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Actu-Environnement

Vers un assainissement non collectif plus efficace

Afin de mettre au point de nouveaux équipements de traitement plus efficaces et surtout plus facilement contrôlables, un programme de recherche teste depuis 2005 en laboratoire et in situ une série d'installations d'assainissement autonome.

Eau  |    |  F. Roussel
L'assainissement non collectif (ANC) ou autonome est mis en place au sein d'une habitation lorsque le raccordement au réseau d'assainissement de la commune n'est pas possible pour des raisons de coût et/ou d'accessibilité. Les eaux usées sont dans ce cas dirigées vers une fosse enterrée à proximité où elles décantent. L'eau débarrassée des matières solides est ensuite injectée dans le sol, qui fera office de filtre physico-chimique grâce aux micro-organismes qui y sont présents. Aujourd'hui, près de 13 millions de français sont en dehors d'une zone de raccordement à un système collectif traditionnel et on estime que malgré le développement de l'assainissement collectif, 10% de la population resteront concernés par l'assainissement autonome du fait de leur lieu d'habitation surtout en zone rurale et montagnarde.
Mais si l'assainissement autonome peut présenter un intérêt non négligeable dans de nombreux cas aux vues de la ruralité de certaines régions, il peut être à l'origine de pollution grave s'il n'est pas correctement conçu ou entretenu. Mauvais dimensionnement, absence de prise en compte de la nature du sol ou manque d'entretien sont autant de facteurs qui peuvent aboutir à terme à une pollution des sols voire pire des eaux souterraines.

Afin de mettre au point de nouvelles techniques ou équipements de traitement, un programme de recherche et d'expérimentation a été lancé en 2005 par des agences de l'eau (Adour Garonne et Artois Picardie), des constructeurs, des élus, des particuliers, des instituts de recherche et de certification publics (Cemagref, CSTB) et des sociétés privées (Veolia Eau). Outre l'acquisition de connaissances techniques concrètes, son objectif est de pouvoir proposer des filières adaptées à la fois aux contraintes du milieu naturel mais aussi à celles de l'usager. Résultats, huit filières de traitement ont déjà été mises au point et sont en train d'être testées dans les locaux du CSTB de Nantes. Ces tests permettent d'acquérir de l'expérience sur la méthode d'installation, de définir les tâches d'exploitation indispensables pour conserver un dispositif dans les meilleures conditions possibles de fonctionnement, de connaître les performances des filières et d'identifier les capacités des filières à répondre à des situations de charges polluantes et hydrauliques variables. En outre, l'étude vise à rechercher les limites de chaque dispositif, à étudier le comportement des fosses toutes eaux et à analyser l'impact de polluants dits « ordinaires » sur les filières de traitement.
Des expérimentations « in situ » vont également être lancées prochainement sur 55 sites dans le Tarn pour des cas de réhabilitation et de construction. Le fonctionnement de ces dispositifs ainsi que la qualité de l'eau traitée seront suivis pendant cinq ans par Veolia.

Des tests similaires seront menés plus particulièrement en zone de montagne qui présente des caractéristiques spécifiques qui complexifient largement l'exploitation des systèmes d'ANC : températures extrêmes, caractère saisonnier, implantation et accessibilité limitées et absence de réseaux électriques. En partenariat avec l'Association Nationale des Elus de Montagne (ANEM), sept sites représentatifs ont été choisis afin de représenter l'ensemble des difficultés rencontrées en montagne. L'objectif de cette étude consiste à proposer des filières aux performances garanties et un suivi du bon fonctionnement des dispositifs malgré ces conditions d'exploitation considérées comme les plus compliquées.
Complétant ainsi les résultats obtenus au CSTB de Nantes sur de nouveaux procédés, ces expérimentations « in situ » permettront de mieux évaluer la pérennité des filières dans des conditions réelles d'utilisation et de pouvoir, au final, mieux guider le choix des filières en fonction des paramètres les plus pertinents. Les résultats seront progressivement rendus publics. Une première présentation a eu lieu à l'occasion des 4èmes assises nationales de l'ANC organisées à Cahors la semaine dernière.

D'autres recherches portent également sur la mise au point d'outils de diagnostic et de prédiction de la durée de vie des filtres à matériaux, élément installé dans 55% des équipements d'ANC existants en France. Non destructifs, ces outils pourraient être utilisés lors des contrôles rendus obligatoires par la loi sur l'eau. La loi a en effet imposé aux communes de mettre en place avant le 31 décembre 2005 des services publics d'assainissement non collectif (SPANC) destinés à contrôler les ouvrages individuels nouveaux et existants. Déployés au sein des syndicats d'assainissement, des communautés de communes ou des communes, les SPANC exercent des missions techniques, de sensibilisation et de conseils auprès du grand public : contrôle des projets et de la réalisation des ouvrages, vérification tous les quatre ans du bon fonctionnement et de l'entretien des installations déjà existantes. Cependant, deux arrêtés d'application concernant l'assainissement non collectif doivent encore voire le jour afin de préciser toutes les modalités de contrôle.

Réactions20 réactions à cet article

manque d'infos dans cet article

interessant, mais quelles sont ces 8 filieres étudiées ?
y a t il un lien(site) ou l'on peut suivre les études ?

olive | 02 novembre 2007 à 08h56 Signaler un contenu inapproprié
assainissement

bonjour je voudrai savoire si sur 500m2 on peut metre l assainissement pour une maison a rehabiter? marci

( ( ( j-p ) ) ) | 23 décembre 2007 à 01h06 Signaler un contenu inapproprié
Assainissement

Quelle est la durée de vie concernant l'assainissement non collectif pour :
1)le tertre filtrant
2)la tranchée d'épandage
3)le filtre à sable drainé ou non.
Par avance,merci

fanch | 30 janvier 2008 à 11h42 Signaler un contenu inapproprié
Re:Assainissement

Nous avons constitué une association l'ANRAC afin de pouvoir financer l'ANC qui nous est imposé et totalement impayable par le plus grand nombre.
Affiner les diverses filières est indispensable bien sûr mais le problème est de pouvoir payer l'installation. Il s'agit des maisons anciennes qui ont en général un puits perdu.
La revendication de fond est une mutualisation des dépenses AC et ANC. Mêmes dépenses pour tous pour l'investissement (PRE pour l'AC et installation ANC pour les non raccordés) et le fonctionnement. En plus le manque de certitude et de fiabilité de systèmes encore en voie d'expérimentation, laisse penser que ce qui se passe aujourd'hui pour les réhabilitations, souvent très coûteuses va se reproduire. Il faudra refaire à répétition. Et le sable de drainage, il faudra le changer combien de fois ,? A chaque question il y a des coûts énormes à répétition. ça ne peut pas être accepté.
Actuellement il y a un blocage, même le contrôle diagnostic a été bloqué par peur des obligations financières insupportables qui vont suivre.
Il faut trouver une solution pour les maisons anciennes. Par ex. obliger l'ANC au mement de la vente ou de la succession seulement. Sauf cas de pollution importante bien sûr.
Nous sommes de nombreuses associations à nous retrouver sur ce problème. Il faut le prendre en compte rapidement car des blocages et débordements sont à redouter. De toute façon impossibilité de payer pour le plus grand nombre qui vit avec souvent nettement moins de 1000 €.
Posté pour l'ANRAC (association des non raccordés à l'assainissement collectif) 11 rue du Levant 39240 THOIRETTE

Anonyme | 07 février 2008 à 12h14 Signaler un contenu inapproprié
Re:Re:Assainissement

Effectivement, le coût d'une installation ou d'une mise aux normes est très élevé pour des "petits salaires" (ou retraites), cependant, il faut savoir que depuis plus de 15 ans qu'il y a obligation de se mettre aux normes, l'installation d'un système d'assainissement autonome et son entretien seraient beaucoup plus supportables par la majorité si avec l'aide de financements quelconques les travaux avaient été payés sur plusieurs années (5 années par exemple).
En effet, il suffit de comparer ce que coute chaque année l'AC prélevé sur la facture d'eau (ad vitam eternam) avec le remboursement sur quelques années de l'ANC et on comprends vite son intérêt... personnel
Alors je pense qu'il y a du laisser aller de la part des particuliers et des collectivités locales. C'est toujours plus rentable d'envoyer les nouilles et les eaux de lessive dans le fossé ... ça sera lavé à la prochaine pluie

Rufus | 27 juin 2008 à 10h33 Signaler un contenu inapproprié
Re:Re:Re:Assainissement

Bien entendu ce genre de réponse est connue et bien facile, vu de loin sans idée aucune de la réalité, comme d'habitude. Parler de "nouilles" situe le niveau assez affligeant de l'intervention.
Des études chiffrées, précises, montrent que l'ANC (investissement, fonctionnement,réhabilitation pour une durée de vie de 20 à 25 ans et une efficacité encore à l'étude...)revient beaucoup plus cher et impossible à financer pour une majorité de gens pouvant à peine se chauffer et se déplacer de moins en moins...Ils ne peuvent pas payer. C'est tout.
"Si avec l'aide de financements quelconques" SI, Si, Si... Et si on gagne au loto ??
Il n'y a pas d'aide...c'est tout.
Et puis si l'assainissement individuel est si intéresssant "ad vitam eternam" comment se fait-il que la France entière ne se rue pas sur un système porteur d'économies si fortes. Les gens sont vraiment cons (sauf moi bien sûr).
Toutes les études chiffrées,portant sur le prix de revient du m3 d'eau, sans aucune exception, indiquent que l'ANC revient d' 4 à 10 fois plus cher que l'AC dans les conditions actuelles pour des habitations anciennes.Même en tenant compte évidemment de la taxe spécifique payée par les seuls raccordés aux égouts (1 € m3 pour faire court et dans la moyenne). (Attention ! Il y a d'autres taxes payées par les non raccordés. Et oui !)
Et cela ad vitam eternam vu les coûts de fonctionnement et la durée de vie du matériel proposé.
Nous sentons une compétence forte dans votre réponse, merci de nous montrer la débilité de nos propos par une étude chiffrée, précise indiquant la différence de prix de revient du m3 "ad vitam eternam" entre AC et ANC. (Ne pas oublier, cerise sur la tarte, les intérêts à verser pour l'emprunt de 7 à 15 000 € de l'installation ANC). Il est question, enfonçons encore le clou, de l'habitat ancien, bien évidemment.
Etude qui prend en compte : l'étude (diagnostic), le matériel (bac à graisse, fosse toutes eaux, regards divers, drains, sable (siliceux !)et son transport, aération, travaux, remise en état du sol après travaux...
Et après : les contrôles, les vidanges, les remises aux normes (déjà obligatoires pour les installations agréées il y a quelques années seulement), les changements de sable filtrant avec tous les travaux d'exécution (creuser - sans casser les drains - enlever, remettre, transporter...) et de remises en état ,les réparations de drains bouchés ou écrasés)etc.
Bien sûr que l'assainissement est une bonne chose, la faisabilité en est une autre, ne parlons pas de notions aussi cucu qu'obsolètes que sont l'égalité des citoyens (tous ont participé et participent encore par leurs impôts à l'améloration de l'AC largement subventionné) ou la justice... qui n'ont qu'à rejoindre les nouilles et les eaux de lessive de la France rurale d'en-bas.

Anonyme | 27 juin 2008 à 14h59 Signaler un contenu inapproprié
Re:Re:Re:Re:Assainissement

Nous y voilà !

Un forum, une question, une réponse revendicative à moitié à côté du sujet (mais intéressante par les sujets abordés), pas de réponse ni de réaction de quiconque pendant 4 ou 5 mois, enfin une observation (la mienne) et ..... des propos désobligeants :
« réponse connue et bien facile »,
« niveau assez affligeant de l'intervention »,
suppositions d'argumentations à venir « ...cucu et obsolètes... »

Mais Madame ou Monsieur « Anonyme », lorsque l'on souhaite un débat, lorsque l'on poste sur un forum, il faut accepter la différence, notamment la divergence de vues ou d'opinions !

Je n'irai donc pas plus loin dans cette « discussion » et préciserai seulement que je rencontre souvent des élus et que le sujet de l'assainissement ainsi que celui de sa faisabilité collective ou individuelle est un leitmotiv :

Une partie de mon Job consiste à encourager l'assainissement collectif dans les communes, dès que cela est possible,
Je suis en contact régulier avec les services de la DDASS,
Je connais les avantages et inconvénients de l'ANC, j'ai un tel système qui fonctionne depuis 7 ans et avec un coût de fonctionnement bien en deçà de ce que vous annoncez (tiré d'études établies par la France d'en haut),
Je connais les avantages et inconvénients de l'AC, j'étais raccordé dans mes précédents logements,
Lorsque je parle de nouilles et autres désagréments dans les fossés, c'est par expérience et en plusieurs endroits de ma commune ou d'ailleurs, avec des propriétaires qui dans l'ancien ont largement eu le temps et les moyens de se mettre aux normes,
Etc.

Bon courage à votre association

Rufus | 30 juin 2008 à 10h04 Signaler un contenu inapproprié
et alors

j'insiste et alors?????

itrfcbrig | 23 juillet 2008 à 22h40 Signaler un contenu inapproprié
mise aux normes

Bonjour,
Voilà; nous habitons une petite commune qui vient de prendre l'option "tout à l'égoüt" pour le bourg, seulement nous habitons en campagne et il faut que nous fassions des mises aux normes. D'une part est que nous avons été contrôlés puis avons reçu un diagnostic selon l'installation de chacun et d'autre part, personne, c'est à dire le conseil, la communauté de commune, n'est capable de nous dire quoi faire exactement. Quel est l'organisme officiel qui est responsable de ces mises aux normes et vérifications après travaux.

gg22 | 19 septembre 2008 à 17h05 Signaler un contenu inapproprié
Re:Re:Re:Re:Re:Assainissement

Bonsoir
nous devons équiper notre maison d un système de traitement des eaux usées . pas de possibilité de connecter sur le réseau urbain ..
quelle aide financière ?
quelle possibilités techniques ?
quelles expériences ?

nous disposons d une surface de 500 m2
merci de vos observations
cdt

Anonyme | 28 octobre 2008 à 23h11 Signaler un contenu inapproprié
Dérogation pour rejet dans évacuations pluviales

Le Maire me refuse tout rejet dans les évacutions pluviales alors que j'ai investi beaucoup d'argent dans une nouvelle installation de type EPARCO qui me le permet. Je voudrais éviter un nouveau surcoût dans l'installation d'un kit de dispersion - irrigation qui ne servirait à rien puisque mon terrain est constitué de terre - glaise et les eaux usées, via le drain périphérique de mon domicile, finiraient par rejoindre de toute façon l'évacuation des eaux pluviales rejoignant le ruisseau voisin. Est-il possible d'obtenir une dérogation dédouanant le Maire de toute responsabilité et auprès de quel organisme officiel? Le maire ne m'a donné une dérogation que le temps de mes travaux d'extension de mon domicile pour lesquels l'étude de sol a préconisé un rejet dans les eaux pluviales. Sincères salutations et remerciements dans l'attente d'une réponse avisée.

domog | 29 octobre 2008 à 19h13 Signaler un contenu inapproprié
Re:Re:Re:Re:Re:Re:Assainissement

j ai fis construire une maison avec assainissement non collectif,je l ai réaliser tous seul,et j en ai eu pour environ 1000 euro tout compris(fosse 3000l,tube d épandage,regards,geotextile,etc),sa vaut plus le cout de le faire soit même car je crois qu il n y pas d aide

dini | 15 novembre 2008 à 16h06 Signaler un contenu inapproprié
Re:Re:Re:Assainissement biologique

COMMUNIQUE DE PRESSE
Objet : Procédé innovant
Ref. : Traitement biologique des eaux usées
But : Réduction du coût de traitement des eaux usées
Ecologique : Dépollution des sols, économie d’eau potable
Il n’existe à ce jour, aucune correspondance sur le marché du procédé, aucun bureau d’étude n’ayant de plate-forme de tests pour l’agréer (CSTB). Le 25 octobre 2008, un laboratoire agréé COFRAC (CEE), nous délivre une certification scientifique. Cette dernière effectuée, sur un de nos 5 sites déjà installés, en condition générale de fonctionnement usuel d’un habitat, confirme l’innovation du procédé.
Le 20 Janvier 2009 le Ministère de l’écologie et du développement durable reconnaît tout l’intérêt d’un Concept précurseur. La Direction de l’Eau le déclare « Site Pilote » et permet l’installation sous la forme d’un protocole particulier.
Notre procédé est révolutionnaire
Unique au monde, la totalité du traitement se fait HORS SOL, in situ.
Il supprime tous risques de pollution des sous sols, nappes phréatiques, cours d’eaux et rivières, mer et océan.
Une importante économie d’eau potable est réalisée car l’eau de
rejet en fin de traitement sert à l’arrosage du jardin. Entièrement biologique, elle est
enrichissante pour les plantes et fertilisante pour la terre végétale.
Effectivement, l’effluent en sortie du dispositif contient de fines particules de matière organique en suspension ainsi qu’une flore bactérienne active.
Le principe actif du procédé est la réduction maximum des résidus boueux en fin de traitement. Il supprime les vidanges curages, les mauvaises odeurs et réduit par la même, le coût de traitement des eaux usées ainsi que celui des déchets ménagers.
Il participe à la dépollution atmosphérique dù au méthane provenant de l’émanation de l’assainissement conventionnel.
Les systèmes conventionnels (fosse septique et autre micro stations) :
– sont énergétivores (électricité).
– sont polluants car le traitement se fait par le sol dans l’épandage.
– sont en dysfonctionnement biologique car producteurs de boues résiduelles . Ces
dernières devant, malheureusement, être recyclées par un deuxième système d’élimination très coûteux.
Ces résidus sont non recyclables car ils contiennent :
● 20% de molécules chimiques ,
● 15% de bactéries mortes,
● 65% d’éléments graisseux et organiques non biodégradés.
La pollution de la mer méditerranée provient, pour une partie (15%) , des eaux usées
domestiques non traitées rejetées librement dans la nature. 80% de la flore et de la
faune méditerranéenne a disparues depuis 25 ans .
Découverte scientifique
« l’anaérobie n’existe pas sur terre, l’anaérobie ne peut pas exister sur notre planète ».
Notre procédé fonctionne suivant un principe de biodégradation en état « Aérobie ».
Jean Marius D’Alexandris

lyseconcept | 21 juin 2009 à 19h15 Signaler un contenu inapproprié
Refus et interrogations sur l'ANC

Cette lecture indique que le présent est fondamentalement orienté vers la recherche. Voila une bonne nouvelle.
Alors pourquoi avoir déjà fait payer les gens pour des visites, contrôles, réhabilitations, etc. Alors qu'on nous dit clairement qu'on ne sait pas où on en est. Un langage de vérité qu'il est enfin bon d'entendre pour les 5 millions des non reliés à l'égout, soucieux de l'environnement et de la nature dans laquelle il vivent. Mais qui demandent aussi de pouvoir payer et l'égalité de dépenses entre AC et ANC, comme préconisé par le CESE dans son rapport du 12 mai 2009.
Fondamentalement que les dépenses et travaux correspondent vraiment à un plus environnemental. Ce qui est très loin d'être le cas pour au moins 90 % des assainissements individuels qui ne provoquent aucune pollution suprérieure à ce qu'elle serait avec les infrastructures "aux normes" imposées, hors de possibilités de paiement (même avec un PTZ) et que l'on constate devoir refaire à répétition parce que devenu... hors normes à peine installées.
Les visites du SPANC ne sont reine d'autres que du bluff. En effet, il n'ya jamais d'études solides pour prouver qu'il y a ou non pollution de l'existant. Tout se fait "au pif" jazmais par des carottage ou autres analyse. Seul constat : "aux normes ou pas aux normes". Savoir s'il y a ou non pollution, n'est pas le problème. D'ailleurs les salariés des SPANC l'annoncent clairement.

amblard Charles | 22 juin 2009 à 16h45 Signaler un contenu inapproprié
Controle assainissement ?

Bonjour,

Ayant souscrit dés 2003 au processus de vidange réguliére de ma fosse toutes eaux, (tous les 4 ans), j'ai eu un controle en 09-2005. L'employé a observé la clareté des eaux rejetées, la qualité bonne de l'installation... quelques mois plus tard, j'ai reçu le Pv officiel qui reprend page 4 les constatations de l'employé, mais qui conclue page 6 que la "filière est plus ou moins inefficace"...!!!

Aujourd'hui la commmune veut m'imposer un raccordement à l'ègoût alors que je suis à plus de 130 mètres du regard projeté et en déclivité ce qui va m'engendrer un côut de plus de 10 000 euros !!

Quels seraient mes recours éventuels ?

Merci d'avance

AF

AF | 26 juin 2009 à 15h03 Signaler un contenu inapproprié
Re:Assainissement biologique

les trois systèmes que vous citez sont dans le sol. les effluents d'eaux usées qui y sont envoyées ne subissent aucun traitement avant; les effluents changent d'état en entrée de fosse: d'état "aérobie" ils sont transformés en soit disant en état "anaérobie" état qui n'existe pas sur terre d'ailleurs. dans la fosse la flore bactérienne "aérobie" meurt la matière organique rentre alors putréfaction. l'ensemble est envoyé dans ces systèmes qui eux sont aérobie.
que ce passe t'il à ce niveau?
comme la matière n'est pas suffisamment biodégradé elle colmate très vite le système
les bactéries mortes sont indestructibles dans ce milieu car seule une bactérie vivante détruit une bactérie morte
la matière organique en plus se retrouve dans un milieu different de son état
dans les fosses milieu liquide biodégradation
dans le sol milieu humide ou sec et fermentation
Très vite le système se colmate
1- soit les effluents passent au travers du système ayant trouvé une veine qui les conduit vers le sous sol nappes phréatiques (pollution)
2- soit le système sature et il y a ressurgences liquides en surface(pollution)
il faudra bien un jour que l'on respecte cette nature et que les eaux usées domestiques seront traitées dans leur totalité hors sol et non pas en aveugle dans le sol

lyseconcept | 12 juillet 2009 à 11h53 Signaler un contenu inapproprié
Re:Refus et interrogations sur l'ANC

bonjour
il y a confusion entre un contrôle technique et administratif
et la FONCTION d'épuration dans le traitement des eaux usées domestiques du dispositif.
sur tous les documents que vous pouvez voir de n'importe quel dispositif utilisé actuellement personne ne parle de cette fonction. Nous sommes les seuls à faire un diagnostif de fonction biologique

lyseconcept | 02 août 2009 à 16h08 Signaler un contenu inapproprié
Re:Assainissement

bonjour
personne à ce jour peut vous donner d'information à ce sujet
car elles concernent la Fonction de traitement biologique que personne n'est capable à ce jour de définir sur un procédé autre que technique
ça fonctionne comme cela et comme cela ok mais qui épure et comment

lyseconcept | 02 août 2009 à 16h12 Signaler un contenu inapproprié

Bonjour,
concernant les aides que vous pourriez demander, cela depend de votre région, vous pouvez monter un dossier auprés des collectivités locales, et c'est elles qui decide ou non d'attribuer un budget d'aide.
Moi perso, je ne l'ai pas fait car trop long (et oui c'est ca la fonction publique), et il fallait attendre la reponse de la maireie pour commencer les travaux. Bref, je pense que c'est plus une perte de temps qu'autre chose.
Voila, il faut penser un peu à notre entourage, aujourdhui je suis pere de deux enfants et je pense à ce que je vais leurs laisser, j'ai pas forcemment envie qu'il vivent avec des masque à gaz dans le futur alors je pense qu'on devrait tous essayer de faire un geste pour leur avenir.
Cordialement,
Sam

molly1105 | 11 janvier 2011 à 09h11 Signaler un contenu inapproprié

Bonjour,

En fait il n'y a des aides que pour les collectivités qui ls décident, c'est à dire de moins en moins...Le problème n'est pas de ne pas protéger l'avenir, c'est de savoir comment ?, par qui ? et avec quels moyens ? de qui ?

- comment ? : 1) on exige et c'est normal, des permis de construire délivré par les autorités en charge de le faire, et qui certifient que les constructions sont faites dans les normes du moment...
2) on découvre que les normes (anciennes) ne sont plus adaptées, alors que le citoyen a payé ses travaux devenus obsolètes par un simple décret.
3) on exige des vidanges tous les 4 ans, par une entreprise agréée et là cela me paraît normal dés l'instant où le coût est "raisonnable" environ 100 euros tous les 4 ans pour 3 000l de fosse.
4) on fait un relevé "administratif" qui constate à la fois que les rejets sont "clairs" et que le procédé est "plus ou moins inefficace" sur quelels justifications ??? le "pif"

Par qui ? voir le point 3) et : le SPANC vient de m'envoyer un dossier de 10 pages qui m'indique :
1- il faut payer un "expert" (entre 400 et 1200 euros) qui doit constater que mon terrain est argileux (alors que c'est l'argument avancé précédemment pour conclure que le procédé actuel est "plus ou moins inefficace" !!! ... donc quand c'est le Spanc qui conclut, lui peut affirmer que mon terrain est argileux (sans le faire tester) et m'imposer une mise aux normes (dont le non-respect éventuel n'a pas à être prouvé par lui), et par contre, moi,

A F | 17 janvier 2011 à 21h49 Signaler un contenu inapproprié

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