Robots
Cookies

Préférences Cookies

Nous utilisons des cookies sur notre site. Certains sont essentiels, d'autres nous aident à améliorer le service rendu.
En savoir plus  ›
Actu-Environnement

L'adoption de la Loi Grenelle est renvoyée à l'automne

Gouvernance  |    |  R. Boughriet
Selon l'AFP, la loi Grenelle de l'environnement ne bénéficiera que d'une première lecture parlementaire avant l'été. Son adoption est renvoyée à l'automne pour cause de calendrier législatif très chargé.

L'objectif est de démarrer la lecture avant l'été, l'ordre du jour du Parlement étant très chargé, a annoncé le 30 mai le Ministère de l'Ecologie.Ça nous permettra aussi de verdir la loi de finances et d'y intégrer le Grenelle, on aura plus de visibilité à l'automne, a ajouté le Ministère.

Le 20 mai à Orléans, le président de la République avait souhaité que le gouvernement se fixe pour son adoption l'objectif du 1er anniversaire du Grenelle de l'environnement à l'automne, c'est-à-dire fin octobre. Le ministère de l'Ecologie avait souhaité initialement une adoption avant l'été.

La loi n'est toujours pas inscrite au calendrier parlementaire. On est dans le flou le plus complet, ça devient illisible, a estimé Yannick Jadot, directeur des campagnes de Greenpeace France. Pour Sébastien Genest, le président de FNE, si la loi devait passer à l'automne, ce serait un mauvais signal qui va alimenter le scepticisme ambiant. Personne n'a intérêt à ce que le processus s'effondre. Cela relève sans doute davantage du jeu politique, mais le risque est que le Grenelle se retrouve au coeur d'une tourmente, comme pour la loi OGM où on n'a pas pu avoir de débat sain à l'Assemblée, a-t-il ajouté.

La loi dite ''Grenelle 1'' est une loi de programmation qui reprend l'essentiel des conclusions du Grenelle de l'environnement sur l'énergie, le bâtiment, les transports, l'agriculture et la protection de la nature. Elle sera suivie des lois Grenelle 2 et 3, qui déclineront la mise en oeuvre technique des mesures.

Le texte, qui a reçu le 28 mai l'avis positif du Conseil économique et social, en dépit de critiques sur son flou budgétaire, doit être présenté au Conseil des ministres le 11 juin.

RéactionsAucune réaction à cet article

Réagissez ou posez une question à la journaliste Rachida Boughriet

Les réactions aux articles sont réservées aux lecteurs :
- titulaires d'un abonnement (Abonnez-vous)
- inscrits à la newsletter (Inscrivez-vous)
1500 caractères maximum
Je veux retrouver mon mot de passe
Tous les champs sont obligatoires

Partager