Edition du 05/05/2015 envoyée à 118.612 abonnés

	L'avis d'expert de Bastien Lange, Olivier Pourret et Michel Pierre-Faucon, Unité HydrISE, Institut Polytechnique LaSalle Beauvais Sites contaminés par les métaux : un modèle d'étude pour des recherches innovantes Bastien Lange, Olivier Pourret et Michel Pierre-Faucon, chercheurs à l'unité HydrISE (Hydrogéochimie et Interactions Sol Environnement) présentent les recherches en cours en matière de phytoremédiation à Institut Polytechnique LaSalle Beauvais.
	Matériels & Services Micro-stations d’épuration KLARO Easy avec système de traitement SBR (de 2 à 200 EH) par GRAF Papiers-cartons : gérer et valoriser vos déchets par PAPREC Sites et sols pollués : DEKRA vous propose un accompagnement personnalisé par DEKRA INDUSTRIAL

	Les news
	Stockage électrique : Tesla lance la guerre des prix Tesla lance des batteries de 7 et 10 kW à partir de 3.000 dollars. Avec un tel prix, le fabricant de voitures électriques surprend le marché et prend de l'avance dans la guerre des prix sur un marché appelé à progresser dans les années à venir.
	Bientôt des aides publiques orientées vers l'usage des produits ? Alors que le projet de loi sur la transition énergétique veut encourager les soutiens publics en faveur des pratiques d'économie de fonctionnalité, l'Institut de l'économie circulaire formule des pistes, dans une note parue le 28 avril.
PUBLI-REPORTAGE Audit énergétique : QCS Services se mobilise à quelques mois de l’échéance L’obligation réglementaire de l’audit énergétique arrive à grands pas pour les entreprises concernées. Sachant que la finalisation de cet exercice peut prendre plusieurs mois, QCS Services se met en ordre de marche pour apporter son expertise à temps.
	Eaux grises : une utilisation domestique sous conditions L'Anses vient de rendre son avis sur les risques sanitaires liés à la réutilisation domestique - après traitement - des eaux issues des douches, lavabos, lave-linges etc. Trois usages seraient envisageables, conditionnés à une analyse au cas par cas.
	NDDL : une étude pointe les contraintes administratives de l'extension de l'aéroport actuel L'extension de l'aéroport de Nantes serait administrativement plus complexe que la création de celui de Notre-Dame-des-Landes, estime E&Y. Le cabinet de conseil est néanmoins très prudent quant aux éventuels impacts environnementaux.
Formations Tous les instituts de formation
Risque légionelle lié aux réseaux d’eau sanitaire dans les ERP Plan de gestion des solvants (PGS)
	L'abandon de l'autoroute ferroviaire Atlantique fait polémique En annonçant l'abandon du projet d'autoroute ferroviaire devant relier le Nord-Pas-de-Calais et les Landes, le secrétaire d'Etat aux transports a suscité l'incompréhension. D'autant que le gouvernement défendait jusqu'à présent ce projet.
	La France accélère sur les smart grids Les travaux de la Nouvelle France industrielle sur les réseaux électriques intelligents se concrétisent : de nouveaux démonstrateurs, dont un à l'échelle départementale ou régionale, une association préfigurant l'équipe de France des smart grids...
	Les tarifs d'achat photovoltaïque au deuxième trimestre 2015 Les tarifs d'achat pour les installations intégrées au bâti diminuent de 1,5% pour la période du 1er avril au 30 juin. En revanche, alors qu'ils auraient dû baisser de 2%, les tarifs pour l'intégration simplifiée au bâti sont revalorisés de 3,6%.
	L'environnement, une clef pour l'emploi et la productivité Présent dans plusieurs secteurs d'activité, l'environnement apparaît comme un créateur d'emplois et un générateur de productivité. C'est ce qui ressort d'une étude de France Stratégie sur les perspectives d'évolution de l'emploi à l'horizon 2022.

	Les flash-info du jour
	Un projet d'intérêt général n'a pas à être compatible avec un plan de gestion des déchets Les boues d'épuration transformées sont soumises à la TGAP Un site pour promouvoir la récupération de chaleur dans l'industrie Des préconisations sur l'évaluation environnementale des plans, programmes et schémas Lancement d'un projet pilote d'enlèvement de pneumatiques immergés dans un site Natura 2000 Un nouveau référentiel pour les stations françaises de surveillance de la qualité de l'air
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	Les nominations de la semaine
	• Gilles Nantet a été élu président du Syndicat des recycleurs du BTP • Philippe Dumont et Aude Dufourmantelle nommés inspecteurs généraux de l'administration du développement durable • Guillaume Leforestier nommé directeur de cabinet par intérim de la ministre de l'Ecologie • Astrid Milsan nommée représentante de l'Etat au conseil d'administration de la société GDF Suez
	Toutes les nominations

	Le livre du moment
	Boîte à outils de la ville durable - 149,00 € Fruit de l'expérience de praticiens des collectivités locales (élus, agents, architectes, consultants, animateurs de réseaux de villes), cet ouvrage collectif décrit tous les outils réglementaires, techniques et managériaux sous forme de fiches méthodologiques et d'exemples, enrichis et actualisés régulièrement.
	Retrouvez tous les livres sur la ville durable dans notre librairie

	L'agenda des manifestations
	Congrès SG PARIS : Des Smart Grids à la Smart Energy - du 27 au 29 mai Pour cette 5e édition le Congrès SMART GRIDS PARIS évolue en développant une approche multi-énergies : électricité mais aussi gaz, eau, réseaux de chaleur,... Il permettra ainsi aux acteurs du marché d’appréhender les enjeux et participer activement à la définition des engagements mondiaux à travers des temps forts stratégiques et collaboratifs !
	Salon Environord - 10 & 11 juin 2015 - Lille Environord est le grand rendez-vous des solutions environnementales d’aujourd’hui et de demain au service des entreprises, industriels et collectivités. Il portera cette année sur 4 secteurs clés : l’eau, le recyclage, le bâtiment et l’énergie.
	Thetis EMR : Convention internationale des énergies renouvelables marines - 20 & 21 mai Thetis EMR réunit les acteurs des EMR (industriels, énergéticiens, grands donneurs d'ordre, PME, centres de recherche, institutionnels, universités, …) pour favoriser les échanges et le développement de la filière, en France et dans le monde. Elle se tiendra cette année à Nantes sur le thème : « Les EMR, des opportunités aux réalités industrielles ».
	Sélection des nouveaux évènements enregistrés (parmi 193 référencés) A partir du 18 juin 2015 Salon Electric Drive - Salon du véhicule électrique Terre- Air - Mer (Deauville (14), France) A partir du 30 août 2015 LCM 2015, Intégration du management du cycle de vie pour créer de la valeur durable (Bordeaux (33), France) A partir du 27 septembre 2015 Forum sur l'économie et l'industrie des déchets en Algérie (FEIDA 2015) (Oran, Algérie) A partir du 13 novembre 2015 Salon Energies+ 2015 (Marche-en-Famene (BE), Belgique) A partir du 02 décembre 2015 Waste meetings (Lyon (69), France)
	Toutes les manifestations

	La réglementation (Textes récents enregistrés cette semaine)
	Eau Arrêté du 16/04/2015 Arrêté du 16 avril 2015 fixant les différents postes de coûts de gestion relatifs à la mise en place de l'expérimentation de la tarification sociale de l'eau Gestion des risques Décret du 29/04/2015 Décret n° 2015-497 du 29 avril 2015 fixant la liste des intempéries exceptionnelles ouvrant droit aux attributions du fonds de compensation pour la TVA l'année de la dépense Décision d'exécution du 24/04/2015 Décision d'exécution (UE) 2015/683 de la Commission du 24 avril 2015 autorisant la mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié MON 87460 (MON 8746Ø-4),... Décision d'exécution du 24/04/2015 Décision d'exécution (UE) 2015/684 de la Commission du 24 avril 2015 autorisant la mise sur le marché du maïs génétiquement modifié NK603 (MON-ØØ6Ø3-6) et renouvelant l'autorisat... Décision d'exécution du 24/04/2015 Décision d'exécution (UE) 2015/685 de la Commission du 24 avril 2015 autorisant la mise sur le marché du coton génétiquement modifié MON 15985 (MON-15985-7) et renouvelant l'auto... Décision d'exécution du 24/04/2015 Décision d'exécution (UE) 2015/686 de la Commission du 24 avril 2015 autorisant la mise sur le marché de produits contenant du soja génétiquement modifié MON 87769 (MON-87769-7),... Décision d'exécution du 24/04/2015 Décision d'exécution (UE) 2015/687 de la Commission du 24 avril 2015 autorisant la mise sur le marché de produits contenant du colza génétiquement modifié MON 88302 (MON-883Ø2-9)... Décision d'exécution du 24/04/2015 Décision d'exécution (UE) 2015/689 de la Commission du 24 avril 2015 renouvelant l'autorisation de mise sur le marché de produits issus du coton génétiquement modifié MON 531 (MO... Décision d'exécution du 24/04/2015 Décision d'exécution (UE) 2015/688 de la Commission du 24 avril 2015 autorisant la mise sur le marché de produits contenant du coton génétiquement modifié MON 88913 (MON-88913-8... Décision d'exécution du 24/04/2015 Décision d'exécution (UE) 2015/690 de la Commission du 24 avril 2015 autorisant la mise sur le marché de produits contenant du coton génétiquement modifié GHB614xLLCotton25 (BCS-... Décision d'exécution du 24/04/2015 Décision d'exécution (UE) 2015/691 de la Commission du 24 avril 2015 autorisant la mise sur le marché de produits contenant du soja génétiquement modifié BPS-CV127-9 (BPS-CV127-9... Décision d'exécution du 24/04/2015 Décision d'exécution (UE) 2015/692 de la Commission du 24 avril 2015 concernant la mise sur le marché, conformément à la directive 2001/18/CE du Parlement européen et du Conseil,... Décision d'exécution du 24/04/2015 Décision d'exécution (UE) 2015/693 de la Commission du 24 avril 2015 renouvelant l'autorisation de mise sur le marché de produits issus du coton génétiquement modifié MON 1445 (M... Décision d'exécution du 24/04/2015 Décision d'exécution (UE) 2015/694 de la Commission du 24 avril 2015 concernant la mise sur le marché, conformément à la directive 2001/18/CE du Parlement européen et du Conseil,... Arrêté du 20/04/2015 Arrêté du 20 avril 2015 portant homologation de la décision n° 2015-DC-0496 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 27 janvier 2015 fixant les valeurs limites de rejet dans l'environn... Note du 14/04/2015 Note du 14 avril 2015 relative à l’appréciation du caractère substantiel d’une modification, extension ou déviation d’une canalisation de transport Milieu naturel, biodiversité Arrêté du 28/04/2015 Arrêté du 28 avril 2015 relatif aux critères et méthodes pour l'élaboration et la mise en ?uvre du programme de surveillance du plan d'action pour le milieu marin Arrêté du 21/04/2015 Arrêté du 21 avril 2015 définissant les mesures de contrôle de la pêcherie de thon rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon ro... Arrêté du 17/04/2015 Arrêté du 17 avril 2015 portant désignation du site Natura 2000 forêts de Raismes, Saint-Amand, Wallers et Marchiennes et plaine alluviale de la Scarpe (zone spéciale de conservati... Arrêté du 17/04/2015 Arrêté du 17 avril 2015 portant désignation du site Natura 2000 forêts de Mormal et de bois l'Evêque, bois de la Lanière et plaine alluviale de la Sambre (zone spéciale de conserva... Arrêté du 17/04/2015 Arrêté du 17 avril 2015 portant désignation du site Natura 2000 falaises et dunes de Wimereux, estuaire de la Slack, Garennes et communaux d'Ambleteuse-Audresselles (zone spéciale ... Arrêté du 17/04/2015 Arrêté du 17 avril 2015 portant désignation du site Natura 2000 hautes vallées de la Solre, de la Thure, de la Hante et leurs versants boisés et bocagers (zone spéciale de conserva... Arrêté du 17/04/2015 Arrêté du 17 avril 2015 portant désignation du site Natura 2000 dunes flandriennes décalcifiées de Ghyvelde (zone spéciale de conservation) Arrêté du 17/04/2015 Arrêté du 17 avril 2015 portant désignation du site Natura 2000 pelouses et bois neutrocalcicoles des cuestas du Boulonnais et du pays de Licques et forêt de Guines (zone spéciale ... Arrêté du 17/04/2015 Arrêté du 17 avril 2015 portant désignation du site Natura 2000 prairies, marais tourbeux, forêts et bois de la cuvette audomaroise et de ses versants (zone spéciale de conservatio... Arrêté du 17/04/2015 Arrêté du 17 avril 2015 portant désignation du site Natura 2000 forêt de Tournehem et pelouses de la cuesta du pays de Licques (zone spéciale de conservation) Arrêté du 17/04/2015 Arrêté du 17 avril 2015 portant désignation du site Natura 2000 marais de La Grenouillère (zone spéciale de conservation) Arrêté du 17/04/2015 Arrêté du 17 avril 2015 portant désignation du site Natura 2000 coteau de la montagne d'Acquin et pelouses du val de Lumbres (zone spéciale de conservation) Note du 13/04/2015 Note du 13 avril 2015 relative aux modèles de statut-type d’une association communale de chasse agréée (ACCA), d’une association intercommunale de chasse agréée issue d’une union... Arrêté du 01/04/2015 Arrêté du 1er avril 2015 portant approbation d'une délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins relative au régime d'exercice de la pêche du bar (Dic... Arrêté du 01/04/2015 Arrêté du 1er avril 2015 portant approbation d'une délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins relative aux mesures techniques applicables à l'exerc... Arrêté du 01/04/2015 Arrêté du 1er avril 2015 portant approbation d'une délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins relative aux conditions d'exercice de la pêche des cr... Transport Décret du 28/04/2015 Décret n° 2015-485 du 28 avril 2015 modifiant le décret n° 2010-1702 du 30 décembre 2010 portant création de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'a... Décret du 28/04/2015 Décret du 28 avril 2015 prorogeant les effets du décret du 16 mai 2005 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux nécessaires au contournement ferroviaire de Nîmes et de M...
	Tous les textes réglementaires

Rendez-vous jeudi pour de nouvelles actus…

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