Évoqué dès le début de l’année par le ministre de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable et de l'Aménagement du Territoire, Jean-Louis Borloo, l’élargissement du bonus-malus à d’autres produits est en discussion au sein du gouvernement. Selon le quotidien Les Echos, les nouvelles modalités sont sur le point d’être validées dans le projet de loi de Finances pour 2009.

Le quotidien évoque la création de nouvelles taxes sur certains produits comme les réfrigérateurs, les pneus ou encore les ampoules à incandescence. Le système s’orienterait donc plutôt vers une généralisation du malus et les bonus seraient limités et prendraient la forme de coupon de réduction, une solution qui s’avérerait simple et peu coûteuse pour l’Etat.

Contrairement à ce qui a été fait pour les voitures, les produits concernés ne seront connus que progressivement et seront peu nombreux. Le gouvernement veut éviter de déséquilibrer le marché comme ce fut le cas pour les véhicules : l’annonce de l’entrée en vigueur du bonus-malus avait provoqué une hausse des achats des véhicules polluants avant la date fatidique. Par la suite, le gouvernement constatait que le dispositif fonctionnait très bien mais qu’il coûtait cher, victime de son succès.

Rappelons que le dispositif bonus-malus est entré en vigueur en janvier et prévoit des primes de 200 à 1.000 euros pour l'achat de véhicules émettant moins de CO2 et à l'inverse des contributions de 200 à 2.600 euros pour les plus pollueurs.

F.ROUSSEL

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