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Une nomenclature des véhicules basée sur leur pollution

Transport  |    |  Laurent RadissonActu-Environnement.com

Un arrêté, paru le 8 mai au Journal officiel, établit une nomenclature des véhicules en fonction de leur niveau d'émission de polluants atmosphériques.

Les véhicules sont classés en fonction de leur date de première immatriculation et de leur motorisation. Le classement va d'une étoile, groupe de véhicules les plus polluants, à cinq étoiles, groupe le moins polluant. Une distinction est faite entre les différentes catégories de véhicules : deux roues, voitures particulières, camionettes, poids lourds, etc.

Les voitures particulières obtenant les cinq étoiles sont les véhicules électriques, quelle que soit leur date d'immatriculation. De même que les véhicules fonctionnant à l'essence, au GNV, au superéthanol et au GPL, et les véhicules hybrides hors diesel immatriculés après le 1er janvier 2011.

Un surclassement est possible sous certaines conditions : conformité des émissions à un groupe de classification supérieur ou équipement d'un filtre à particules.

Une base pour prendre des mesures d'interdiction de circulation

"Les mesures d'interdiction ou de restriction de la circulation pourront s'appuyer sur cette nomenclature pour déterminer les véhicules interdits de circuler sur la zone de pollution", indique le ministère de l'Ecologie.

Ce dernier rappelle que, dans le but de lutter contre la pollution atmosphérique, des mesures de restriction ou d'interdiction de la circulation peuvent être mises en place dans les zones d'actions prioritaires pour l'air (Zapa) par les communes ou groupements de plus de 100.000 habitants, dans le cadre des plans de protection de l'atmosphère (PPA) ou en cas de pics de pollution par les préfets.

L'association 40 millions d'automobilistes a dénoncé mercredi dans un communiqué les conséquences sociales sur les personnes les plus modestes de cette classification. "Le projet Zapa donne une trop grande liberté aux huit communes souhaitant restreindre l'accès à leur centre-ville car le propriétaire d'une 2CV habitant cette zone pourrait se voir interdit de circuler", estime Louis Derboulle, président de l'association.

Réactions3 réactions à cet article

 

Excellent
Vous voulez vraiment réduire la pollution atmosphérique?
Rien de plus simple
Bloquer tous les véhicules dans les villes ayant des moteurs 100% diesel.
Ces véhicules sont ceux qui polluent le plus en particules, goudrons et autres substances cancérigènes impactant directement les enfants, les personnes agées et les femmes enceintes.
Commençons tout de suite par les grandes villes.

arthur duchemin | 11 mai 2012 à 10h24
 
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100% d'accord avec le commentaire précédent ; arrêtons de nous pousser à acheter ces véhicules diesel, dont on ne médiatise que trop peu les méfaits en ville (particules et oxydes d'azote) !

Sur le sujet "Nomenclature des véhicules vs leur pollution", les consommateurs devraient être informés sur le bilan global de l'ensemble des pollutions sur tout le cycle de vie de leur voiture (depuis la conception jusqu'à la destruction) ; celà changerait énormément la donne, et privilègerai des voitures simples et rationelles... mais veut-on réellement nous vendre des voitures efficaces et à faible pollution, ou bien des voitures chères et inutilement technologiques ??? Je reste persuadé qu'une auto simple, de masse inférieure à 600 kg à vide, adpatée à la ville, avec 4/5 places, et un niveau de sécurité "adapté" (c.à d. bien meilleur qu'un vélo/scooter, mais bien moins bon qu'une audi Q5 !), et qui consomme moins de 5 l/100 d'E85 (ou de gaz naturel ?...), peut être produite dés aujourd'hui, et vendue moins de 10000 €. Mais ça n'interesse pas nos constructeurs et motoristes, car croissance et profits maxis sont de mise.
Continuons donc à faire des "nomenclatures CO2" pour endormir tout le monde... et moi de rouler le moins possible en voiture en ville, au profit du vélo !

pluch63 | 05 juin 2012 à 10h58
 
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Après de projet de "prêt spécial" pour l'achat de voitures, ce qui de plongera de nouveaux ménages dans le surendettement....
Voilà des mesures pour la qualité de l'air avec un objectif inavouable : pousser à l'achat de nouveaux véhicules sous prétexte qu'ils sont moins polluants que les autres et en agitant le chiffon rouge de l’interdiction de ces derniers à la circulation.
Les constructeurs vont pouvoir respirer...encore plus que nos poumons.
:-)

michous | 17 juillet 2012 à 06h37
 
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