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Actu-Environnement

Nanomatériaux : consultation européenne sur les mesures assurant la transparence

Risques  |    |  D. Laperche

La Commission européenne a lancé jusqu'au 5 août une consultation publique (1) sur les mesures mises en place pour garantir la transparence concernant les nanomatériaux présents sur le marché.

Dans le cadre de la communication sur le deuxième examen de la réglementation sur les nanomatériaux (2) , la Commission européenne a en effet annoncé le lancement d'une étude d'impact pour identifier et développer les moyens les plus adéquats pour accroître la transparence et assurer la surveillance réglementaire des nanomatériaux.

Cette consultation publique est menée en complément de cette analyse d'impacts. Son objectif ? Connaître les opinions sur les informations actuellement disponibles sur les nanomatériaux et mesurer les impacts potentiels positifs et / ou négatifs de différentes options politiques.

Entre 2002 et 2011, la production mondiale de nanomatériaux a été multipliée par dix passant à plus de 270.000 tonnes en 2011. Elle pourrait atteindre en 2016 environ 400.000 tonnes.

1. Lien vers la consultation publique sur les nanomatériaux
http://ec.europa.eu/enterprise/sectors/chemicals/reach/nanomaterials/public-consultation_en.htm
2. Lire le dossier Actu-environnement au sujet des nanomatériaux<br /><br />
https://www.actu-environnement.com/ae/dossiers/nanomateriaux/reglementation-nanos.php

Réactions1 réaction à cet article

L'association de veille et d'information civique sur les enjeux des nanosciences et des nanotechnologies (AVICENN) a réalisé une fiche détaillée sur cette consultation : http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=RegistreNanoproduitsEurope
Dans les semaines qui viennent AVICENN va prendre le temps d'approfondir les questionnaires proposés par la Commission et se tient à disposition des citoyens et de la société civile pour répondre aux interrogations de celles et ceux qui souhaitent y prendre part : n'hésitez pas à envoyer vos questions à redaction(at)veillenanos.fr.
Nous pourrons également le cas échéant organiser une ou plusieurs conférences téléphoniques en juin ou juillet pour échanger collectivement sur le sujet. Les personnes intéressées peuvent se faire connaître auprès de contact(at)veillenanos.fr

Veillenanos | 15 mai 2014 à 09h04 Signaler un contenu inapproprié

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