Le dispositif bonus-malus est entré en vigueur en janvier et prévoit des primes de 200 à 1.000 euros pour l'achat de véhicules émettant moins de CO2 et à l'inverse des contributions de 200 à 2.600 euros pour les plus pollueurs.
Un malus annualisé
Ces dernières semaines, le gouvernement a constaté que le dispositif coûtait cher : environ 200 millions d'euros cette année. Mais le 19 juin dernier, Jean-Louis Borloo avait déclaré que le système de bonus-malus écologique sur les ventes d'automobiles serait reconduit l'an prochain.
Selon les chiffres du MEEDDAT, depuis début 2008, les ventes de véhicules les plus pollueurs ont baissé de 40% tandis que celles de véhicules sobres ont augmenté de 45%.
Ce dispositif rencontre un succès majeur. Les ventes des véhicules les plus propres ont en effet déjà progressé de près de 50% apportant un véritable gain de pouvoir d'achat pour les Français, souligne le Ministère dans un communiqué.
D'après le MEEDDAT, Jean-Louis Borloo précise qu'un malus complémentaire annuel et limité dans son montant serait appliqué à compter du 1er janvier 2009, sur les véhicules neufs les plus fortement polluants, dont les émissions de CO2 sont supérieures à 250 gCO2/km. Ce montant limité sera arrêté dans le cadre de la loi de finances pour 2009, ajoute le Ministère.
Par ailleurs, Jean-Louis Borloo annonce l'extension du principe du bonus-malus avant la fin de l'année à 20 grandes familles de produits de consommation courante. Nous donnons un coup d'accélérateur, nous allons amplifier le bonus-malus, déclare le ministre au ''Parisien''.