ne suis pas pour mais quand même, quand cessera-t-on de nous infantiliser! Message déposé par franvert le 6/09/2008
Encore une réglementation bien française
Encore une réglementation bien française
Je vois que le lobby des marchands d'eau est passé par là.
Pourquoi faudrait t'il vidanger la cuve tous les ans pour avoir le droit d'envoyer de l'eau dans les toilettes.
le but état de rendre l'utilisation de pluie plus onéreuse que l'utilisation de l'eau de ville.
Encore un grand bravo à nos marchands d'eau et à nos élus qui roulent pour eux.
M Charpentier Message déposé par gordo le 5/09/2008
Attention aux interprétations hâtives .. !!
(1 réponse)
Attention aux interprétations hâtives .. !!
Bonjour ,
le premier arrêté de mai 2007 concernant les usages extérieurs était relativement "simple", il n'empêche que l'on a lu et entendu toutes depuis sortes d'interprétations sur ce texte et son application .. (par ex. , que les usages extérieurs étant autorisés, tous les usages intérieurs étaient interdits .. ! = faux !!)
Ce second arrêté veient encore compliquer beaucoup plus la donne, à nouveau, en nous offrant maintenant un beau méli-mélo entre les usages des particuliers, des collectivités et des usages professionnels et industriels ...
Comment donc le particulier peut-il s'y retrouver dans tout cela .. ??
Comment faire la part des choses entre l'application pour ces particuliers qui feront appel au crédit d'impôts et pour ceux qui ne le feront pas .. ??
Faut-il rappeler que ce second texte est censé compléter le premier .. dans le cadre de l'octroi du crédit d'impôts pour les particuliers dans leur habitation principale .. !!
L'effet rétroactif de ce texte est-il valide ou pas dans ce texte .. ??
Ce texte va-t-il réellement faciliter et encadrer les pratiques comme il le devrait ?? , évidemment que non !! , car plutôt qu'inciter et sécuriser ces pratiques, il va plutôt favoriser les installations sauvages et les comportements anarchiques du côté des particuliers, et le triche du côté des installateurs ... !!
Le SNAREP (qui représente combien d'entreprise au fait ???) peut s'en réjouir si il veut, puisque ça favorise un peu mieux le bizness commercial sur l'entretien maintenant en plus de l'installation elle-même .. mais ce n'est certainement pas ce genre de texte qui va améliorer la situation ni la sécurisation des réseaux publics, et je suis convaincu que d'ici quelques années, certaines entreprises vont s'en prendre les retours de bâton .. !!
concernant ce sujet de la protection efficace du réseau public dans les bâtiments avec doubles réseaux, ce n'est qu'un simple "problème" technique qui a depuis longtemps des résolutions techniques appropriées .. , nul besoin d'en faire un problème sanitaire national !!
concernant le fait (et uniquement pour ceux qui sont en Assain. Collectif !) de la quote part de la taxe assain. sur le volume d'eau de pluie utilisé dans la maison, ce n'est plus du tout un problème ou sujet de polémique, puisque la pose d'un compteur secondaire pour le circuit eau de pluie est désormais obligatoire !!
Enfin, avant de tirer des déductions hâtives ou fausses interprétations de ce nouvel arrêté, j'ai contacté, au nom de notre association éc'eau-logis, plusieurs spécialistes juridique pour analyser ce texte en profondeur, et surtout pour déterminer si il y a lieu ou non de considérer l'application de ce texte uniquement pour les particuliers faisant appel au crédit d'impôts, ou si "on" chercherait à interdire les usages domestiques de l'eau de pluie à TOUS les particuliers confondus dans le plus grand mépris des libertés individuelles et le la vie privée .. !!
à suivre sur le site de l'association ..
quoi qu'il en soit, ce crédit d'impôts est et restera une fumeuse mascarade à oublier, au même titre que ce fumeux "grenelle" ... !
Triste France .....
Cordialement
"Pierre L'écoleau" Message déposé par Pierre L'écoleau le 4/09/2008
Re:Attention aux interprétations hâtives .. !!
bonsoir les éceaulots.voilà mon problème. Je restaure en ariège une ancienne maison d'habitation des années 1900.lorsque j'ai commencé les travaux en 99, la municipalité m'avait promis l'eau potable du réseau qui est distant de 1300 mètres. J'ai demandé à plusieurs reprises l'eau à Mr le maire. Dans mon dernier courrier de 2004, je lui ai dit que j'étais prêt à me payer la canalisation. Je n'ai jamais eu de réponse. Depuis trois ans c'est un syndicat départemental qui gère l'eau. Là aussi, pas de réponse. En 2006, j'ai présenté le permis de construire qui m'a été refusé car je n'avais pas l'eau potable et que je n'avais pas de réserve incendie. J'ai donc enterré une cuve alimentaire d'un camion citerne de 34 m3 et je récupère l'eau de pluie.Actuellement j'ai décidé d'utiliser cette eau pour le fonctionnement de cette résidence qui sera utilisé comme gite
(recevant donc des tiers)S'il y a parmi vous des juristes, dites moi ce que je risque à utiliser cette eau? Message déposé par bouroumbet le 23/12/2008
C'est un pas important en matière de gestion durable des ressources en eau. A la longue le dispositif réglementaire pourra être revu. Message déposé par Man le 4/09/2008
Développement limité
(1 réponse)
Le développement de l'utilisation de l'eau de pluie est pour l'instant limité, et les nombreuses contraintes imposées par la legislation vont faire hésiter longuement les personnes susceptibles de mettre en place de tels systèmes.
Pour moi il y a une explication simple au manque de motivation de l'Etat et des Agences de l'Eau : actuellement (sauf erreur de ma part) l'assainissement collectif est financé grâce aux factures d'eau. L'utilisation de l'eau de pluie (gratuite) apporte des eaux usées aux stations en "court-circuitant" le système financier.
Message déposé par Lldel le 4/09/2008
Et actuellement, l'eau de pluie venant des surfaces imperméabilisées (toitures, parking...), elle va où ?
Pour les stations le volume d'eau à traiter diminuera autant que le volume d'eau vendue, par contre la proportion changera, c'est vrai.
Il me semble par ailleurs que l'assainissement collectif est aussi financé par les taxes locales (taxe d'habitation par exemple).
Depuis de nombreuses années, ce ne sont pas les agences de l'eau qui freinent le recours à l'utilisation des eaux de pluie mais surtout les DDASS, pour le risque sanitaire. Pour exemple, le fait de n'utiliser l'eau de pluie pour l'arrosage des espaces qu'en dehors de leur période de fréquentation répond à l'hypothèse que l'on (enfin surtout les enfants) boive l'eau en question (en jouant sous les arroseurs par exemple).
Je ne parlerai pas de manque de motivation mais surtout d'infantilisation et de surprotection de la société.
Par contre je pense qu'il est certain que les fournisseurs d'eau se soient montrés réticents face à la perte que cela peut entrainer.
Message déposé par Tombour le 4/09/2008
Pour ou contre l'utilisation de l'eau de pluie?
(5 réponses)
Pour ou contre l'utilisation de l'eau de pluie?
A la lecture détaillée de l'arrêté, il y a de quoi se poser la question.
Il y a une tartines d'obligation pour l'installation et l'exploitation qui ont visiblement pour but de limiter le développement de ce procédé.
Parmi les mesures débiles: il faudra mettre un panneau "eau non potable" sur la cuvette des chiottes.
Interdiction d'avoir un robinet d'eau pluvial (pourtant clairement signalé et verrouillé avec la clef mise hors de portée) dans la même pièce qu'un robinet d'eau potable.
Le propriétaire se voit transformé en responsable qualité/environnement de son installation.
Interdiction de laver le sol des écoles avec de l'eau de pluie.c'est ridicule, même sanitairement parlant.
Alors bien sur ça ne sera pas vraiment respecté et il n'y aura aucun contrôle. mais ils ont l'air de transformer une bonne mesure en mauvaise. Message déposé par dolgan le 3/09/2008
Re:Pour ou contre l'utilisation de l'eau de plui..
Personnellement je n'ai pas lu l'arrêté. Pour répondre au débat (pour ou contre l'eau de pluie), moi je suis plutôt pour. En effet, j'ai un papa très bricoleur qui a lui même réalisé un tel système : cuve de récupération pour les toilettes et l'arrosage, et pour le linge après "traitement".
Je pense que c'est une bonne solution au niveau individuel par contre ça ne dispensera pas de réaliser des traitements en aval en station. D'où les économies d'eau nécessaires.
Bonne journée
Message déposé par Tatielaetie le 4/09/2008
Re:Pour ou contre l'utilisation de l'eau de plui..
Faudrait pas piquer le boulot de la lyonnaise ou de veolia.....
le bobbing c'est ça....  Message déposé par momo le 4/09/2008
Re:Pour ou contre l'utilisation de l'eau de plui..
Il faut croire que certains distributeurs ne sont pas contents de voir la ressource leur échapper. C'est sûr que la Lyonnaise ne peut pas empêcher de pleuvoir si on oublie de payer sa facture... 
Utiliser l'eau de pluie est d'autant plus simple que les systèmes de filtration adéquats existent déjà, en particulier pour les cuves de jardin. Message déposé par Anonyme le 4/09/2008
Re:Re:Pour ou contre l'utilisation de l'eau de p..
forcément, pour les "grands" du traitement, on peut comprendre que le développement des systèmes de récupération d'eau de pluie ne les réjouissent pas :
- aujourd'hui : le tarif est indéxé sur la consommation d'eau mesurée en entrée du réseau personnel, y compris le coût du traitement, y compris aussi par exemple les personnes qui arrosent leur jardin avec l'eau du réseau (où V....a et compagnie font des économie puisqu'ils n'ont pas à traiter l'eau d'arrosage et qu'ils encaissent le coût de traitement via la taxe d'assainissement)
- demain : on leur dit, les ménages vont consommer moins (baisse des rentrées liées à la consommation d'eau) et en plus on va injecter de l'eau "gratuite" dans les stations d'épuration, autrement dit : moins de rentrées d'argent et plus d'investissements pour les STEP
comme d'habitude, il va falloir que les consommateurs mettent la main au porte-monnaie, on verra probablement se développer une tendance à l'équipement de compteurs en sortie de réseau personnel et non plus en entrée...
ceci dit, je suis tout-à-fait pour le développement de ces dispositifs Message déposé par S le 8/09/2008
Re:Re:Re:Pour ou contre l'utilisation de l'eau d..
Bonjour , je suis tombé sur un article style publi - info d' un journal local ( Haute-saône )qui faisait la "promo" d' une station de recyclage et réinjection dans l' habitat après traitement. Matériel qui serait , si mes souvenirs sont bons , développé en Allemagne ( pour ne pas déroger aux habitudes , nos voisins auront ENCORE 25 ans d' avance ). L' idée me parait intéressante surtout si couplé à une récupération d' EDP. Maintenant , d 'ici à ce que ça soit légalisé en FRANCE , il nous faudra patienter. Je pense que des solutions et des initiatives intérrèssantes peuvent êtres mises en place. Juste à savoir jusqu' où nous sommes autorisé à aller . Pour faire des recherches de solutions sur les sujets " EAU" et "testant" dans un cadre privé et d 'entreprise des "couplages" possible , mon constat est le suivant :
- Français D........e toi ! Que ce soit pour trouver les moyens financiers d' avancer , les partenaires éventuels , voir les textes législatifs "légalisant" les process !!!Résultat , des coûts de recherche exponentiels qui forcément doivent être répercuté à un moment ou un autre.
Avoir des idées est une chose , pouvoir les mener à bien est tout autre. L' eau est non seulement une ressource naturelle inépuisable ( exit le côté potabilité , bien qu 'aux Etats Unis la sauvegarde d' un environnement permet d' alimenter ( Washington ou N.Y , je ne sais plus) sans autre traitement ( paradoxe Américain)mais elle est aussi porteuse de l' ENERGIE au sens propre , très propre du terme. Nous pouvons voir aujourd' hui des outils afin de réduire nos consommations , de générer des récupérations et ainsi oeuvrer directement sur les phénomènes d' érosion et d' inondation , nous pouvons aussi traiter correctement nos rejets naturellement , créer des piscines propres qui pourraient même être le point de référence de nos alimentation en eau mais à quel prix ?? Celui qui est " bricoleur " et pas trop avancé dans l' âge retombera sur ses pieds , financièrement parlant . Pour tous les autres il faut faire une , voir des démarches purement écologique ! Un "reportage" sur TF1 d ' il y a quelques temps présentait une piscine avec traitement par bassin naturel ( le montant était de 50 000 euros ! ) Croyez vous que beaucoup de ménages puissent réaliser une telle opération ?
En admettant que le procédé soit rentable , qui va financer ; à quel taux ? Quel sera le coût réel de l' opération ? Même si la sauvegarde de notre environnement , est à prendre sur du long terme , à - t- on le droit " d' endetter" nos descendants sans leur consentement ? Que nous préservions leur avenir et qu' ils en fassent de même ok ; mais de décider pour autrui ne serait-ce pas le début d' une démarche dictatoriale ? Message déposé par taramyst le 17/09/2008
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