Le second plan micropolluants pourrait être lancé en juin. Il devrait être inclus dans les feuilles de route de la conférence environnementale, selon le ministère de l'Ecologie.
Le précédent plan initié en 2010 (1) , pour la période 2010-2013, a été décliné en quatre axes : améliorer et renforcer la connaissance de l'état des masses d'eau, améliorer les connaissances scientifiques sur les micropolluants, réduire les émissions à la source et suivre les progrès accomplis. Ce second plan s'appuierait également sur la séquence réduire, connaître, prioriser.
"Nous avons encore besoin de connaissance pour prioriser les substances et réduire la pollution, a noté Laure Souliac, chef du bureau de la lutte contre les pollutions domestiques et industrielles à la direction de l'eau et de la biodiversité du ministère de l'Ecologie, lors d'une journée du groupe de recherche Rhône Alpes sur les infrastructures et l'eau (Graie) dédiée aux stratégies d'action contre les micropolluants, en novembre dernier. Pour construire le futur plan micropolluants, nous avons réalisé un bilan du plan national sur les PCB, du plan national résidus de médicaments (PNRM) et du précédent plan micropolluants. Nous avons réuni ces trois documents en un seul". Le document s'est également appuyé sur l'appel à projets lancé en juin 2013 par l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (Onema) sur le thème de la lutte contre les micropolluants dans les eaux usées (2) . Au final, il s'est fixé trois grands objectifs.
Réduire les micropolluants connus
Tout d'abord, le futur plan vise la réduction immédiate des émissions de micropolluants connus. Il cible l'ensemble des rejets de polluants des collectivités, de l'artisanat et de l'industrie (notamment pharmaceutique) et de l'agriculture. Dans cette optique, le plan prévoit la rédaction d'un guide de raccordement non domestique pour les collectivités. "L'idée est de se servir de ce qui existe déjà sous la forme d'un guide qui tiendra compte de la réglementation et des retours d'expérimentation, a expliqué Laure Souliac. Encore beaucoup de collectivités ont du mal à obtenir des résultats des industriels".
Les treize projets sélectionnés par l'Onema, comme Micromégas ou Rempar, alimenteront également des guides à destination des collectivités concernant la pollution liée aux activités de soin, celle par temps de pluie, celle d'origine domestique ou concernant la planification à l'échelle d'une agglomération.
Afin de sensibiliser le plus grand nombre, le plan projette de lancer des formations et souhaite capitaliser des retours d'expérience pour changer les pratiques.
Consolider les connaissances
Ensuite, le futur plan vise à consolider les connaissances pour adapter la lutte contre la pollution des eaux et préserver la biodiversité et la santé. Dans cet objectif, le plan intègre l'amélioration de la quantification des substances rejetées dans le milieu naturel.
Un groupe de travail s'est penché sur la poursuite de l'action nationale de recherche et de réduction des micropolluants dangereux (RSDE) dédiée aux stations d'épuration urbaines. En février 2002, une circulaire du ministre de l'Environnement (3) avait en effet lancé cette initiative à destination des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette action avait ensuite été étendue à 120 stations de traitement des eaux usées. Une circulaire devrait être publiée d'ici l'été pour une nouvelle campagne uniquement axée sur les stations d'épuration.
Selon les données du ministère du premier suivi RSDE, sur les 70 (sur 103) substances disposant d'une norme de qualité environnementale (NQE), le zinc était la molécule qui dépassait le critère fixé (4) pour 50% des stations. "Nous avons travaillé la liste, ajouté 12 substances et retiré celles que nous n'avions pas besoin de suivre, a détaillé Laure Souliac. Nous allons essayer de réduire les coûts par rapport aux prélèvements dans le cadre de l'autosurveillance".
Toujours dans une optique d'acquisition de la connaissance, le futur plan prévoit également l'étude de l'incidence de certains procédés de traitement ou recyclage. "Au ministère, nous privilégions la réduction à la source, a indiqué Laure Souliac. Le gros chantier sera de limiter les déversements par temps de pluie : cela ne sert à rien de gagner 10 à 15% de rendement en terme épuratoire si les stations ou le réseau débordent".
Le plan devrait également poursuivre l'amélioration de la surveillance et la connaissance du devenir des polluants. Il pourrait engager des campagnes ciblées en complément de la surveillance de routine. Il souhaite améliorer le diagnostic de l'état des ressources et des effets, faciliter le partage des données utiles à l'évaluation des risques pour l'environnement et définir des seuils de protection pour le consommateur et les écosystèmes aquatiques.
Enfin, le troisième et dernier grand objectif du plan compte dresser des listes de polluants pour lesquels agir. Les substances seront hiérarchisées selon différentes stratégies.
