Robots
Cookies

Préférences Cookies

Nous utilisons des cookies sur notre site. Certains sont essentiels, d'autres nous aident à améliorer le service rendu.
En savoir plus  ›
Actu-Environnement

Le projet de loi Biodiversité peine à trouver sa place dans le calendrier parlementaire

Gouvernance  |    |  D. Laperche

Est-ce que le projet de loi Biodiversité subira le même retard pour son passage devant le Sénat que celui pris à l'Assemblée ? Adopté par la commission en juin 2014, il n'était en effet passé en séance qu'en mars 2015 (1) . Alors que son examen au Sénat était prévu en juillet, pour l'instant, le texte figure aux abonnés absents de l'agenda parlementaire (2) jusqu'à fin juillet, présenté en Conseil des ministres mercredi 10 juin.

Le texte n'apparaît également pas à l'ordre du jour des séances du Sénat. Peut-être arrivera-t-il à se trouver une place à l'occasion de la prochaine conférence des présidents, prévue le mercredi 17 juin, jour également de l'audition par la commission du Développement durable du Sénat de Ségolène Royal sur le projet de loi biodiversité ? "Déçue et furieuse" de ce qu'elle considère comme un nouveau report, l'Association Humanité et biodiversité appelle quant à elle le Gouvernement à inscrire le projet de loi "dès la reprise des travaux parlementaires à la rentrée, et qu'elle soit définitivement adoptée avant décembre".

1. Lire à ce sujet notre dossier Le projet de loi-cadre sur la biodiversité voté à l'Assemblée
https://www.actu-environnement.com/dossier-actu/projet-loi-cadre-biodiversite-examen-assemblee-agence-biodiversite-56
2. Lien vers l'agenda parlementaire
http://www.gouvernement.fr/conseil-des-ministres/2015-06-10/l-agenda-parlementaire-jusqu-a-fin-juillet

RéactionsAucune réaction à cet article

Réagissez ou posez une question à la journaliste Dorothée Laperche

Les réactions aux articles sont réservées aux lecteurs :
- titulaires d'un abonnement (Abonnez-vous)
- inscrits à la newsletter (Inscrivez-vous)
1500 caractères maximum
Je veux retrouver mon mot de passe
Tous les champs sont obligatoires