En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. En savoir plusFermer
Actu-Environnement

Lutte contre la pollution atmosphérique : où en est-on ?

Les pics de pollution et l'agitation médiatique qui les a accompagnés sont maintenant retombés. Mais où en est réellement la France dans sa lutte contre la pollution atmosphérique ?

Décryptage  |  Risques  |    |  Laurent RadissonActu-Environnement.com

La France a connu ce printemps un sévère épisode de pollution aux particules fines, qui a conduit le Gouvernement à imposer la circulation alternée en Ile-de-France le lundi 17 mars.

Ce pic de pollution et les mesures prises pour y faire face, en pleine campagne électorale pour les municipales, ont suscité de très nombreuses réactions. Si la mise en œuvre de la mesure de circulation alternée a été plutôt une réussite, elle a aussi montré les limites des mesures d'urgence et la nécessité de prendre des mesures pérennes en matière de lutte contre la pollution de l'air.

"Le gouvernement n'est pas spectateur de la situation", avait indiqué le 11 mars le ministre de l'Ecologie. La Commission européenne a également annoncé en décembre dernier l'adoption d'un nouveau "paquet" sur la qualité de l'air. Alors peut-on dire que des mesures pérennes sont prises par les pouvoirs publics pour lutter contre la pollution atmosphérique ? Ou restons-nous dépendants des caprices de la météo qui, lors des épisodes anticycloniques, révèlent le degré véritable de pollution de nos villes ?

La France en infraction

Au niveau de l'Union européenne, la Commission a préféré prendre des mesures pour que les Etats membres respectent d'ici 2020 les seuils actuels de la directive sur la qualité de l'air ambiant plutôt que de renforcer les seuils existants ou d'ajouter de nouveaux paramètres à surveiller.

Il faut dire que nombre de ces Etats sont d'ores et déjà en infraction. La France a été assignée en mai 2011 par la Commission devant la Cour de justice pour dépassement des concentrations en particules (PM10) dans l'air ambiant. Elle devrait l'être de la même manière pour le dioxyde d'azote (NO2), l'exécutif européen ayant rejeté en février 2013 une demande de report réclamée par Paris.

La stratégie de la Commission passe par ailleurs par des actions dirigées vers les sources industrielles : révision de la directive sur les plafonds d'émissions nationaux (directive NEC) et adoption d'une nouvelle directive limitant les émissions polluantes des installations de combustion de taille intermédiaire.

Retard dans la mise en œuvre du plan d'urgence

En France, face au retard pris dans la mise en œuvre du plan d'urgence de lutte contre la pollution atmosphérique annoncé par Delphine Batho en février 2013 et aiguillonné par une plainte déposée par l'association Ecologie sans frontières pour mise en danger d'autrui, Philippe Martin a établi à la mi-mars un état des lieux des mesures prises par le Gouvernement.

Sur les 38 mesures du plan d'urgence pour la qualité de l'air, 26 étaient achevées ou en passe de l'être, avait-il précisé. Parmi les mesures examinées par le Comité interministériel de la qualité de l'air (Ciqa) figurent l'identification des véhicules en fonction de leur impact sur la qualité de l'air, la charte de logistique propre en ville, le versement d'une indemnité kilométrique pour les trajets domicile/travail effectués à vélo, ou encore l'extension de la possibilité d'instaurer la circulation alternée en cas pic de pollution aux particules (PM10) ou aux oxydes d'azote (NOx).

Faisant feu de tout bois, l'ancien ministre de l'Ecologie avait également cité la baisse de la vitesse sur le périphérique parisien, les outils donnés aux collectivités locales par la loi Mapam pour améliorer la mobilité urbaine, le plan d'action pour le vélo, l'arrêté interministériel réorganisant le dispositif de gestion des pics de pollution, la mise en œuvre des plans de protection de l'atmosphère (PPA) ou encore un volet consacré à la qualité de l'air dans la loi de transition énergétique.

La difficile réduction du trafic routier et du diesel

Reste que les questions cruciales de la réduction du trafic routier et de la "dédiésélisation" du parc automobile ne sont que peu ou pas traitées. La contribution du trafic routier aux pics de pollution aux particules a été relativisée, le CNRS indiquant notamment que l'agriculture était la principale émettrice de particules en Ile-de-France suivie par le chauffage au bois et les transports. Il faut toutefois distinguer entre la pollution de fond et la pollution de proximité, rappelle Airparif. "Plus on se rapproche des axes routiers, plus la part du trafic augmente pour atteindre près de 50% à proximité directe des axes principaux", indiquait le 19 mars l'association francilienne de surveillance de la qualité de l'air.

Relayant ces travaux, Les Amis de la Terre montrent que les dépassements des seuils en particules fines sont le lot des stations situées au plus près du trafic routier. "Les mesures de diminution du trafic prises lors d'un épisode de pollution sont donc pertinentes", constatent-ils avec Airparif. Mais ces mesures d'urgence restent insuffisantes, ajoute l'ONG. Compte tenu de la pollution chronique supportée par les citadins, "la réduction progressive et permanente du trafic routier est un impératif sanitaire de premier plan", estime-t-elle.

En ce qui concerne le diesel, le Comité pour la fiscalité écologique (CFE) a préconisé en avril 2013 une réduction progressive de l'écart de fiscalité avec l'essence, le gazole bénéficiant d'avantages injustifiables. Les émissions des moteurs diesel sont en effet pointées du doigt tant dans les pics de pollution aux particules que dans ceux aux oxydes d'azote, et sont classées "cancérogènes certains" par l'OMS. Mais aucune mesure n'a été prise en ce sens, mise à part l'instauration de la contribution climat-énergie qui réduit à la marge cet écart de taxation, sans que ce soit là son objet principal.

En plein pic de pollution aux particules, le ministre de l'Ecologie Philippe Martin, ne déclarait-il pas "en aucune façon, la question de la lutte contre la pollution ne saurait se résumer à celle sur la fiscalité du diesel". Manière de dire qu'il ne s'agissait pas là d'une priorité du Gouvernement. Il n'est pas sûr que Ségolène Royal, qui a pris entre-temps les rênes du ministère de l'Ecologie, soit plus allante sur la question. L'une de ses premières interventions visait en effet à fustiger la fiscalité "punitive".

Réactions17 réactions à cet article

 

Quand on a pas le courage de traiter la cause on essaye d’atténuer les conséquences autant dire que ça ne sert à rien,quoique! plus de pollution entraine une diminution de la population donc moins de pollution,mais moins de consommation..aie pas facile!!!

lio | 16 avril 2014 à 10h07
 
 

N'est-ce pas le président des Amis de la Terre, qui, dans une envolée lyrique, avait déclamé il y a quelques temps : "avec le chauffage au bois, nous tendons la main vers nos ancêtres du paléolithique !". Que propose cette ONG pour réduire la pollution énorme l'hiver de ce mode de chauffage ? Sait-elle au moins qu'il pollue ? Il y a aussi une vie à distance du trafic ! Je suis bien placé pour le savoir, il ne faudrait pas nous oublier !

HB | 16 avril 2014 à 22h33
 
 

"Politique" : un art de noyer le poisson, au propre comme au figuré, ou tout simplement une insulte en vogue.

Jérôme | 17 avril 2014 à 09h12
 
 

Respirer nuit gravement à la santé lorsqu'on est riverain d'une installation classée telle une cimenterie autorisée à incinérer de 240 000 tonnes/an de déchets industriels dangereux, apportés par transports routiers des tous les départements et même de l'Allemagne !
Voyez comme nous cumulons la pollution des transports avec celle de la cimenterie dont nous apprenons que le rejets en sortie de cheminée respectent des normes qui datent de 2002 jusqu'en 2012, légère réévaluation prévue à compter de 2013...
Nous ne sortirons pas indemnes de la pollution car, la population étant habituée à cette pollution atmosphérique d'après les élus locaux, ceux ci veulent imposer un site CHIMIREC, tri-transit-stockage et pré-traitement de 30 000 tonnes de déchets industriels dangereux, doublement dans 5 ans, 2è installation classée à 220m des habitations du villages de Bouvesse-Quirieu, 500 m de Montalieu Vercieu dans l'Isère sans oublier les communes de Serrières de Briord et Montagnieu dans l'Ain.
Pourtant, à moins de 10 kms, la place ne manque pas à ARANDON, dans l'immense zone industrielle classée de 72 hectares où seulement, 5 hectares sont utilisés !
Le Canard enchainé avait présenté " le gratin dauphinois d'ordures mijoté par les élus d'un canton du nord Isère" le 1er juin 2011.
Chimirec réclame 30 000 euros pour avoir terni son image à ceux qui combattent ce projet à cet endroit !
Vite des sanctions de la commission européenne pour ne pas appliquer les plans de prévention ...

Alexandre | 17 avril 2014 à 11h22
 
 

HB,

On imposera bientôt les filtres à particule sur les conduits... Après, pour chaque installation, étude d'impact, manière de faire bosser et d'engraisser les nombreux bureaux d'étude qui plombent la compétitivité de l'économie française.

Wackes Seppi | 17 avril 2014 à 11h39
 
 

Identifier les polluants, c'est TROP TARD, le mal est fait, les polluants sont là. Et dire que le GIEC en rajoute, de la pollution ... il a admis la technique de géo-ingénierie pour limiter le changement climatique ! Faire voler des avions qui épandent de la chimie, c'est ça leur solution ! Les terribles catastrophes "naturelles" vont s'amplifier, devenir plus meurtrières et plus nombreuses ... Seule solution : RÉDUCTION DRASTIQUE DES CONSOMMATIONS D'ÉNERGIES ET DES GASPILLAGES par la hausse de prix de TOUTES les énergies. Ce n'est que par le porte monnaie que la consommation diminue. Il est temps de se réveiller, la planète se réveille, les tremblements de terre sont plus nombreux et les éruptions volcaniques également, le Yellowstone, un supervolcan se réveille. Lutter contre la nature, c'est perdu d'avance, elle sera toujours la plus forte.

remifasol57 | 17 avril 2014 à 16h23
 
 

Un logement bien isolé, une chaudière ou poêle à bois performant... Consommation d'énergie et pollution grandement minimisées.
Par ailleurs, il est vrai que les normes et autres crédits d'impôts sont un gouffre à fric. Il me semble plus préférable de pénaliser la mauvaise installation, tout comme les mauvaises pratiques que de subventionner les bonnes. En effet, la subvention engendre une multitude d'effets pervers : 1 augmentation du prix, - 2 coûts de gestions, - 3 effet financier favorable aux produits conventionnels - 4 incitation à penser qu'être respectueux coûte cher alors que c'est surtout parce que les lois ne sont pas adaptées. D'ailleurs les mauvaises pratiques coûtent déjà beaucoup à la société toute entière.

Jérôme | 17 avril 2014 à 17h40
 
 

Il est vrai que les incinérateurs style cimenterie et/ou incinérateurs d'ordures ménagères contribuent pour beaucoup à la pollution atmosphérique. A Paris, il n'y a qu'à voir ce qui sort des fumées de celui d'ISSY les Moulineaux. Tout cela pour brûler des plastiques de suremballages inutiles ou les autres matières qu'il serait plus intéressant de recycler.

A Rochefort sur mer , les élus voudraient augmenter la capacité de leur incinérateur à l'ouest de la ville (pour que les vents ramènent sur la ville les effluves polluantes) pour brûler les déchets(qui seront transportés par camion) de la ville chic de Royan. On est bien loin des discours sur l'environnement durable et l'excellence environnementale (pourtant si souvent dans la bouche de beaucoup de nos décideurs). Vous avez dit langue de bois. Honte à nos élus pollueurs.

Philippe | 17 avril 2014 à 21h36
 
 

Un logement bien isolé, d'accord. Une chaudière ou poêle à bois performant, d'accord si ce sont des appareils à chargement automatique.
Avec les appareils à bûches, ce n'est pas gagné : des protocoles de test qui ne tiennent pas compte de l'allumage et de l'ajout de bois, ni des mauvaises pratiques comme la réduction de l'apport d'air, afin de réduire les pertes de chaleur par la cheminée, la taille de la bûche, le combustible mal adapté ou trop humide, etc. Une exception : les poêles à accumulation, dont les performances sont établies avec des protocoles de test bien plus stricts depuis 2010.

HB | 17 avril 2014 à 23h27
 
 

Bonjour HB,
Je suis d'accord avec vous. Seulement, pour l'efficacité et le confort on peut installer ce que j'appellerais un "poêle à accumulation répartie'. Exemple : Nous avons un petit poêle bouilleur en fonte (environ 350 kg et donné pour 4,6kw en rayonnement et 6,4 kw en calorie pour l'eau). L'eau circule dans les radiateurs alimentés par la pompe de circulation du poêle. Une bonne flambée de 4h le soir suffit amplement à chauffer la maison tout l'hiver. Il arrive que le week-end le poêle fonctionne plus longtemps.

Jérôme | 18 avril 2014 à 09h36
 
 

ET LES MILLIERS D'AVIONS, CHAQUE JOUR, QUI CONTINUENT SEREINEMENT LEUR BALLET SUR L'ILE DE FRANCE ? SEULES LES GREVES DE PERSONNEL AU SOL OU VOLANT ARRIVENT A LES ARRETER. EST-CE BIEN MORAL ET RESPONSABLE ???

Dany | 18 avril 2014 à 12h41
 
 

La première injustice pour les avions c'est que ceux qui ne prennent pas l'avion que ce soit parce qu'il n'en n'ont pas le besoin, pas le moyen ou simplement par conviction, payent aussi pour le transport des autres. En effet, il n'y a aucune taxe sur le kérosène (à 10 litres au 100 par passager sur des vols majoritaires tels Paris-Toulouse "capitale aéronautique), il n'y aurait plus beaucoup de clients ! L'aviation est aussi subventionné car bien qu'étant bcp plus polluant qu'un moteur de voiture (à consommation égale) et fort consommateur d'énergie fossile, il est exclu grâce au lobbying, des quotas de CO2... Merci la Politique.

Jérôme | 18 avril 2014 à 13h13
 
 

Que fait la France contre la pollution atmosphérique ? pas grand chose à première vue !
Les normes européennes continuent ainsi à être dépassées régulièrement, elles ne sont pas respectées, les plans de prévention ne sont pas jugés à la hauteur des enjeux ! Des solutions existent, mais encore faut il les mettre en œuvre !
Nos politiques responsables patinent , des études, des promesses ..
En fait, notre santé appartient a certaines industries polluantes qui sont des " intouchables " grâce au chantage à l'emploi ! pourtant, la mauvaise qualité de l'air coute 20 à 30 milliards/an en raison des dépenses de santé !
La France risque d'être sanctionnée et d'avoir des amendes importantes , sans compter d'éventuelles astreintes journalières !
Faut il souhaiter qu'on en arrive là pour que les décideurs fassent le nécessaire ?

antoinette | 19 avril 2014 à 10h24
 
 

En Île-de-France, le chauffage au bois représente plus de 90% des émissions de particules fines du secteur résidentiel alors qu'il ne représente que 4% des besoins de chauffage et il contribue à hauteur de 23% aux émissions totales de PM10, soit autant que l'échappement des véhicules routiers.
A partir du 1er janvier 2015, à l'intérieur de la zone sensible pour la qualité de l'air, hors Paris, l’utilisation des foyers ouverts sera interdite, et à Paris la combustion du bois sera totalement interdite.

Comme le suggère HB, c’est en fait le chauffage au bois bûche qui pose problème car peu fiable lorsqu’il est mis entre les mains d’un particulier.
Le principe de précaution s’applique par exemple à Montréal, au Québec, où l’installation de nouveaux appareils à combustibles solides est interdite, excepté les appareils à granulés homologués.

Maintenant, si les particules posent un problème immédiat à proximité des sources (fixes ou mobiles), le vent peut les transporter sur plusieurs centaines de kilomètres.
Selon une étude de l'OMS traitant des risques sanitaires liés à la pollution particulaire atmosphérique transfrontière à longue distance à l’échelle européenne, les principales sources de particules fines PM2.5 à l’horizon 2020 seront dans l’ordre :
la combustion du bois dans les petits appareils domestiques (38% des émissions), puis les procédés industriels (28%), enfin les sources mobiles (23%, dont 7% pour les échappements des véhicules Diesel).

vivarais | 20 avril 2014 à 22h42
 
 

Wackes Seppi

Les filtres à particules sont efficaces seulement si les chauffages sont bien utilisés et la combustion presque complète, ce qui n'est pas gagné avec les appareils à bûches comme l'expliquent HB et vivarais.
La solution qui résoudrait la plupart des problèmes serait de généraliser l'interdiction du bois bûche à toute zone d'habitat rapproché.

Cédric | 22 avril 2014 à 22h03
 
 

Une nouvelle pollution de l'air à grande échelle avec les nouvelles installations d'assainissement non collectif.
Les installations anciennes (fosse septique) seraient responsables de 1% de la pollution des sols et eaux souterraines. Il n'a jamais été dit comment et à partir de quelles données acceptables ce 1% est sorti du chapeau.
Admettons !
Alors on impose des normes strictes dictées par Éparco et autres groupes producteurs/vendeurs/ mainteneurs, pour éradiquer (???) ce 1 %.
OK. Admettons, mais à la place de la fosse septique traditionnelle et à coup sûr performante, on impose une fosse toutes eaux avec zone de filtration. Une seule question :Y a-t-il moins de pollution des sols. Rien n'est moins sûr.
Ce qui est sûr par contre c'est que ces nouvelles installations doivent être dotées d'une évacuation des gaz (ammoniac et hydrogène sulfuré) d'un diamètre 100 obligatoire vu l'énorme quantité de gaz rejetés.
Il y a en France 5 millions 300 mille assainissement non collectifs.
Avec la fosse septique ancienne aucun rejet de gaz. Combien de tonnes avec la fosse toutes eaux obligatoire maintenant ?
Plus de 5 millions de foyers qui rejettent 24 heures sur 24 des gaz toxiques dans l'atmosphère pour zéro avant.
Voilà un bel exemple de progrès vers un moins de pollution.
C'est vrai que les groupes qui passent à la caisse (un pactole estimé à 40 milliards d'€) on bien dénoncé la supposée pollution des sols.Ils la remplace par une incontestable pollution de l'air.
Chut !

micocharly | 29 avril 2014 à 15h06
 
 

pourquoi en ayant le plus beau pays du monde,un taux de chômage aussi catastrophique n'y a t il aucune réelle volonté a devenir le pays le plus innovant et créateur d'emplois dans le domaine des nouvelles technologie environnemental ?????
je suis dégoûté...

okim | 29 avril 2014 à 15h32
 
 

Réagissez ou posez une question au journaliste Laurent Radisson

Les réactions aux articles sont réservées aux lecteurs :
- titulaires d'un abonnement (Abonnez-vous)
- disposant d'un porte-monnaie éléctronique
- inscrits à la newsletter (Inscrivez-vous)
1500 caractères maximum
Je veux retrouver mon mot de passe
[ Tous les champs sont obligatoires ]
 

Partagez sur…