Le ministère de l'Ecologie a publié, courant janvier, une brochure de 11 pages (1) sur le rôle des collectivités dans la lutte contre la pollution atmosphérique. Objectif : impliquer les collectivités dans la réduction des émissions et la protection de la santé des populations.
Elle présente les principaux polluants nocifs (oxyde d'azote (NOx), particules fines (PM10 et PM2,5) et ozone (O3)), les effets de la pollution atmosphérique sur la santé et l'environnement, les responsabilités de l'Etat et des maires pour faire respecter la réglementation, le rôle des associations de surveillance de la qualité de l'air pour surveiller l'air et informer le public ainsi que les plans de protection de l'atmosphère (PPA). Le document est illustré d'exemples de bonnes pratiques en vallée de l'Arve (74), dans les Bouches-du-Rhône (13), dans le Doubs (25), à Rennes (35) mais aussi dans la communauté d'agglomérations Plaine commune (93).
Le ministère précise les obligations inhérentes aux collectivités. A savoir : prendre en compte la qualité de l'air dans les documents d'urbanisme, développer des transports moins polluants, faire appliquer les interdictions et prescriptions techniques, et contribuer aux plans d'action de l'Etat. Il propose également des pistes pour mettre en oeuvre l'exemplarité des territoires : aide financière, participation aux appels à projets (tels que villes respirables), plan de mobilité durable, zone à circulation restreinte (ZCR), etc.
