Edition du 12/01/2016 envoyée à 117.913 abonnés

	L'interview de Philippe-Loïc Jacob, PDG d'Eco-Emballages " Emballages : Nous défendons les principes de la REP pour développer le recyclage avec efficacité " L'ouverture à la concurrence de la filière de responsabilité élargie des producteurs (REP) pour les emballages pose des questions d'équité, estime le PDG d'Eco-Emballages. Selon ce dernier, les premières orientations du ministère de l'Ecologie remettent en cause les principes fondamentaux de la REP.
	L'avis d'expert de Guillaume Badard, Responsable Bureau d’études Eolien The Timken Company Roulements de multiplicateurs d'éoliennes : garantir le futur de l'énergie éolienne Les roulements de multiplicateurs d'éoliennes sont des pièces maîtresses pour la performance des éoliennes. Guillaume Badard, responsable du Bureau d'études Eolien chez The Timken Company, apporte ses conseils sur les choix techniques à opérer.
	Matériels & Services SST : être assisté(e) pour faire mieux que ses obligations légales par GROUPE QUALICONSULT Mobile Sound Viewer : localiser facilement les nuisances sonores à supprimer par ACB ENGINEERING Cabinet d’avocats spécialisé en environnement industriel, EnR et urbanisme par GREEN LAW AVOCAT

	Les news
	Energies marines renouvelables : un décret fixe des règles contentieuses spécifiques Un décret modifie le cadre réglementaire applicable aux ouvrages de production d'énergie renouvelable en mer. Il allonge les durées d'autorisation et instaure des règles contentieuses spécifiques.
	Le label public ISR est enfin lancé Attendu par les acteurs du secteur, le nouveau label "Investissement socialement responsable" (ISR), soutenu par les pouvoirs publics, doit permettre aux investisseurs d'identifier facilement les fonds pratiquant les placements responsables.
PUBLI-REPORTAGE Mesurer sa performance environnementale et se comparer, gratuitement Le groupe AFNOR met à disposition de toutes les entreprises et collectivités un outil, gratuit, pour mesurer et comparer leurs performances environnementales sur 6 critères : déchets, air, eau, énergie, biodiversité et management... À connaître !
	Recyclage : Federec s'inquiète et prend les devants pour assurer la survie de ses adhérents Federec a publié fin 2015 un livre blanc en faveur du recyclage qui propose notamment d'imposer la recyclabilité des produits aux industriels. Il y a urgence, semble-t-il, tant le constat dressé par la fédération professionnelle est sombre.
	Sécurité au travail : un employeur condamné peut se retourner contre l'Etat en cas de carence Par deux arrêts d'importance, le Conseil d'Etat juge qu'un employeur condamné peut se retourner contre l'Administration, même s'il a commis une faute inexcusable. Il fait application de cette nouvelle jurisprudence au risque amiante.
	Offres d'emploi Toutes les offres d'emploi
	Chef de pole systèmes de traitements H/F France - Midi-Pyrenees Fonctionnaire Titulaire Technicien fluides et énergie H/F France - Ile-de-France CDI
	Finance carbone : les investisseurs ont trois ans pour se roder Le dispositif de reporting en matière de finance carbone issu de la loi sur la transition énergétique est en ordre de marche. Les investisseurs concernés ont trois ans pour s'y mettre avant la mise en place de cibles de référence.
	Photovoltaïque : les pistes pour atteindre la parité réseau et créer des emplois Une étude, publiée par l'Ademe, estime qu'après 2020, le photovoltaïque devrait être compétitif en France sur certains segments de marché. Le document fait des recommandations pour organiser l'atteinte de cette parité réseau entre 2016 et 2020.
	Cuve de l'EPR : Areva bénéficie de dérogations pour traiter les difficultés rencontrées L'application des règles de conformité des équipements sous pression nucléaires bénéficie d'un régime dérogatoire. Ces nouvelles dispositions visent notamment la cuve de l'EPR de Flamanville qui pourrait être autorisée, malgré la présence de défaut.

	Les flash-info du jour
	Gaz de schiste : le rapporteur public juge injustifiée l'annulation du permis de recherches de Montélimar Audit énergétique : les PME ne sont plus concernées
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	Les nominations de la semaine
	• Patricia Blanc nommée directrice générale de l'Agence de l'eau Seine-Normandie • Eric Tardieu nommé directeur général adjoint exécutif de l'Oieau • Nomination de membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire • Nominations au conseil d’administration du Parc amazonien de Guyane
	Toutes les nominations

	Le livre du moment
	Risques naturels de montagne (Les) - 44,00 € Avalanches, risques glaciaires, crues et laves torrentielles, mouvements de pente et chutes de blocs font partie du vécu de tout pratiquant de la montagne. Cet ouvrage de référence, destiné à la fois au professionnel, au décideur mais aussi au grand public, permet de comprendre ces phénomènes et fait le point sur les techniques de protection.
	Retrouvez tous les livres sur les avalanches dans notre librairie

	L'agenda des manifestations
	Biogaz Europe, Nantes, les 27 et 28 janvier 2016 Biogaz Europe, désormais dans sa 6ème édition, est l’évènement de référence pour le secteur français du biogaz. Dédié à la filière biogaz, l'événement a pour objectif de permettre au marché français de se développer d’année en année.
	Sélection des nouveaux évènements enregistrés (parmi 97 référencés) A partir du 25 janvier 2016 European Energy Law Seminar 2016 (La Haye (NL), Pays-Bas) A partir du 28 janvier 2016 Conférence : Comment la France peut-elle devenir leader du smart farming (Lille (59), France) A partir du 10 février 2016 9èmes Rencontres AMORCE Eco-Organismes (Paris 3, France) A partir du 08 mars 2016 Les journées de l’ECO-CONSTRUCTION (Tunis (TU), Tunisie) A partir du 06 avril 2016 Salon EuropaDrone - Le premier évènement du drone civil en France (Lyon (69), France)
	Toutes les manifestations

	La réglementation (Textes récents enregistrés cette semaine)
	Cadre de vie Rectificatif du 09/01/2016 Décret n° 2015-1783 du 28 décembre 2015 relatif à la partie réglementaire du livre Ier du code de l'urbanisme et à la modernisation du contenu du plan local d'urbanisme (rectificat... Eau Arrêté du 31/12/2015 Arrêté du 31 décembre 2015 portant sur la liste 1 des cours d'eau, tronçons de cours d'eau ou canaux classés au titre de l'article L. 214-17 du code de l'environnement du bassin de... Arrêté du 31/12/2015 Arrêté du 31 décembre 2015 portant sur la liste 2 des cours d'eau, tronçons de cours d'eau ou canaux classés au titre de l'article L. 214-17 du code de l'environnement du bassin de... Énergie Rectificatif du 10/01/2016 Décision du 20 novembre 2015 relative à la reconnaissance de la méthode de modélisation des perturbations générées par les aérogénérateurs sur les radars météorologiques CLOUDSIS... Communication du 08/01/2016 Communication du gouvernement français relative à la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les conditions d?octroi et d?exercice des autorisations de prospecte... Décret du 08/01/2016 Décret n° 2016-9 du 8 janvier 2016 concernant les ouvrages de production et de transport d'énergie renouvelable en mer Règlement d'exécution du 06/01/2016 Règlement d'exécution (UE) 2016/12 de la Commission du 6 janvier 2016 clôturant le réexamen intermédiaire partiel des mesures antidumping et compensatoires applicables aux import... Arrêté du 17/12/2015 Arrêté du 17 décembre 2015 fixant les modalités d'application de l'article 265 bis du code des douanes en matière d'exonération de la taxe intérieure de consommation pour les produ... Délibération du 26/10/2015 Délibération du 26 octobre 2015 du conseil régional de la Guadeloupe portant modification de la délibération CR/2010-1371 du 17 décembre 2010 relative aux caractéristiques des inst... Management Arrêté du 08/01/2016 Arrêté du 8 janvier 2016 définissant le référentiel et le plan de contrôle et de surveillance du label « investissement socialement responsable » Décret du 08/01/2016 Décret n° 2016-10 du 8 janvier 2016 relatif au label « investissement socialement responsable » Décret du 29/12/2015 Décret n° 2015-1850 du 29 décembre 2015 pris en application de l'article L. 533-22-1 du code monétaire et financier Milieu naturel, biodiversité Avis du 08/01/2016 Avis n° 1 relatif à la fermeture de la pêcherie de baudroie dans les divisions CIEM VIII c, IX, X et dans les eaux communautaires de la zone COPACE 34.1.1 pour l'année 2016
	Tous les textes réglementaires

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