Le nouveau pic de pollution qui débute ce lundi 23 janvier est marqué par une nouveauté : l'apparition de mesures de circulation "différenciée". Les métropoles de Grenoble (Isère), Lyon (Rhône) et Paris disposent d'un cadre règlementaire permettant d'interdire la circulation des voitures les plus polluantes, mais les modalités de mise en œuvre diffèrent sensiblement d'une ville à l'autre. Quant aux autres zones touchées par la pollution, elles se contentent, pour l'instant, de réduire de 20 km/h la vitesse maximale autorisée sur les principaux axes (autoroutes et voies rapides, essentiellement). C'est le cas par exemple de la métropole lilloise (Nord), de l'agglomération de Strasbourg (Bas-Rhin), ou encore en Bretagne ou en Normandie.

Le 5 janvier, Ségolène Royal a demandé aux préfets de décliner le nouveau cadre national de gestion des pics de pollution atmosphérique. L'instruction de la ministre de l'Environnement leur demande de remplacer, avant le 7 avril 2017, la circulation alternée basée sur le numéro d'immatriculation par des restrictions de circulation différenciée en fonction des émissions polluantes. Ce nouveau dispositif s'appuie sur la vignette Crit'Air. Selon le ministère de l'Environnement, "plus de 3 millions" de vignettes ont été commandées sur le site officiel certificat-air.gouv.fr (1) .

Circulation totalement différenciée

Pour la première fois, la circulation différenciée s'applique en Ile-de-France. Ce lundi, les véhicules non classés et de classe 5 ne sont pas autorisés à circuler dans la soixantaine de communes situées à l'intérieur du périmètre délimité par l'A86. Seules peuvent circuler les voitures diesel immatriculées après le 1^er janvier 2001 et les voitures essence immatriculées après le 1^er janvier 1997. Pour mardi, Anne Hidalgo, Maire de Paris, demande à la préfecture d'étendre la restriction aux véhicules Crit'Air 4, c'est-à-dire aux voitures diesel immatriculés avant 2006.

Pour pouvoir mettre en œuvre cette circulation différenciée, les préfets d'Ile-de-France ont pris le 19 décembre dernier un nouvel arrêté interpréfectoral (2) relatif aux procédures d'information et d'alerte du public en cas d'épisode de pollution aux particules (PM10), au dioxyde d'azote (NO₂) et à l'ozone (O₃). La grande nouveauté est la possibilité de mettre en œuvre des restrictions de circulation en fonction des vignettes Crit'Air. La mesure vise une ou plusieurs classes de véhicules, en fonction des caractéristiques de l'épisode de pollution. Les contrevenants sont passibles d'une contravention de 2^ème classe (35 euros) assortie d'une immobilisation du véhicule éventuellement suivie d'une mise en fourrière. A noter qu'avec ce nouveau texte, les mesures précédentes, c'est-à-dire la réduction des vitesses, le contournement des poids-lourds de plus de 3,5 tonnes et la circulation alternée dans les 22 communes du centre de l'agglomération figurent encore dans la boite à outils préfectorale.

La ville de Grenoble a elle aussi mis en place un dispositif de circulation différenciée en cas de pic de pollution. Ce lundi, Grenoble-Alpes Métropole annonce avoir enclenché le dispositif. Toutefois, la circulation différenciée ne s'applique qu'à partir du cinquième jour de pollution, ce qui sera le cas mardi si la pollution ne baisse pas. Dans ce cas, les voitures essence et diesel immatriculées avant janvier 1997 ne devraient pas pouvoir circuler dans les 49 communes de la métropole. Si la situation ne s'améliore pas, l'interdiction devrait être étendue aux voitures diesel immatriculées avant janvier 2006. Ce second palier est enclenché le septième jour du pic de pollution, soit jeudi dans le cas présent.

Circulation alternée et différenciée

En région Auvergne-Rhône-Alpes, la ville de Lyon a retenu un dispositif différent. Le préfet de la Région a pris un arrêté préfectoral le 12 décembre dernier qui prévoit que les restrictions de trafic combinent la circulation alternée et la circulation différenciée. Côté circulation alternée, seuls les véhicules à l'immatriculation impaire peuvent circuler ce lundi à Lyon et Villeurbanne. Côté circulation différenciée, les véhicules dont la plaque d'immatriculation est paire peuvent circuler s'ils affichent au moins une vignette Crit'Air 3. Cela concerne les voitures diesels immatriculées après le 1^er janvier 2006 et les voitures essence immatriculées après le 1^er janvier 1997. En d'autre terme, seules les voitures dont la plaque d'immatriculation est paire immatriculées avant 2006 (pour les diesel) et avant 1997 (pour les essence) sont interdites.

Le dispositif lyonnais devient plus complexe si la situation ne s'améliore pas. La circulation alternée est maintenue selon le même principe, mais l'exemption concerne un nombre plus restreint de voitures : les véhicules essence immatriculés à partir de janvier 2006 et les voitures diesel mises en circulation après janvier 2011. Quant aux véhicules légers immatriculés avant janvier 1997, ils sont tous interdits de circulation, quel que soit le numéro d'immatriculation.

Enfin, dans la vallée de l'Arve (Haute-Savoie), qui vit un pic de pollution particulièrement important depuis le début de l'hiver, la vitesse maximale de circulation est réduite de 20 km/h. Toutefois, le préfet de Haute-Savoie vient de décider d'appliquer des restrictions aux poids-lourds de plus de 7,5 tonnes. A partir de mardi, les poids-lourds les plus polluants seront soumis à des restrictions de circulation : ceux immatriculés avant 1996 seront interdits de circulation et ceux immatriculés entre 1996 et 2001 seront assujettis à la circulation alternée. "Ces mesures concernent environ 30% de la flotte locale", explique la préfecture, précisant que cela représente 500 camions en vallée de l'Arve et 2.000 véhicules en Haute-Savoie. La mesure est prise dans le cadre de l'application des mesures d'urgence du plan de protection de l'atmosphère (PPA) et n'a pas nécessité d'adaptation règlementaire.