Actu-Environnement
 
 
 
 

La liste des équipements éligibles au crédit d'impôt pour l'habitat principal s'élargit

Le crédit d'impôt sur le revenu pour les dépenses d'équipements en faveur de l'environnement au titre de l'habitation principale est étendu à de nouveaux équipements.

Energies  |    |  Actu-Environnement.com
Un arrêté du 13 novembre et paru au Journal officiel du 20 novembre modifie en effet la liste des équipements, matériaux et appareils qui ouvrent droit au crédit d'impôt au titre de l'habitation principale et précise les caractéristiques techniques et les critères minimaux de performances requis. Ces nouvelles dispositions s'appliqueront à compter du 1er janvier 2008.

Seront éligibles au crédit d'impôt l'acquisition de chaudières à basse température utilisées comme mode de chauffage ou de production d'eau chaude et les matériaux d'isolation thermique. Les appareils de régulation de chauffage permettant le réglage manuel ou automatique et la programmation des équipements de chauffage ou de production d'eau chaude sanitaire, des équipements de production d'énergie utilisant une source d'énergie renouvelable, des matériaux d'isolation thermique et certaines pompes à chaleur sont également éligibles au crédit d'impôt.

Les pompes à chaleur géothermiques à capteur fluide frigorigène de type sol-sol ou sol-eau doivent notamment avoir un coefficient de performance supérieur ou égal à 3,3 pour une température d'évaporation de - 5 °C et une température de condensation de 35 °C. Les pompes à chaleur géothermiques de type eau glycolée/eau doivent quant à elle avoir un coefficient de performance supérieur ou égal à 3,3 pour des températures d'entrée et de sortie d'eau glycolée de 0° C et - 3 °C à l'évaporateur, et des températures d'entrée et de sortie d'eau de 30 °C et 35 °C au condenseur, selon le référentiel de la norme d'essai 14511-2. Enfin, les pompes à chaleur géothermiques de type eau/eau doivent avoir un coefficient de performance supérieur ou égal à 3,3 pour des températures d'entrée et de sortie de 10 °C et 7 °C d'eau à l'évaporateur, et de 30 °C et 35 °C au condenseur, toujours selon le référentiel de la norme d'essai 14511-2.

Réactions21 réactions à cet article

 
information

manque d informations les français ne sont pas assez tenu au courant de ces lois et il y a trop d imposteur qui se reclame marchand de l energie

sieyes | 29 novembre 2007 à 08h34
 
 
Re:information

je suis d'accord, et même pour quelqu'un qui est motivé en la matière, c'est le parcours du combattant pour récupérer ces informations réelles : par exemple la liste des produits éligibles doit bien être consultable quelque part, mais où ? les conditions inhérentes au crédit d'impôt comme la pause par un artisan ou par soi-même ? trouver de vrais fournisseurs compétents dans ce domaine est également compliqué.

alex | 29 novembre 2007 à 09h21
 
 
business du crédit d'impôt

je suis chantier de rénov' à la porte de Vannes, nous avions besoin d'un poêle à bois pour chauffer notre future extension, renseignements pris à droite à gauche, nous avons été dégoûtés du business qui rode autour des appareillages qui donnent droit au crédit d'impôt.
Poêles hors de prix, prix d'installation prohibitif.
tout ceci n'est pas du tout sérieux, nous avons fini par acheter un vieux "Jotul" d'occasion qui sera posé par nos soins.

les vendeurs installateurs de poêles s'enrichissent grâce aux crédit d'impôt, encore une action louable de l'état qui va tomber rapidement à plat à cause des abus. rappelez vous des primes à la création d'entreprise il y a quelques années...

yvbzh | 29 novembre 2007 à 10h18
 
 
A moitié

Crédit d'Impôt (CI) et autres subventions font svt plus de mal que de bien car ils ne sont pas accompagnés de l'indispensable : une taxe à l'encontre des pratiques et des produits qu'ils sont sensés défendre. C'est pourquoi les équipements bénéficiant du CI sont à des prix sans aucun rapport avec le produit car on joue sur le phénomène de l'aide financière qui est en faite une perte sèche pour la collectivité et la bonne volonté des gens qui essayent de faire "bien". Par ailleurs les produits qui ne devraient plus être proposés à la vente sont à des tarifs défiants ttes concurrences.
Faire une loi demi-mesure, comme des CI seuls, semble simplement pour les politiques le moyen de s'acheter une bonne conscience avec le portefeuille de la collectivité.

Jerome | 29 novembre 2007 à 10h28
 
 
Re:Re:information

contactez les espaces INFO-ENergie, indépendants et objectifs, qui vous fournirons localement des informations sur les techniques, les aides, les coûts et les entreprises :
http://www2.ademe.fr/servlet/KBaseShow?sort=-1&cid=96&m=3&catid=14246

onyva59 | 29 novembre 2007 à 10h34
 
 
Re:business du crédit d'impôt

eh oui, vous avez raison, je suis dans le même cas, et je fais tout moi même pour bien mons cher

iata | 29 novembre 2007 à 11h47
 
 
Crédit d'impot

Yo,

Je tiens à saluer celui qui a renvoyé ceux qui se questionnaient vers les Espaces Info Energie de l'ADEME. Pour précisions, il en existe un, quasiment dans chaque Département , et ils sont souvent tenus par des associations locales qui se font le relais de l'Ademe (Agence De l'Environnement et de la Maitrise de l'Energie)

Le crédit d'impot est en place depuis 2005 et évolue chaque année (précision pour l'auteur de l'article) Celui-ci est accordé à hauteur de 16 000 € par couple sur une durée de trois ans et concerne l'achat du matériel (le cout de la pose n'étant pas inclut)
Il est de 50% sur l'achat de Solaire thermique, chaudières ou poeles à bois (avec un rendement supérieur à 65%, label Flamme Verte, à savoir : les chaudières et poeles à bois les plus performants ne sont pas fabriqués en France. Les meilleurs chaudières automatique à bois, granulés ou plaquettes forestières, ont des rendements supérieur à 90% et donc polluent beaucoup moins que s'y ont se réfère à du matériel d'occasion ou français. Ca c'est pour les détracteurs du Bois Energie), 25 % sur les matériaux d'isolation.
La liste est longue (appareillage de régulation, photovoltaique, etc..), donc je vous laisse le soin de la demander ou la consulter sur le site de l'ADEME.


L'auteur de l'article insiste SUR LES VALEURS CONCERNANT LES POMPES A CHALEUR, c'est très bien ! Premier point, la meilleure utilisation dans l'habitat concerne les planchers chauffants, l'utilisation sous la forme "radiateurs" ou pour la production d'eau chaude ne pas valable ! ! ! !

Cependant, en tant que Frigoriste de métiers, et ex-conseiller dans un Espace Info Energie, je vous conseillerais plutot de choisir un système AIR-EAU (l'air comme médium de production externe et l'eau comme fluide caloporteur de votre chauffage)
Le système air/air n'est pas rentable et hygiéniquement pas conseillé.
Les systèmes Eau/eau (2 types : a) A capteurs horizontaux, 1,5 fois la surface à chauffer, enterrer à 80cm du sol, dans votre jardin = phénomène de croutage. b) A capteurs verticaux, avec un forage à environ 80/100 mètres de profondeur, attention : beaucoup vous proposeront d'utiliser l'eau de nappe phréatique, le contre-exemple parfait) sont très couteux et souvent, ne prennent pas en compte les autres aspects de l'environnement.

LE SECOND CRITERE de choix doit se porter sur le type de gaz utilisé ! Aujourd'hui, il y a une énorme tromperie à ce sujet, car la grande majorité des pompes à chaleur commercialisées fonctionnent avec des HFC (HydroFluoroCarbure) : le R 407C ou le R 410a, le malheur c'est que ce sont des fluides composés (mélange de gaz), donc en cas de fuite, le frigoriste ne peut pas effectuer de complément de charge, il doit d'abord récupérer ce qui reste (question de temps : les intervenants vire le gaz à l'atmosphère outrepassant la récupération obligatoire) avant de recharger l'installation après intervention.
A savoir : les HFC ont un pouvoir d'effet de serre environ 1 800 fois supérieur au CO2, sans parler de l'impact du fluor dans l'atmosphère.

Alors que faire me direz-vous ?
Un plancher chauffant avec un système AIR/EAU fonctionnant avec du R290 (impact sur l'effet de serre d'environ 20 fois celui du CO2) ou du CO2. Ces technologies existent, mais notre douce France Nucléaire & Pétro-chimique ne veut pas promouvoir ces technologies (a savoir : le C.E.A. posséde dans ces cartons la technologie des pompes à chaleur au CO2, mais se le garde au chaud dans les cartons, mauvaise foi ou mauvaise volonté à vous de jauger !)

Donc, ce sont des entreprises étrangères qui commercialisent ce type de machine (pour exemple : la marque SANYO posséde une pompe à chaleur Air/Eau, fonctionnant au CO2, dans son catalogue), mais aucune promotion n'est faites sur ces machines. Il vous faudra insister et persister !
De plus, il se peut que vous n'ayez pas droit au crédit d'impot sur ce matériel, renseignez-vous avec la meme persévérance ! ! ! !!

Conclusion : Les critères de développement durable concernent plus les profits de l'industrie Pétro-chimique française que celui de l'impact sur l'effet de serre (déréglement climatique)
Idem pour le solaire thermique, où le cadre est souvent en Aluminium, alors que les auto-constructeurs utilisent le bois sans aucun problème
Il est vrai que dans nos textes il s'agit souvent "de conditions technologiques et économiques du moment" valoriser, promus et accepter en France. Quid du développement durable des profits de nos industriels, téléguidant la politique énergétique en France......

Positivons : Pour l'isolation, je vous préconise les Eco-matériaux comme le chanvre, le liège, la laine de mouton ou de bois, la ouate de cellulose entres autres
La meilleure isolation se faisant par l'extérieur du batiment (fin des ponts thermiques)
Pour les capteurs solaires thermiques, veillez à ce qu'ils soient inclinés selon la lattitude du lieu et plein Sud. L'intégration architecturale en toiture doit dépendre de ces deux critères. Sinon, une inclinaison à 60% ou à la verticale, plein Sud, évitera les surchauffes d'Eté (ca peut monter jusqu'à 190°C) et favorisera la production hivernale.

Dernier point : les petites éoliennes à axe verticales ne sont pas inclus dans le crédit d'impot et il vous sera quasi impossible de revendre l'électricité au réseau, nucléaire oblige !
Sommes-nous des Citoyens ou simplement des con-sommateurs ? République Bananière, République Nucléaire

VOILA, j'espère vous avoir aidé !

feelbio | 29 novembre 2007 à 13h49
 
 
Re:business du crédit d'impôt

Exact ! Nous vivons cette expérience aujourd'hui en voulant installer une pompe Gaz de Ville pour notre véhicule dans notre garage.(pour + de renseignements voir "je roule au gaz de ville"sur Internet). Pour relier le compeur Gaz de France à l'endroit où sera posée la pompe, il y a 1 m. soit 300€ de cuivre et 500€ de main d'oeuvre... Oups ! L'état d'esprit français n'est pas au Developpement Durable mais à une façade de communication qui cache les esprits mercantiles.
Nous faisons réviser notre devis car nous voulons aller au bout de nos idées, mais c'est comme une prise d'otage, ces travaux là doivent être réalisés par des spécialistes.
Ca va pas gazer longtemps j'vous l'dis ! ! !

edunat | 29 novembre 2007 à 18h44
 
 
Re:Re:information

tout sur le CI : cf. site internet de la DGEMP

nngg | 29 novembre 2007 à 19h39
 
 
Re:Crédit d'impot

Pas mal l'explication, mais si je suis d'accord sur l'essentiel, j'apporte tout de même 2 précisions importantes: n'oublions pas que le COP des pompes à chaleur AIR / EAU, comme du reste celui de toute l'aérothermie, est donné pour + 7° extérieur... et donc que ce COP s"effondre quand le froid arrive...par - 7°, il n'est pas beau à voir, il est alors plus qu'utile de se réfugier autour d'un bon poêle à bois à haut rendement...
Je n'aime pas trop la géothermie de surface, trop polluante à terme, quand les tuyaux pourriront dans le sol, et insuffisante elle aussi, quoique dans une moindre mesure que les PAC à air, dans les grands froids prolongés...
Je ne suis donc pas d'accord sur l'appréciation un peu rapide sur les PAC sur eau de nappe... Dans beaucoup d'endroits en France, près de nos grandes rivières, se trouvent des terrains aquifères remarquable, avec des nappes à très faible profondeur, et aux environ des 13°...
La PAC ne prend que 2 à 3° à 2 à 3 m3/heures...que l'on rejete impérativement dans le sol, assez loin du captage pour être tranquile sur un éventuel retour froid...
De plus, ce genre de PAC peuvent fonctionner au R 134, plus efficace puisque l'on travaille là sur des retours vers les 10 à 11°.... S'ensuivent généralement des COP proches de 5, et ce même par grand froid !
Tout est dans la qualité du captage, dans l'élimination du sable éventuel, et la composition chimique de l'eau ( absence de certains oxydes minéraux qui pourraient attaquer la PAC ). Dans le doute, il faudra placer un échangeur pour protéger la PAC, mais cela induit une légère perte de charge, et un surcoût non négligeable...
Je suis un peu écoeuré du prix que prennent les foreurs en France, pour une opération fort simple le plus souvent... Je viens de trouver dimanche dernier à NAMUR, en Wallonie, de remarquables professionnels qui travaillent eux à 35 à 40 euros du mètre, et qui à ce prix ne semblent pas perdre d'argent... Avis aux amateurs...

fbigeat | 30 novembre 2007 à 00h29
 
 
Re:A moitié

Tout à fait d'accord, mieux vaudrait à mon avis supprimer le CI, et abaisser la TVA à 5,5% sur les matériaux écologiques.... Privillégier le passif sur l'actif...

fbigeat | 30 novembre 2007 à 00h34
 
 
Re:information

C'est ce que j'appelle les escrocs de l'écologie, et ils fleurissent effectivement partout...attention à vous sur les salons...

fbigeat | 30 novembre 2007 à 00h39
 
 
Re:Re:Crédit d'impot

bonjour

je souhaiterais savoir pourquoi les COP ne sont pas tous indiqués à la même température. Est ce que les futurs acheteurs voient bien que les PAC sont indiqués pour 7° et qu'en dessous c'est la misère. Je suis persuadé qu'ils voient la différence de COP, mais pas la déifférence de température.

C'est une résistance qui fonctionne sur les PAC en dessous de 7°?
Et concernant les Geothermies à détente directe, COP de 4,5, quel est votre point de vue? personne n'en parle?

bapt | 01 décembre 2007 à 09h19
 
 
Re:Re:A moitié

c'est déja le cas sur le photovoltaïque.
TVA 5, 5 sur les installs < 3kWc et crédit d'impot, et prime dans certaines régions.

bapt | 01 décembre 2007 à 09h21
 
 
Foreurs Namur

Bonjour,
j'ai eu un devis en france pour un forage à 35m, 2 puits,
équipement et pompe de circulation : 11000 Euros.

Cela m'a semblé très lourdement chiffré, et je vois qu'à
priori je n'avais pas tort.

Pouvez-vous me communiquer l'adresse de cette société
près de Namur ? J'aimerais les contacter pour savoir si ils savent intervenir en France, les conditions d'accès au terrain en fonction du type de foreuse mise en oeuvre ...

Merci pour vos informations

Philippe Fourmestraux
Dunkerque

Philippe | 01 décembre 2007 à 15h22
 
 
Re:Re:Re:Crédit d'impot

Les COP sont affichés pour + 7° parque c'est la loi, rien n'interdit d'indiquer l'évolution du COP à d'autres températures dans une doc technique, mais ce n'est pas obligatoire...
Oui, il y a bien des résistances pour faire fondre la glace du compresseur extérieur, parfois aussi, on inverse le sens de circulation du liquide frigorigène pour réchauffer le compresseur en refroidissant la maison...
Pour la détente directe, c'est une tout autre technologie, qui pose des problèmes différents: forages à grande profondeur, donc très chers, dossier administratif copieux, l'Etat voulant à juste titre s'assurer que vous ne pollurez jamais les profondeurs du sol...De plus il y a des problèmes concernant la remontée du lubrifiant qui circule avec le gaz frigorigène...

fbigeat | 01 décembre 2007 à 17h23
 
 
Re:Foreurs Namur

H.VERBEKE, Rue Frayère 19 7743 OBIGIES ( Pecq )
Vous avez de la chance, il y a aussi une filiale à Lille: 8 rue du Maréchal DE LATTRE de Tassigny 59000
03 20 57 43 84
Si vous faites affaire avec eux, merci de m'en aviser...

fbigeat | 01 décembre 2007 à 17h29
 
 
Re:Re:Re:A moitié

Tous ces avantages ne vous semblent-t-ils pas extravagants? Dans tous les salons, les escrocs de l'écologie sont tous là pour vous proposer des installations photovoltaïques-silicium comme des investissements miracles, pour 18 à 20000 euros...
Ne veut-t-on pas refiler la patate chaude à d'autres, alors même que cette technologie semble être condamnée par les peintures solaires, qui produisent du courant électrique pour 3 fois moins cher?
Lisez l'article de Science et Vie de Septembre 2007 sur le sujet....

fbigeat | 01 décembre 2007 à 17h41
 
 
Re:Re:Re:Re:Crédit d'impot

Bonsoir, merci pour votre réponse.

Enalsa propose une géothermie en détente directe à 60 (ou 80) de profondeur.
Il me semble sans dossier administratif et sans cout de forage.

Pourquoi la loi n'oblige pas la même température pour toutes les pompes à chaleurs, quelles soient air, eau, fluide/ air, eau, fluide
Je suis sûr que certains font leur choix sans avoir fait attention à la chose.

bapt | 01 décembre 2007 à 18h56
 
 
A quand des contraintes de notes calcul pour CI

Quand est ce que notre Ministère de l'Economie exigera que les factures de travaux bénéficiant d'un crédit d'impôt soient étayées par des notes de calcul certifiées des entreprises ??
Notamment, les dimensionnements des chaudières et des pompes à chaleur sont plus que piffométriques et fortement surévalués, aboutissant à des montants de travaux plus élevés que de besoin d'où un gaspillage des crédits d'impôt de la collectivité sur une part d'investissement inutile et à des dégradation de rendement des équipements. Il n'est pas rare qu'un chauffagiste vous colle une chaudière de 30 kW quand vous n'avez besoin que de 15 ou kW !!!

krokcif | 11 décembre 2007 à 17h49
 
 
pompe a chaleur R290

Bonjour,je cherche a équiper ma maison d'une pac au propane (R290) pour un plancher chauffant.
je ne trouve pas de fournisseur de ce type de pac ,d'apres vos mess,quelques societées etrangeres en fabrique,lesquels?
merci d'avance

boucal | 21 décembre 2007 à 03h52
 
 

Réagissez à cet article

1500 caractères maximum
[ Tous les champs sont obligatoires ]