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Remise à plat de la fiscalité : l'écologie a-t-elle une carte à jouer ?

Alors que Jean-Marc Ayrault débute ses consultations dans le cadre de la remise à plat de la fiscalité, un document du CGDD montre que la France se situe au 24e rang des pays de l'UE pour sa part de recettes fiscales environnementales dans le PIB.

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Remise à plat de la fiscalité : l'écologie a-t-elle une carte à jouer ?
Environnement & Technique N°332 Cet article a été publié dans Environnement & Technique n°332
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Environ 4,4% : les recettes fiscales environnementales représentaient en France une petite part des prélèvements obligatoires et 2% du PIB, en 2012, selon une analyse du Commissariat général au développement durable.

Ces chiffres placent la France au 24e rang des pays de l'Union européenne pour sa part de recettes fiscales environnementales dans le PIB. En comparaison, le Danemark et les Pays-Bas affichent des recettes équivalentes à 4% de leur PIB.

Les recettes des taxes environnementales contribuent pourtant à hauteur de 48% des recettes totales du budget de l'État (et des organismes divers d'administration centrale) et de 49% de celui des collectivités locales.

La majorité (neuf dixièmes des recettes totales) provient de la consommation de produits dont l'utilisation impacte l'environnement, selon le CGDD.

Les taxes sur l'énergie constituent 78% des recettes fiscales environnementales

En 2012, les taxes sur l'énergie constituent 78% des recettes fiscales environnementales et celles sur les transports 14%. Plus précisément, le prélèvement le plus important, la taxe intérieure sur la consommation de produits énergétiques (TICPE), a généré 23,6 milliards d'euros.

Concernant les transports, les recettes issues de taxes sur l'achat et l'utilisation de véhicules routiers (neuf dixièmes des taxes) ainsi que celles sur les transports aériens (1/10e) s'élèvent à près de 6 milliards d'euros. En revanche, les taxes sur la pollution ne constituent que 8% du total des recettes fiscales environnementales (celles liées à la pollution et au prélèvement de l'eau représenteraient la majeure partie). Le produit de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) est alimenté pour la moitié des recettes grâce aux déchets ménagers.

Autre constat du ministère : la diminution entre 2000 et 2012 de la part des recettes fiscales environnementales dans le PIB et dans l'ensemble des prélèvements obligatoires.

"Ce mouvement traduit une moindre croissance des recettes fiscales environnementales que celle du PIB ou des autres prélèvements fiscaux et sociaux", explique le CGDD.

Heureux hasard du calendrier, ce document est remis au goût du jour tandis que Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, entame des consultations auprès des partenaires sociaux pour une remise à plat de la fiscalité.

"Une réforme fiscale sans basculement vers une fiscalité plus écologique et plus sociale n'aurait pas de sens et ne réglerait que peu de problèmes", avertit la Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l'Homme. L'association déplore également que les ONG environnementales ne participent pas au processus de préparation de la réforme fiscale.

Réactions34 réactions à cet article

 

Marre de cette écologie politique moralisatrice, punitive et affairiste.

Nathalie.B | 26 novembre 2013 à 21h55
 
 

Plus de fiscalité Ecologique OUI
car à terme cela diminue les risques pour l'environnement et la santé.

Plus de fiscalité au global NON
Il faut retirer ce qui est gagné en fiscalité écologique des autres fiscalités afin de favoriser la croissance

CROISSANCE + DÉVELOPPEMENT DURABLE : C'EST POSSIBLE (mais pas simple)

Marco67 | 27 novembre 2013 à 10h04
 
 

Le paradoxe français…
Parler de "taxe écologique" alors que vient de débuter la 29ème campagne d’hiver des Restos du Cœur ?

Parler de "taxe écologique" alors que l’an dernier, les Restos ont frôlé le nombre terriblement symbolique de 1 million de personnes accueillies, soit 11% de plus en une seule année, 40 % depuis le début de la crise !

Parler de "taxe écologique" alors que des gens se les gèlent dans leur foyer non chauffés faute de moyens financiers ?

Parler de "taxe écologique" alors que la France compte encore plus de 3,5 millions personnes non ou très mal logées, et qu’à ce chiffre s’ajoutent 5 millions de personnes en situation d’extrême fragilité et 900 000 habitations manquantes, dans un pays où le droit au logement est pourtant inscrit dans la loi.

Des gens crèvent en doulce France, et on se préoccupe "d’écologie"…
"S’ils n’ont pas de pain, qu’ils mangent de la brioche", aurait déclaré une Reine de France quand le peuple mourait de faim.
Elle paya cher ce "raccourci"…

Il fut un temps où le "paradoxe français" me faisait sourire…
Aujourd’hui, il me fait plutôt grincer des dents !!!

Tireman | 27 novembre 2013 à 11h10
 
 

Oui, l'écologie a une carte à jouer lors de la remise à plat de la fiscalité en France.
Non, Nathalie B. les impôts ne sont pas punitifs mais permettent d'orienter des comportements.
Pour moi; Marco89, la fiscalité est plutôt un signe de civilisation.
En cette période de crise et de chômage durable où la main d'oeuvre est abondante et où l'énergie devient rare et chère, il faut alléger les charges sur le travail et les reporter sur l'énergie et/ou les prélèvements sur la nature.
A signaler un dossier complet "Quel travail sans croissance " de la revue Projet sur et un article intéressant qui pose la question : "Quels modes de vie, quels modèles économiques et sociaux inventer dans le respect des générations présentes et à venir ?"
La réduction du temps de travail manufacturier et l'augmentation des postes de travail relatifs au relationnel. C'est ainsi qu'on diminuera le nombre d'exclus qui préoccupe Tireman. "le travail répond à un besoin matériel, mais aussi à un besoin social."

FH | 27 novembre 2013 à 12h24
 
 

En lisant l'article et les commentaires associés, j'ai l'impression qu'il y a un vrai manque de pédagogie et d'explication sur l'intérêt de la fiscalité environnementale.
Pourquoi ne dit on pas que la fiscalité environnementale, pourrait avant tout de taxer les biens de consommations consommés par les plus aisés afin de financer par exemple le tarif de première nécessité pour l'énergie, l'aide à la rénovation thermique pour les ménages précaires... On voit ici s'insurger des personnes contre cette fiscalité qui permettrait de taxer le kerozène utilisé par le transport aérien par exemple (qui aujourd'hui est exempté de taxes) qui permettrait également de financer et de maintenir un service public correcte (éducation, soin etc...).
Que l'on ne se méprenne pas, même l'augmentation de la TICPE toucherait avant tout ceux qui ont les moyens de faire des km en bagnole.
Enfin, j'ai du mal comprendre qu'on s'insurge contre une fiscalité basée sur la consommation et l'impact environnemental de cette consommation (entendons nous bien, ce sont principalement les foyers aisés qui consomment). La où la fiscalité actuelle pénalise l'emploi, notamment dans les PME qui auraient besoin de main d'oeuvre (BTP par ex.), mais qui ont du mal à embaucher face aux charges élevées.

Yann | 27 novembre 2013 à 12h29
 
 

taxe Ecolique ...c'est monstrueux en temps de crise ...l'écologie sans l'humain ni l'économie c'est nul ....si elle est discriminatoire et andicapante pour la France ...c'est nul ...type écotaxe de borloo ...
si c'est pour calmer les anti nucléaires et les faire en or aux multinationales sans scrupules ...type éoliennes terrestres et offshores aux tarifs de rachat garantis exorbitants , qui ne réduiront pas d'un pousse le nucléaire et qui pire , favorisent le charbon et saccagent nos paysages ! ...c'est nul .
si c'est pour aider les plus modestes à moins consommer d'énergie et faire des économies, alors oui ....si c'est pour protéger nos terres et santé en favorisant le BIO pour tous ...alors oui ..dans tous les cas je préfére les encouragements au taxes exemple : si l'on veut que les gens prennent plus les transport en commun encore faudrait il augmenter l'offre , sécuriser , augmenter le confort , créer des carpark etc etc

carl | 28 novembre 2013 à 15h12
 
 

Que je les aime, ces images d’Epinal !

De Yann :
« Que l'on ne se méprenne pas, même l'augmentation de la TICPE toucherait avant tout ceux qui ont les moyens de faire des km en bagnole. »

Tranche de vie :
J’ai habité à 18km de mon lieu de travail.
Pas de transport en commun, donc voiture, donc 8500 km/an pour travailler.
En gros, j’avais les moyens de payer pour aller travailler !
Je payais de l’impôt sur mon salaire, et je payais des taxes pour avoir le privilège de payer de l’impôt sur mon salaire !
Vous suivez ?
Non ?
C’est un raisonnement « icologique » !
Mort de rire !

Tireman | 28 novembre 2013 à 17h15
 
 

Tireman :
- Le déplacement domicile travail ne constitue que 21 % des déplacement locaux (cf enquête nationale transport 2008). On ne compte pas la dedans la visite chez tata et les vacances à la mer.
- visiblement l'énergie n'est toujours pas assez chère vu que le mitage urbain continue, 50 ans d'énergie pas chère ont permis d'arriver à la situation que vous décrivez des lotissements en zone périurbaine, générant une indadéquation avec une politique de transports en commun. Qu'est ce qui se passe dans les pays où l'énergie est peu abondante /Pib faible ? On construit dense.
- En 30 ans la mobilité locale est passée de 17km.pers/j à 27 km.pers/jour (INSEE). La faute à l'urbanisme, au choix de vie des individus, au train de vie qui augmente ? Un peu de tout ça sans doute.
- L'énergie plus cher c'est donner plein de bonnes raison pour les entreprises à réaliser des plans de déplacement entreprise, et à organiser du covoiturage.
- Que vous le vouliez où non, plus vous avez des revenus importants plus vous vous déplacez (et à 80 % pour d'autres motif que domicile travail) et plus la part de la voiture est importante. La encore il suffit de regarder la synthèse de l'enquete nationale transport 2008.Ce sont avant tout les ménages aisés qui vont alimenter la TICPE, je pleurerai pas pour eux.
- Comme dit Carl, il faut développer du transport en commun, sécuriser etc... c'est précisément le rôle que doit jouer la taxe ecologique. L'argent tombe rarement du ciel...

Yann | 28 novembre 2013 à 20h28
 
 

La globalisation :

« Tireman :
- Le déplacement domicile travail ne constitue que 21 % des déplacement locaux (cf enquête nationale transport 2008). »
Le problème d’une enquête, c’est qu’elle donne une vision globale.
Pour certain, le déplacement domicile travail constitue un % bien plus important de leur déplacement.

« On ne compte pas la dedans la visite chez tata et les vacances à la mer. »
Ok, laissons crever, la « Tata » dans son coin isolé, et prenons nos vacances dans notre HLM.

« La faute à l'urbanisme, au choix de vie des individus ».
Bien d’accord avec vous.
J’ai fais le choix de fuir les concentrations urbaines, et je dois donc payer au prix fort ce choix individualiste, égoïste et réactionnaire…
« Le meilleur des monde », écrit en 1931 par Aldous Huxley, vous avez lu ?
Petit à petit, on y arrive.

Tireman | 29 novembre 2013 à 09h21
 
 

De plus en plus l'écologie est associée a des mesures coercitives, a des taxes de toute sortes, a des organismes complexes dont l'utilité n'apparait pas de façon EVIDENTE au grand public. Bref en avant pour l'écologie punitive.
Ce qui est agaçant c'est qu'il existe déjà depuis tres longtemps des taxes sur l'énergie qui constituent la troisième source de revenu de l'état mais que cet argent n'a aucune vocation écologique. En toute logique si on crée de nouvelles taxes avec les labels "écologique" ou "développement durable" on est pratiquement certain qu'elles subiront le m^me sort que celles qui existaient avant: ce seront justes des prélèvments fiscaux et un point c'est tout! N'oublions pas que nous devons combler un déficit que l'on doit à l'incurie des gouvernements depuis 30 ans qui n'ont jamais été capable d'atteindre un budget équilibré. La tentation est grande d'employer de nouvelles étiquettes "ecolo" pour faire passer des prélèvements supplémentaires.
Enfin il faut comprendre aussi que plus on crée des structures administratives plus on dépense de l'argent et plus on complique la vie de tous le monde.

ami9327 | 02 décembre 2013 à 18h01
 
 

Hé oui les enquêtes ne prennent jamais en compte les cas particuliers, il traduisent une tendance. Et aucun système aussi bureaucratique soit il ne permettra de prendre en compte tous les cas particuliers. Donc oui, certains seront pénalisés, et si aucune mesure n'est prise en matière de choix énergétique, de mise en place de financement d'alternatives, certains (voire tout le monde) seront pénalisés.
Vous aimez la caricature visiblement, le problème c'est qu'elle permet rarement une analyse critique constructive. L'exemple de Tata et des vacances sert juste à illustrer le fait qu'il y a un accroissement exponentiel des déplacements extra-professionnel, que la contrainte énergétique et climatique doit nous amener à réduire ces distances, et que la fiscalité (le portefeuille) est malheureusement la solution de contrainte la plus efficace.
Quand au choix de vie, s'il s'agit de poser la question : tout le monde peut-il vivre dans un pavillon isolé à 30 km de son lieu de travail, la réponse est connue c'est non (165 ha de surface agricole/naturelle artificialisé chaque année, contrainte). Pourquoi devrait on s'opposer à faire payer les privilégiés ?
C'est une très bonne référence Aldous Huxley, si vous aimez la littérature (et cherchez une utilité à ce style de débat) j'en ai d'autres à vous suggérer :
- Le plein s'il vous plait - J.M-Jancovici
- Le Climat, jeu dangereux - Jean Jouzel
...sauf que là ce n'est pas de la science fiction !

yann | 02 décembre 2013 à 21h08
 
 

Toujours ces bonne vieilles image d’Epinal, mon cher Yann.
Quelqu’un qui vit à la campagne ne le fait pas obligatoirement dans un "pavillon", au milieu d’un lotissement estampillé Bouygues.
Quelqu’un qui vit à la campagne n’est pas plus un nanti.
Bien souvent, il a récupéré (soit acheté, soit loué) un bâtiment abandonné, qui sans lui serait tombé en ruine.

Vous semblez avoir une vision assez collectiviste de ce que doit être la vie de chacun, pour ne pas dire, une vision totalitaire.
Hors, voyez-vous, le fait de vivre à la campagne, c’est justement la volonté de fuir l’univers concentrationnaire des grandes agglomérations.
C’est, une fois son travail accompli, rentrer chez soi, y faire ce que l’on veut, sans se poser la question de ce que va penser "le voisin", le "syndic", "le théoricien vert", etc.
C'est vouloir vivre sans subir les autres.

Je vous comprends.
Quelqu’un qui vit à la campagne échappe à vos théories, à votre volonté de ne pas voir dépasser une seule tête.
Il échappe au flicage.
Autre chose, si tant de surfaces agricoles sont "artificialisé", comme vous dites, c’est que le monde paysan est malade, qu’il a baissé les bras.
Alors, au lieu de stigmatiser ceux qui ont fait le choix d’avoir la paix, posez-vous la question de savoir le pourquoi de travaux pharaoniques pour doubler une départementale qui n’en a cure, quand on ferme la ligne du chemin de fer qui lui est exactement parallèle !
Il me semble que d’un point de vue écologique…
Bien à vous.

Tireman | 03 décembre 2013 à 10h10
 
 

@ yann : vous raisonnez tjrs taxes ...mais on va en crever des taxes...l'impôt tue l'impôt c'est une vérité ...et me tue aussi , m'anestésie , me paralise !!! ...c'est pas avec les taxes qu'on va relancer l'emploi !!! Je pense qu'il faut dévelloper les transports en commun , confort , sécurité , efficacité , rapidité ...car parc ....etc.... mais c'est pas avec des taxes qu'on doit faire ça ..c'est trop facile et sujet au gaspillage . le retour sur investissement doit être le fruit de la qualité de services payants .....comment font les Entreprises qui prospèrent ? ...c'est pas avec des taxes qu'ils vivent ! ...ils sont payés aprés et pas avant !

carl | 03 décembre 2013 à 12h17
 
 

Allons Carl, les "Yann" et consort font parti de cette "élite intellectuelle" qui a décidé de faire notre "bonheur" à toute force, et même contre notre gré !
Malheur à celui qui ose remettre en question leur évangile selon "Saint Vert", c'est qu'il n'a rien compris (voir sa 1ère intervention), et il est immédiatement diabolisé !

C’est tout de même confortable cette attitude qui consiste à promouvoir une technologie, qui, non seulement n’a pas besoin de faire ses preuves, mais est de plus, en permanence sous perfusion !
En connaissez-vous beaucoup, vous, des PME qui, non seulement bénéficie d’une obligation d’achat de leur production, et ce au prix fort, mais qui de plus financent leur outil de production avec les deniers publics ?
Aucun patron, même dans ses rêves les plus fou, n’a osé l’imaginé, sauf, bien entendu, le "lobby vert" !

Tireman | 03 décembre 2013 à 13h24
 
 

Je n'ai pas l'honneur de faire parti de cette élite intellectuelle qui décide, je ne bosse pas dans un ministère, et je ne voue ma fois à aucun Saint Vert.
De formation scientifique, j'estime avoir suffisamment travaillé la physique et les mathématiques pour savoir compter. Ajoutons à cela quelques fondamentaux en sciences sociales, les constats sont les suivants :
- Nous importons plus de 80% de nos ressources énergétiques, ressources que nous payons à prix d'or aux pays étrangers. En france c'est chaque année 70 milliards d'importations.
- Ces ressources sont limitées (il s'agit principalement de gaz et de pétrole) et d'autres pays sont prêts à les acheter cher.
- la précarité augmente, notamment énergétique : de moins de moins de gens ont les moyens de payer le facture d'énergie.
- L'état faute de moyen se désengage d'un certains nombre de services publics
- L'énergie abondamment consommée est un problème local (pollution particulaire) et international (CO2). Réduire la consommation c'est assurer que la génération qui suivra aura des conditions similaires aux nôtres.
Alors comment on fait pour réduire nos importations d'énergie, réduire le déficit commercial sur l'énergie, et limiter les problèmes environnementaux ?
=>On développe le transport alternatif (covoiturage/TC), on limite l'étalement urbain, on isole les bâtiment etc...
Qui paie ?
- les gens qui auront les moyen d'isoler, d'avoir un véhicule propre..?
- ou l'état ce qui veut dire taxe et ou impôt

yann | 03 décembre 2013 à 15h38
 
 

j'ajouterais, que je ne cherche à diaboliser personne, juste à justifier, avec quelques chiffres et études à l'appui (ce qu personne n'a fait jusque ici), en quoi la fiscalité énergétique peut être utile à l'intérêt général.
Je crois comprendre Tireman, que vous parlez à un moment des panneaux photovoltaïque, mais je ne vois pas le rapport ici. La principale question est comment on finance les alternatives de transport, la baisse des consommations dans les bâtiments, comment on incite les usagers à avoir des comportements et des choix sobres en énergie.
Trouvez vous :
- Qu'il soit normal qu'un trajet en avion (fortement emetteur de co2) coûte le même prix voire nettement moins cher qu'un trajet en train en bus ou en bateau ?
- qu'il soit normal de payer moins cher pour produire un objet plutôt que de le réparer. Qu'on taxe plus le temps de travail que les ressources minières nécessaire à la fabrication de l'objet ?
- qu'il soit normal lorsqu'on génère une source de pollution nuisible localement et mondialement (CO2), que l'on paie pour cela ?
- que la france soit dominée par des "lobby verts" lorsqu'il s'avère qu'elle est dans les derniers rang du classement des pays ayant mis en place une fiscalité verte ?
- qu'il soit plus rentable (pour qui ?) de doubler des départementales que de maintenir des voies ferrées ?

yann | 03 décembre 2013 à 16h15
 
 

@yann ...bien entendu qu'il y a un rapport !...d'une, on peut se poser la question si c'est bien écologique ? et de l'autre à partir du moment où un produit comme l'électricité est revendu à prix exorbitant ( hors marché ) à EDF ...c'est bien sûre une sorte de taxe ...particulièrement stupide d'ailleurs ...mais bon !

carl | 03 décembre 2013 à 16h27
 
 

Vous m’amusez, Yann, car vous êtes assez contradictoire.

« Je n'ai pas l'honneur de faire parti de cette élite intellectuelle… »
Et immédiatement à la suite :
« De formation scientifique, j'estime avoir suffisamment travaillé la physique et les mathématiques pour savoir compter. »

Pour ma part, je n’ai pour tout diplôme qu’un CAP, et surtout, un solide bon sens paysan.
Alors, je dis la chose suivante :
Actuellement, nous sommes "dans la merde", passez moi le terme.
J’estime donc que tous ce fatras soi-disant écologique, n’est pas une priorité.
Notre priorité, à nous, les "pas instruits", c’est d’arriver à vivre.
Les digressions écologiques, c’est bon pour ceux qui crèvent de trop bouffer.
Nous, nous avons besoin des écolos comme un poisson d’une bicyclette.
Cela vous parait-il assez clair ?

Je ne crois pas avoir parlé "des panneaux photovoltaïque", mais puisque vous évoquez le sujet, je pense qu’au même titre que l’éolien industriel, ils sont une escroquerie, bénéfique à leurs seuls actionnaires.
Les PV n’ont qu’un avantage, c’est d’être assez discret dans nos paysages, contrairement aux moulinettes.

Nous avons, grâce à nos centrales nucléaires, le taux de CO² le plus bas d’Europe.
Laissons à simplement à ces centrales, le temps de faire la jointure avec la fusion nucléaire.
Quand à vivre dans vos "clapiers à lapin urbain", je vous l'ai déjà dis, non merci.

Bien à vous.

Tireman | 03 décembre 2013 à 21h01
 
 

C'est bien de se poser les questions c'est encore mieux de chercher les réponses. Pour l'aspect écologique : http://www.photovoltaique.info/-Les-enjeux-environnementaux-.html. Je vous laisse juge, et si vous êtes en mesure de me citer une source d'énergie parfaitement écologique, je vous tire mon chapeau.
Chercher les réponses permet parfois (mais pas toujours) d'éviter de dire des bêtises : y a t il des entreprises financées par les deniers publics autre que le photovoltaïque ? Voyons voir...oui tiens les cogénérateurs gaz sont financés par la même taxe, la filière nucléaire, ah bah tiens aussi d'après le rapport de la cours des comptes. La recherche public dans le nucléaire pendant les 30 dernières années c'est environ 38 milliards d'euros (prélevés sur vos impôts dois je préciser). Est-ce une bonne ou mauvaise chose l'avenir nous le dira mais bien entendu, énormément de filières industrielles sont massivement subventionnées à leur démarrage. Toujours est il là n'est pas vraiment le problème, l'électricité c'est 20 % de l'énergie qu'on consomme, les taxes pour le photovoltaïque c'est 5€ par an sur votre facture... le problème c'est bien le transport et le chauffage des bâtiments. Et pour en revenir au sujet qui fâche, si quelqu'un a une autre solution que les taxes "énergie" pour à la fois inciter aux comportement sobres et financer les services de transport/l'isolation les bâtiments qu'il fasse signe.

yann | 03 décembre 2013 à 21h52
 
 

"…si vous êtes en mesure de me citer une source d'énergie parfaitement écologique"…
Déjà, il faudrait se mettre d’accord sur le vocable "écologique" ?
Chacun y met ce qu’il veut, en fonction de ses chimères.

Il n’existe pas de source d’énergie "écologique", quand on veut bien examiner sa chaine de vie, depuis les matériaux qui servent à la mettre en œuvre, jusqu’à sa fin de vie, et en y ajoutant les "à cotés" induit par leur philosophie de fonctionnement.
Par exemple, si le vent est très "propre" quand il veut bien souffler, il l’est beaucoup moins quand il faut palier à ses manques par des centrales thermiques à flamme.

Le financement sur la recherche nucléaire nous a permis de bénéficier d’une source d’énergie doté d’un facteur de charge constant, et nous évite une production intempestive de CO².
La régénération du combustible nous aurait permis à la fois d’augmenter sa durée de vie, et de régler le problème des déchets.
Je vous rappelle que ce programme a été sabordé pour des raisons électoralistes.

La thématique urgente consiste en effet aux économies de l’énergie, par une utilisation rationalisée de ces dernières.
L’incitation aux transports en commun fait parti de cela, mais encore faut-il qu’ils existent, et que l’on ne détruise pas ceux qu’avaient mis en place nos aïeux.

La solution "collectiviste" de concentrer l’habitat humain avec tous les aléas sociologiques que cela entend, n’en est pas une.

Tireman | 04 décembre 2013 à 10h09
 
 

c'est trés compliqué mais de mon point de vu c'est tireman qui a raison . La dette de la France est énorme ....toutes les fausses bonnes idées, tous projets et investissements mals mesurés et taxes idéoliques auront des incidences négatives sur l'économie et l'emploi ....et c'est pas nouveau !...nos politiques font de la politique et pas de la gestion ...toutes taxes dites écologiques doivent prendre en compte trois éléments : l'humain , l'écomie et l'écologie ...sans cet équilibre on va à la catastrophe .

carl | 04 décembre 2013 à 12h07
 
 

Je ne crois pas avoir tenu des propos contradictoire, je ne suis pas des "élites au pouvoir de décision". Je ne travail pas pour un ministère, ne suis pas élu d'une commune, n'impose rien à personne.
Donc nous sommes d'accord je crois sur le fait qu'il n'y a pas d'énergie propre, que la priorité est d'économiser l'énergie. La question est COMMENT FAIT ON ? La critique est aisée, l'art est difficile. Comment rénove t on les bâtiments ? Comment finance t on le maintien des transports publics ? Arrêtons de croire au père noël, soit les gens ont le pognon d'isoler leur logement soit il faut des taxes pour les aider à le faire.
Vous voulez du concrêt ? ok. l'Agence National de l'Habitat s'est vu doté d'un budget de 170 millions d'euros pour financer des travaux d'isolation chez les ménages modestes. La prise en charge des travaux peut aller jusqu'à 80%. Il y a 4 millions de ménages précaires énergétiquement et ça augmente chaque année. L'objectif du gouvernement pour le moment est de rénover 50 000 logements précaires/an. Pour financer convenable des travaux complets de rénovation thermique le budget nécessaire serait plutôt de l'ordre de 750 millions d€/an. OU TROUVE T ON L'ARGENT ? QUI PAIE ? EST-CE LEGITIME QUE CE SOIT CEUX QUI ONT LES MOYEN DE SE CHAUFFER ?
Trouvez vous que cet exemple soit une "digression écologique", que ce "fatras" ne soit pas une priorité ? Ne prenne pas en compte l'humain, le social et l'économique ?
Vous n'etes pas d'accord? Quelles alternatives alors

Yann | 04 décembre 2013 à 18h52
 
 

Les taxes énergétiques touchent elle en priorité les ménages les plus aisés. Oui : http://tarification-progressive-de-lenergie.com/prix-energie-electricite-gaz-tarif-economie-consommation-progressif-bonus-malus-renouvelable-non-lineaire-eolien-pv-photovoltaique-objectifs/social-redistributif-redistribution-correlation-consommation-energetique-revenus/
Les taxes est bon ou mauvais pour l'emploi ? Ca dépend : les taxes sur le travail (la main d'oeuvre) pas spécialement ça incite à produire ailleurs, sur les revenus ça diminue le pouvoir d'achat. Les taxes sur les produits finis, les matières premières, l'énergie, le transport, non car ça incite à limiter les importations, réparer, isoler les bâtiments (cf mon post sur les 50 000 rénovation/an = beaucoup de jobs dans le btp), limiter l'étalement urbain, réduire les gaspillages.
Une excellente étude sur l'impact emploi du scénario négawatt (division par 2 de la consommation d'énergie/ couverture 90 % énergie renouvelable) réalisée par le CIRED/CNRS (pas spécialement des fascistes verts donc) : http://www.centre-cired.fr/spip.php?article1506. Le dit scénario se base sur des investissements importants portés par des taxes énergétiques.

Yann | 05 décembre 2013 à 08h19
 
 

@yann : ça veut dire quoi : les " ménages les plus aisés " pour une bonne motier d'entre eux c'est des gens qui travaillent énormément et qui prennent des risques ....ils n'ont plus droit a rien et payent de plus en plus tout azimut et bien ces gens là commencent à se décourager ...c'est normale qu'ils payent ...mais attention ....continuez comme ça et vous aurez plus que les trés trés riches , étrangers et multinationales qui échappent aux taxes et impots !!!!

carl | 05 décembre 2013 à 17h15
 
 

2 choses rapides :
1°) Il est pour le moment question de "remise à plat" de la fiscalité pour intégrer une dimension "environnementale et sociale" plus importante. Sous ce terme on parle principalement de taxation des produits énergétique. En très résumé la question qui est posée est "Et si on passait de taxes majoritairement axée sur le travail à des taxes sur les flux énergétiques". Pour l'instant on parle même pas d'augmentation. Juste de réorientation. Tout l'argumentaire que j'ai essayé de développé précédement est pour dire que taxe environnementale ne veut pas dire faire plaisir à quelques écolos, et sauver les pingouins, mais bien limiter le changement climatique, la dépendance économique aux énergies fossiles, notamment pour les ménages modestes etc...La france est au dernier rang dans les taxations environnementale, et j'ai pas l'impression que les "riches" migrent en masse en france pour échapper aux taxes environnementales de leur pays.
2°) De mon point de vue il va falloir mettre beaucoup de pognon dans la transition énergétique, ne serait ce que pour aider les ménages modestes à faire face à la raréfaction des ressources, cf mon précédent post. Alors c'est très bien d'être critique, c'est bien de dire je suis pas d'accord mais ducoup pour quoi êtes vous ? Si on finance pas avec la fiscalité, comment? c'est quoi la solution miracle ? Laissez les gens dans la merde ?

Yann | 05 décembre 2013 à 18h35
 
 

Laissez tomber, Carl.
Il y a un truc qui s’appelle « élection ».
Lorsqu'on achète la paix sociale des écologistes, on fini toujours par la payer plus cher qu’elle ne vaut.
Ils le savent et ils jouent la montre.
Ils font parti de ces gens qui sont très « généreux » avec l’argent et les bras des autres.
Cette engeance doit être éradiquée de tout gouvernement.

Tireman | 10 décembre 2013 à 08h48
 
 

Tireman, vous vous plantez complètement. Votre ennemi c'est ce que vous appelez les "écolos", ok, je peux comprendre ça. (Bien que ça fasse pas rigoler de parler "d’éradication" de groupes politiques et en même temps de vous voir qualifier les idées des autres de "totalitaires" => ne serais ce pas une forme d'obscurantisme décomplexé ?)
Par contre ce n'est pas forcément ça qui vous sauvera de la fiscalité environnementale. L'écotaxe a été initiée par le gouvernement Sarkozy. La taxe carbone, c'est rocard qui a travaillé sur les modalités de son application, le gouvernement Sarkozy a tenté de la mettre en oeuvre : échec face à de vieux réac de gauche. Le gouvernement Hollande, a tenté de faire passer une variante : échec face à de vieux réac de droite. Quelque soit le bord politique des gens défendent ce type de mesure. Pas parce qu'il y a une pression politique des écolos. Parce que c'est une mesure évidente pour qui connait l'état des ressources énergétiques du pays, qui a compris qu'on ne négociait pas avec les lois de la physique, et que c'est ces lois physiques qui gouvernent l'économie et non pas l'inverse. Ce type de mesure demande par contre énormément de courage politique et va à l'encontre des discours démagogiques dont vous semblez friands : les taxes c'est caca, l'environnement c'est faire plaisir aux zoziaux c'est pas social et anti-économique, la france est ruiné il ne faut pas investir (le PIB n'a jamais été aussi élevé de l'histoire au passage) etc...

yann | 11 décembre 2013 à 12h50
 
 

Mise au point :

1, j’aime bien les « zoziaux », et je défends leur habitat.

2, ce n’ai pas parce que j’estime que les « zécolos » n’ont pas leur place en parti politique, que je ne les aime pas.
C’est pour certains arrivistes une « niche » pour avoir une place, Duflot et Placé en sont l’illustration.
Ce pauvre Hulot, le seul qui est honnête, en a fait les frais.

3, le PIB pris seul n’a aucune signification, si on ne lui associe pas le pouvoir d’achat et l’endettement des ménages.

4, je suis pour la taxe poids lourd.

5, je trouve démagogique de stigmatiser les gens qui ont fait le choix de fuir la concentration urbaine.

6, j’approuve sans réserve « La transition énergétique vue par les sénateurs UMP », expliqué dans un article de ce jour sur ce site.

7, et en fin, ce débat stérile me fatigue, j’ai mieux à faire, aussi, je vous laisse le terrain.

Enjoy it.

Tireman | 11 décembre 2013 à 13h47
 
 

TAXER FORTEMENT les ENR intermittantes sans solution de stockage ( éolien et photovoltaïque ) serait une trés bonne chose !!!

Ils sont fort en Europe !!! la production d'électricité a baisée de 1,6% en 2012, les émissions correspondantes de CO2 progressent de 0,6% !!!

Evidemment ces ENR intermitantes et aléatoires appellent le gaz et charbon !!!!

carl | 11 décembre 2013 à 14h36
 
 

Stérile ça dépend, dès qu'on a des arguments concrêts, ça devient intéressant. Prenons les chiffres de Carl. Ils révèlent clairement ce que je qualifierai d'un gros soucis de communication. On conclurait de ces chiffres que l'augmentation du contenu carbone de l'électricité est liée à la production renouvelable, et pas au fait que les électriciens face à la montée du prix du gaz et du pétrole recourent d'avantage au charbon qui n'est pas assez taxé...
Prenons le rapport de RTE bilan électrique 2012 (ou ceux des années précédentes) : vous trouverez p3 et p21 l'analyse mentionnée plus haut sur le prix du charbon, vous y verrez que le nucléaire comme les ENR a besoin de stockage ou d'appoint combustible pour fonctionner avec un taux de charge intéressant, p21 toujours vous verrez que la production renouvelable a augmenté, malgré une diminution de la production d'origine fossile. Avec le faible taux de pénétration du renouvelable (comparé à d'autres pays européens) la question de l'intermittence ne se pose absolument pas. Même avec des forts taux de couverture, si vous prenez le temps de lire le rapport négaWatt et la courbe de charge heure par heure avec un approvisionnement 100 % renouvelable, le foisonnement des sources d'énergie limite le recours au fossile.
Et ne jetez pas le bébé avec l'eau du bain, même si l'on est pas d'accord avec le dvp des EnR, la fiscalité est l'outil indispensable pour des mesures prioritaires dans le bâtiment ou les transports

yann | 11 décembre 2013 à 20h34
 
 

Cher yann , Dans le cas actuel où il n'y a pas de solution de stockage et où l'électricité produite est revendue sans delai à EDF , la question de l'intermittence se pose tout le temps et partout c'est évident ceci quelque soit le pourcentage d'ENR . ...actuellement une majorité d'ENR sont moteurs de consommation de charbon et gaz ...ils ont gagnés les pétroliers !!!
nous avons mis la charrue avant les boeufs ...il faut en premier lieu trouver des solutions de stockage et en attendant, favoriser les économies d'énergie . ...il faut donc taxer les ENR intermittentes et détaxer la recherche et investissements allant dans le sens des économies d'énergie ....sans parler des éoliennes que saccages les paysages de notre environnement ....ça aussi c'est un autre polution !

carl | 12 décembre 2013 à 09h45
 
 

D'une part la capacité de stockage est loin d'être nulle en France, sans cela, il serait impossible de faire tourner le parc nucléaire actuel. On compte de mémoire 6 GW de Station de transfert d'énergie par pompage + quelques GW de barrage réalisant du pompage turbinage.
D'autre part, si l'on suivait votre raisonnement, il faudrait stocker la surcapacité éolienne quand il n'y a pas de consommation et qu'on ne peut exporter. Or, la production éolienne, dans ses moments records n'a guère du dépasser 10 % de la consommation. Quand il n'y a pas de vent ? La encore fiez vous au gestionnaire de réseau dont les mesures montrent qu'il y a toujours un peu de vent quelque part en France (3 régimes de vents découplés) et qu'on ne tombe jamais en dessous de 10 % de la capacité installée (peu fréquent une centaine d'heures dans l'année). Ces événements sont peu fréquent dans le mesure où une éolienne isolée tourne à peu près 85 % du temps. Oui mais il faut quand même investir dans des centrales d'appoint. Bizarrement, on a installé en France 6 GW d'éolien et pas de capacité supplémentaire d'appoint. Cet appoint est nécessaire également avec la production nucléaire, qui ne module pas pendant les pointes hivernales et qui en cas d'incident nécessite un secours : un incident léger comme arrivé en 2009 sur une centrale, a entraîné la perte nette en 5 minutes de 3,5 GW sur le réseau. L'éolien même en condition extrême ne génère aucune fluctuation de cet ordre.

yann | 12 décembre 2013 à 20h38
 
 

J’avais renoncé à intervenir, mais il est des vérités à rétablir.

"Il y a toujours du vent quelque part".
Depuis quelques années, cette expression, imprécise et de ce fait sans utilité, a pourtant été élevée au rang de concept par des organismes officiels nationaux (par exemple, en France, l’ADEME) ou internationaux.

Selon la "théorie" du foisonnement, la contribution éolienne erratique d’une région donnée se trouverait le plus souvent compensée par celle tout aussi erratique d’une autre région mais variant plus ou moins en sens inverse donnant ainsi à la somme des productions un comportement plus régulier que celui de chaque région.

C’est oublier cette simple évidence :
"Ce que le vent donne, les pertes en ligne le reprennent." (Carol A. Overland, Minnesota.)

Je vous invite, Carl, à prendre connaissance de ce rapport :

"Nature et limite du foisonnement éolien", par Hubert Flocard

Un autre lien très intéressant sur manicore

Et pour terminer, pourquoi donc, l'Allemagne est-elle en train de mettre un coup de frein énergique sur l'éolien ?
Comment ce fait-il que des gens dont le business est dans les énergies fossiles, investissent dans l'éolien ?
(GDF, Total, les charbonnages allemands, etc.)

Tireman | 13 décembre 2013 à 11h32
 
 

@Carl,
"Un autre lien très intéressant sur manicore"
Chercher :
manicore com documentation eolien

Tireman | 13 décembre 2013 à 14h50
 
 

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