En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. En savoir plusFermer
Actu-Environnement

Vers une taxation croissante des véhicules diesels ?

Les sénateurs écologistes ont déposé une proposition de loi afin de taxer l'immatriculation des véhicules diesels. Leur objectif ? L'extinction totale de la filière d'ici 10 ans.

Transport  |    |  Pierre Emmanuel BouchezActu-Environnement.com
Vers une taxation croissante des véhicules diesels ?

Aline Archimbaud, sénatrice écologiste, a déposé le 5 mai 2014 une proposition de loi visant à introduire une "taxe additionnelle sur les certificats d'immatriculation des véhicules dont le moteur fonctionne au gazole".

Ce texte, relatif "à la nocivité du diesel pour la santé", suggère d'instaurer une taxe d'un montant "fixé à 500 euros" qui serait par la suite "revalorisé de 10% au 1er janvier de chaque année". La proposition doit être examinée le 17 juin prochain.

L'objectif affiché du projet est de provoquer "un renchérissement progressif dans le temps des motorisations diesel lors de l'achat d'un véhicule neuf, pour aboutir à une quasi extinction de la filière d'ici 10 ans". A cet égard, l'expérience japonaise de suppression progressive du diesel dans la ville de Tokyo est citée en exemple.

Le coût sanitaire et économique du soutien français

La pollution atmosphérique causée par les gaz d'échappement des moteurs diesel est classée cancérogène certain pour l'homme par le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC).

Ce risque devient réellement important lorsque le seuil de particules fines dans l'air dépasse les 50 mg/m3 plus de 35 jours par an. "Cette situation concerne 12 agglomérations de plus de 100.000 habitants, dont trois millions de Franciliens habitant dans des zones où il n'est pas rare de dépasser cette valeur limite plus de 200 jours dans l'année", observent Les Verts. C'est ce constat qui a poussé Anne Hidalgo, maire de Paris, à déclarer lors de sa campagne vouloir "éradiquer le diesel".

Paradoxalement, cette technologie bénéficie d'un soutien important de l'Etat. Les rédacteurs du projet de loi estiment que la niche fiscale profitant à la filière diesel représente environ 7 milliards d'euros, somme à laquelle il faut ajouter le coût pour la société des pathologies liées au diesel, évalué par la CGDD entre 20 à 30 milliards d'euros par an.

Les sénateurs écologiste insistent sur le faible poids de l'industrie du diesel en terme d'emploi, au regard des sommes engagées par l'Etat pour son soutien. Seuls 10.000 emplois en dépendraient. Selon Les Verts, "financer ces 10.000 emplois, même exclusivement avec de l'argent public, coûterait à l'État moins d'un milliard d'euros par an".

“Nous dilapidons des milliards d'euros dans une technologie mortelle, alors que nous pouvons à la fois protéger la santé, transformer les emplois du diesel au profit d'une économie innovante porteuse d'emplois d'avenir et faire des économies formidables”, s'indigne Aline Archimbaud.

Ne pas pénaliser les possesseurs actuels de véhicules diesel

Ce texte correspond globalement à l'Etat d'esprit de la ministre de l'Ecologie, Ségolène Royal, qui a estimé le 15 avril qu'il "faut en terminer petit à petit avec les voitures diesel", tout en considérant "aberrant de continuer à en produire pour ensuite les taxer".

La solution proposée par Les Verts présente l'avantage de ne pas punir les propriétaires actuels d'un véhicule diesel, tout en supprimant les incitations à l'acquisition. “Nous ne voulions pas piéger les automobilistes déjà propriétaires d'un véhicule diesel, mais plutôt décourager de nouveaux acquéreurs, en supprimant progressivement son avantage concurrentiel", indique Aline Archimbaud.

Le projet de loi permettrait ainsi "d'acter le début d'une reconversion complète de la filière industrielle concernée", poursuivent-ils. Cette mutation devra concerner à la fois les salariés, les entreprises et les moyens de production, ainsi que les utilisateurs de véhicules fonctionnant au diesel.

Selon les sénateurs écologistes, les exemples de reconversion dans la "déconstruction et le recyclage automobile comme Renault Sandouville ou encore dans de nouvelles technologies comme l'usine Bosch de Vénissieux passée à la production de panneaux solaires" sont à suivre.

A noter qu'Aline Archimbaud appelle de ses vœux la mise en place d'une "prime à la reconversion afin d'encourager l'abandon d'un véhicule polluant pour un véhicule propre” afin de compléter le système, mais cette mesure ne figure pas dans sa proposition de loi.

Réactions23 réactions à cet article

 

Quel dommage que les écologistes aient si peu de connaissances techniques.. Ils manque chaque fois une vision d'ensemble: résultat on règle un problème et on en crée d'autres, souvent bien pires. Il faut savoir une chose essentielle: quand on fabrique des carburants on obtient toujours de l'essence ET du gazole. Il n'est pas possible de convertir le gazole en essence.
Donc la seule solution sera de 1° de faire converger le prix du kilomètre parcouru pour qu'il soit EGAL pour les deux. ( Faut-il ajouter que ça fera payer plus cher le gazole que l'essence?) 2°envisager de réserver les diesels pour les camions (éventuellement).
En appliquant l'idée de ces écolos on devrait exporter notre gazole et importer de l'essence. Il s'agit de quantités gigantesques a transporter en mer (consommation de carburant des bateaux...).

ami9327 | 08 mai 2014 à 00h15
 
 

On nous a incité fiscalement à utiliser des moteurs diesel pour les automobiles avec comme prétexte à l'époque que ce carburant était moins polluant que l'essence. Aujourd'hui on prétend l'inverse le diesel est plus polluant que l'essence pour permettre de taxer plus le diesel.
Plus polluant? en général?, plus polluant en ville ? plus polluant à la campagne? et polluant pourquoi ??? une généralité parait absurde.
Il serait plus simple et bon pour le pouvoir d'achat des ménages de réduire le prix de l'essence à la pompe là où la soi disant pollution à cause du diesel serait insupportable. Pourquoi toujours taxer plus ce que l'on souhaite réduire plutôt que de taxer moins ce que l'on souhaite promouvoir? (c'était le cas à l'époque de la promotion du diesel).

ITC78 | 08 mai 2014 à 02h04
 
 

À quand autant de hauts cris envers les industries qui polluent beaucoup plus que le diesel et sont plus polluantes ?
Le sage montre la lune, le naïf (pour ne pas être modéré) regarde le doigt.
Là, c'est pareil. Le doigt est le diesel.

Maurice | 08 mai 2014 à 08h56
 
 

ITC78
réduire le prix de l'essence équivaudrait à inciter les gens à prendre encore plus leur voitures ou a en acheter de plus grosses c'est mécanique.

Ce n'est pas parce que les industrie polluent qu'ils ne faut pas s'attaquer à toutes les pollutions

lio | 08 mai 2014 à 11h14
 
 

Pourquoi pas une taxation pour l'aviation légère comme pour les bateaux

pilote conscient | 08 mai 2014 à 11h35
 
 

très malin comme proposition!!! On laisse tranquille les propriétaires de vieux diesel sans filtre à particules et on réduit le nombre de nouveaux diesel avec filtre au profit de nouvelles voitures essence à injection directe qui ne sont pas équipées de filtre mais qui emettent autant de particules ultra-fines que les vieux diesel (voir études publiées par T&E en 2013 et par DUH). Une belle vision d'ensemble encore une fois!!!

désespérant | 08 mai 2014 à 14h07
 
 

Les français se réveillent doucement alors que partout dans le monde, on appelle depuis des années à la plus grande vigilance ou à l'interdiction dans de plus en plus de pays de ce carburant qui coùte plus cher à produire et que l'on importe massivement de l'étranger.
Il est temps que l'on en finisse (hélas que progressivement)avec cette exception ou plutôt idiotie française.

scal | 09 mai 2014 à 09h17
 
 

@ami9327 sauf qu'en 2013 se sont 14 millions de tonnes de gazole que la France a du importer car les raffineries françaises ont été conçues pour produire plus de super (qui était dominant à l'époque de leur conception). Il n'y a donc pas de "problème" du côté des raffineries à réorienter la consommation d'hydrocarbures vers le super.

Gump77 | 09 mai 2014 à 09h32
 
 

Maurice,

Pour votre information, le transport représente en France, et de loin, le secteur le plus émetteur en matière de gaz à effet de serre, avec de surcroît une augmentation des émissions entre 1990 et 2009. L'industrie était certes le plus gros émetteur il y a 25 ans mais cela a bien changé aujourd'hui. Les réglementations successives pour contrôler les émissions de GES des industriels ont permi à ce secteur de réduire drastiquement ses émissions entre 90 et aujourd'hui, plaçant l'industrie au 4ème rang des secteurs les plus émetteurs en France, derrière le transport, l'agriculture et le bâti.
En revanche, les secteurs qui intéressent directement les particuliers que nous sommes, à savoir les transports et le bâti, ont vu leurs émissions augmenter entre 90 et aujourd'hui...
"L'ignorance est la condition nécessaire du bonheur des hommes et il faut reconnaître que le plus souvent, ils la remplissent bien."
A bon entendeur

AlexG | 09 mai 2014 à 11h13
 
 

des industries ? depuis quand a ton des industrie en France ?
non, on le sait, le gasoil pollue moins en terme de co2 mais rejette des particules qui sont très dangereuse pour nos poumons (le co2 n'est pas un danger pour nos poumons, on le respire et on le rejette )

en France on produit largement plus d'essence que de gasoil ce qui nous oblige a importer du gasoil au prix fort et on revend a pas cher l'essence qu'on a en surplus, il faut que sa change, la France perd énormément de pognon en faisant comme cela.

le diesel c'est juste bon pour les camions et autres véhicules de grosse taille.
Et non il ne serait pas plus simple de baisser juste l'essence, on est quad même "légèrement en déficit" en France.

pour moi la solution est de mettre en place differentes énergie suivant l'utilisation .

le gnv (gaz naturel ou bio methane ) pour les véhicules du services public (bus, camion poubelle etc) et les véhicules pour l'agriculture.

le gnl (gaz naturel liquéfié) pour les camions et l'hvp (huile végétal pure ) pour les plus anciens.

voiture électrique pour les gens qui ont tendance a faire peu de kilomètre pour se rendre au boulot et hybride/essence pour ceux ayant une utilisation avec un peu plus d'autoroute.

Mais le gasoil pour les particuliers doit clairement être supprimée.
Et puis bon, ça fait un moment qu'on en parle de ces mesures, faudrait être fou pour s'acheter un véhicules diesel actuellement ou très mal renseigné.

lepetit | 09 mai 2014 à 11h41
 
 

Verra-t'on un jour la création d'une taxe sur les écolos ? Cela pourrait rapporter pas mal d'argent et équilibrer le budget. Paul Chérel

Paul Chérel - pas de pseudo | 09 mai 2014 à 14h41
 
 

En France, on a 80% des carburants consommés qui sont du gazole, et 20% de l'essence. Aujourd'hui la demande est complètement déphasée des capacités techniques de production. Ce n'est pas dans la physique du pétrole.
Résultat, nos raffineries ne produisent pas assez de diesel et de fioul pour notre consommation (nous importons 45% de ce que nous consommons), tandis qu'on est en surcapacité pour l'essence, dont on exporte 40% de la production. Les raffineries sont obligées d'écouler l'essence sur les marchés export à des prix bas, diminuant ainsi leur rentabilité, tandis que la facture énergétique flambe de 10 milliards d'Euros avec les importations de diesel.

L'idée est la suppression à terme du diesel uniquement pour les véhicules particuliers, pas pour le transport routier. Le problème est le diesel en ville : avec des moteurs de plus en plus sous-utilisés, les filtres à particules sont sujets à l’encrassement en usage urbain. Face à la nouvelle génération de petits moteurs essence, toujours plus sobres, les versions ont déjà quasiment disparu des ventes de certains segments chez les constructeurs : trop cher, le diesel n'est plus rentable pour les citadines.

Gaet | 09 mai 2014 à 15h22
 
 

Petit à petit ... l'oiseau ne fera plus son nid ! il sera trop tard ;)
@ami9327 : Si les petits véhicules ne roulent plus au gazole, les gros véhicules restent au gazole, donc on ne peut pas dire qu'il n'y aura plus d'utilisateurs compte tenu de notre mode de vie très mécanisé.
M. Maurice je suis tout à fait d'accord avec vous, si l'on construisait tous les voitures diésel dans des usines qui ne polluent pas, donc des usines "propres" (tiens ça peut exister une usine propre ? sémantiquement je ne crois pas)
Bref au final la prix aura été multiplié par 2 et vous ne changeriez plus votre voiture tous les 2 ans, pari gagné ! Alors que cette minable taxe ne va décourager personne.
@ITC78, c'est quoi la pollution pour vous ? rétrospectivement, buvez vous la même eau et respirez vous le même air que vos grand parents ?

chocard | 09 mai 2014 à 16h58
 
 

Baisser le coût de l'essence au lieu de taxer "le diesel" fera l'affaire sans nous faire les poches !

daromarc | 10 mai 2014 à 11h28
 
 

EELV est à l'écologie ce que le PS est à la justice sociale.

JCC | 10 mai 2014 à 22h38
 
 

Le moteur diesel est une aberration de l'industrie où la France ces pris les deux pieds

Comme il a un plus faible rendement on a augmenter la cylindrée, donc le poids puis tout le reste; exemple: la batterie puisque le gas-oil est plus difficile à enflammer; d'où un nouveau surpoids.

On arrive à l'inverse de ce qui ce fait aujourd'hui sur les moteurs essence : le "downsizing" où l'on diminue la cylindrée et même le nombre de cylindres pour diminuer le poids pour, avec le progrès avoir les même performances et un poids encore allégé.

aujourd'hui la solution c'est le GPL OU LE GNV pratiquement plus d'émissions, plus de marée noire, plus d'usure moteur, une meilleur combustion, des réserves immenses...Et à plus long terme la méthanisation des déchets ménagers des déchets agricoles, des boues d'épuration...

Et que l'on arrête de nous berçer avec l'électrique qui est plus polluant que les véhicules thermiques si l'on compare "du puits à la roue"
Et qui peu se payer un tel véhicule ? pour avoir au mieux 50 ou 100 KM d'autonomie avec de l'électricité que l'on ne sait toujours pas stocker durablement et produire proprement.

Il faux juste un peu de courage politique et arrêter en fin ce mensonge sur le diesel.

scal | 12 mai 2014 à 08h57
 
 

Sachant que le Métro Parisien pollue vingt fois plus que le Diesel dans la Région Parisienne, je suggère également que le Metro soit supprimé: le nombre de cancers générés par ce moyen de transport doit être incalculable !
De même, pour éviter l'émission de particules, et dans la même logique, il faut remplacer les pneus des véhicules par des roues en acier.

Latride | 12 mai 2014 à 12h00
 
 

@lio
vous raisonnez comme si les français avaient le choix de leur mode de transport. Au moins 80% du territoire ne sont pas desservis par autre chose que la voiture particulière ou l'autocar (qui est souvent rempli à moins de 10% quand il existe). A contrario comment faites vous pour vos courses quand tous les commerces ont disparu des centres bourg, comment faites vous pour vous soigner quand les médecins ont complètement désertés des zones entière de territoire, comment faites vous pour vous rendre à l'hôpital ou à la maternité, le plus proche étant à 40 ou 50 km?
La taxation stupide ne résoudra pas les travers de notre société qui a été organisée pour et avec l'automobile. Je me répète si le diesel est dangereux, réduisons les taxes sur l'essence là ou c'est nécessaire.
Avec le pouvoir d'achat en baisse ceux qui ont un vieux diesel poussif continueront à l'utiliser parce qu'il n'ont pas les moyens d'en changer.
A partir d'un certain niveau taxer c'est appauvrir celui qui subit la taxe sans alternative. Il paiera sa taxe, bien obligé, mais il n'investira pas dans les économies d'énergie par exemple.

ITC78 | 12 mai 2014 à 22h46
 
 

@chocard
Pourquoi retournez vous ma question sur la pollution? C'est une vraie question et il me parait indispensable de préciser de quoi on parle pour éviter de donner les mauvaises réponses aux questions mal posées.
Vous me parlez de mon grand père parce que pensez que son eau étant moins polluée que celle d'aujourd'hui et que son air étant beaucoup plus sain que celui d'aujourd'hui.
D'abord de son temps on ne mesurait pas la pollution, conclueriez vous qu'il n'y en avait pas?
Ensuite on vivait en moyenne moins longtemps. Conclueriez vous que c'était mieux avant?
Pour revenir au théme, taxer le diesel n'aura que peu d'incidence avant une vingtaine d'années. Si la pollution aux nanoparticules est insupportable, il faudrait baisser drastiquement le prix de l'essence pour envisager une remontée du parc essence à cinq ans, mais s'assurer d'abord que les nouveaux moteurs n'entraineront pas une nouvelle pollution (non mise en évidence pour les besoins de la cause de taxation du diesel)

ITC78 | 12 mai 2014 à 23h10
 
 

baisser les taxes de l'essence ça serait mieux !!!!
et taxer les véhicule électriques
promouvoir l'hydrogéne solide

carl | 13 mai 2014 à 15h10
 
 

A tous ceux qui pensent que le diesel est le facteur de tous nos maux, je les exhorte à consulter le site du CITEPA, très instructif sur qui pollue !
Mais surtout, je demande expressément à tous les écolos (ignares ou qui ne regardent que le bout du doigt ?) à s'informer plus sérieusement sur les émissions en France, et peut-être alors demanderont-ils la taxation (voir l'arrêt ,) de la combustion du bois qui pollue autant sinon plus que le diesel et émet des produits cancérigènes (HAP et COV, dioxine, furanes, ...).
Arrêtons de nous asséner de taxes et impôts de toutes sortes sous de faux prétextes qui diminuent d'autant notre compétitivité à l'export alors que la France qui représente moins de 3% de la consommation d'énergie mondiale ne sauvera pas à elle seule la planète.

kali87 | 14 mai 2014 à 19h31
 
 

Commentaire de kali87 lu et approuvé 100%. Ces mêmes écolos qui prônent l'utilisation du bois comme moyen de chauffage font preuve de nullité crasse en matière scientifique et technique. Et ne parlons pas de tous les produits récents, issus du bois,sous forme de briquettes ou autres qui en rajoutent au point de vue consommation d'énergie pour leur transport et élaboration. Laissons le bois dans son excellente utilisation en matière d'œuvre et surtout pensons à remplacer immédiatement tout arbre abattu par une nouvelle pousse. La meilleure façon d'éliminer le CO2 de l'atmosphère. Paul Chérel

Chérel Paul - pas de pseudo | 15 mai 2014 à 09h42
 
 

Apparemment il y en a pas mal qui se choute encore au gasoil

Alors continuez le traitement et augmentez la dose prescrite

ça aura le mérite de diminuer la surpopulation

scal | 15 mai 2014 à 14h36
 
 

Réagissez ou posez une question

Les réactions aux articles sont réservées aux lecteurs :
- titulaires d'un abonnement (Abonnez-vous)
- disposant d'un porte-monnaie éléctronique
- inscrits à la newsletter (Inscrivez-vous)
1500 caractères maximum
Je veux retrouver mon mot de passe
[ Tous les champs sont obligatoires ]