Robots
Cookies

Préférences Cookies

Nous utilisons des cookies sur notre site. Certains sont essentiels, d'autres nous aident à améliorer le service rendu.
En savoir plus  ›
Actu-Environnement

Le Grenelle 2 à l'Assemblée nationale fin janvier - début février

Gouvernance  |    |  S. Fabrégat
L'examen du projet de loi Engagement national pour l'environnement, dit Grenelle 2, ''devrait être examiné en séance plénière à l'Assemblée nationale fin janvier - début février'', pour 3 semaines de débat, a indiqué Serge Grouard, député UMP et rapporteur du texte, lors d'une conférence de presse, le 21 octobre.
''Nous aurions souhaité y parvenir avant le sommet de Copenhague, mais cela était impossible'' compte tenu du calendrier parlementaire, a précisé Serge Poignant, autre rapporteur du texte avec Bertrand Pancher et Michel Piron.

Le texte fait l'objet d'une procédure d'urgence, il n'y aura qu'une seule lecture par chambre. Il a été adopté par le Sénat le 8 octobre dernier et compte aujourd'hui 187 articles, contre 104 au départ.''Nos collègues du Sénat n'ont pas amoindri le texte, au contraire, ils l'ont enrichi'', a noté Bernard Pancher.

''Nous sommes à un tournant'', a analysé Serge Grouard, comparant le Grenelle de l'environnement ''aux lois sociales du XIXème siècle qui ont transformé la société en profondeur. Nous sommes face aux enjeux du siècle.''

Le projet de loi Grenelle 2 concerne les thématiques bâtiment, transport, énergie et climat, biodiversité, risques et santé et les questions de gouvernance.

RéactionsAucune réaction à cet article

Réagissez ou posez une question à la journaliste Sophie Fabrégat

Les réactions aux articles sont réservées aux lecteurs :
- titulaires d'un abonnement (Abonnez-vous)
- inscrits à la newsletter (Inscrivez-vous)
1500 caractères maximum
Je veux retrouver mon mot de passe
Tous les champs sont obligatoires