Actu-Environnement La newsletter Actu-Environnement
Edition du 24/05/2016 envoyée à 127.922 abonnés
Management des données de conformité, séminaire de Bassetti le 14 juin
Autoconsommation : les préparatifs de l'appel d'offres s'accélèrent Le décryptage Picto Article abonné Autoconsommation : les préparatifs de l'appel d'offres s'accélèrent Le Gouvernement a soumis à consultation des acteurs du solaire un projet de cahier des charges pour l'appel d'offres expérimentant l'autoconsommation. Tout est fait pour limiter l'injection ce qui interroge sur l'ambition réelle de ces projets.
Voici pourquoi l'éolien contribuera durablement à la vitalité des territoires Avis d'expert de Julien Suillerot
L'avis d'expert de Julien Suillerot,
Directeur des projets éoliens pour RES Group en France
Voici pourquoi l'éolien contribuera durablement à la vitalité des territoires La production d'énergie éolienne progresse. Julien Suillerot, directeur des projets pour RES Group, en France, dresse un panorama de la création de richesses rendue possible au sein des territoires. Une belle démonstration de croissance verte !
Matériels & Services
EASY ROOF EVOLUTION : le photovoltaïque en toiture simplement par IRFTS EASY ROOF EVOLUTION : le photovoltaïque en toiture simplement
par IRFTS
Micro-onduleur YC500I pour centrales solaires domestiques ou tertiaires par APsystems Micro-onduleur YC500I pour centrales solaires domestiques ou tertiaires
par APSYSTEMS
Énergies renouvelables : sécuriser votre contexte juridique par Selarl Huglo Lepage & Associés Énergies renouvelables : sécuriser votre contexte juridique
par SELARL HUGLO LEPAGE & ASSOCIÉS
Les news
Eoliennes : le refus d'un opérateur de radar peut être attaqué devant le juge administratif Picto Article abonné Eoliennes : le refus d'un opérateur de radar peut être attaqué devant le juge administratif
Par un arrêt du 11 mai 2016, le Conseil d'Etat juge que le refus d'accord d'un opérateur de radar pour l'implantation d'éoliennes est une décision susceptible de recours devant le juge administratif.
Déchets : le cadre règlementaire des combustibles solides de récupération est fixé Picto Article abonné Déchets : le cadre règlementaire des combustibles solides de récupération est fixé
Un décret définit les CSR et crée la rubrique ICPE dédiée aux chaudières qui les emploieront. Les CSR sont des déchets solides non dangereux qui seront brûlés dans des unités de production d'énergie, et non d'élimination de déchets.
La première WebTV pour les eaux usées est en ligne PUBLI-REPORTAGE
La première WebTV pour les eaux usées est en ligne
Endress+Hauser vous invite à visionner sa première WebTV consacrée à l'industrie des eaux usées. Actus, innovations, FAQ, vidéos tutorielles... profitez d'un contenu intéractif pour connaître les techniques et les solutions Endress+Hauser. Ludique et utile !
Picto Article abonné ICPE : un décret supprime le régime d'autorisation pour les stations-service
Un nouveau décret, qui modifie la nomenclature des ICPE, étend le régime d'enregistrement à davantage de stations-service. Le niveau de sécurité n'est pas modifié, assure le ministère de l'Environnement.
ICPE : un décret supprime le régime d'autorisation pour les stations-service
Terres rares : faire face à la pénurie grâce à l'écoconception et des mines responsables
Le rapport de l'OPESCT sur les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques rappelle l'importance d'une stratégie globale et internationale pour faire face aux risques de pénurie.
Terres rares : faire face à la pénurie grâce à l'écoconception et des mines responsables
Offres d'emploi Toutes les offres d'emploi
Charge d'affaires ICPE h/f Charge d'affaires ICPE h/f
France - Nord-Pas-de-Calais
CDI
Technicien VRD H/F Technicien VRD H/F
France - Nord-Pas-de-Calais
CDI
Le bilan socio-économique des politiques en faveur du vélo est positif Le bilan socio-économique des politiques en faveur du vélo est positif
Le bilan des politiques "vélo" menées par les collectivités est positif, conclut une étude officielle qui plaide pour une politique globale de transport. Leur coût est compensé principalement par le bénéfice sanitaire.
Pollution de l'air : un rapport parlementaire critique la politique "conjoncturelle" de l'Etat Picto Article abonné Pollution de l'air : un rapport parlementaire critique la politique "conjoncturelle" de l'Etat
La France ne lutte contre la pollution de l'air qu'en réaction aux notifications et recours de la Commission européenne. Cette politique "conjoncturelle" n'est pas cohérente et lisible. La fiscalité environnementale ne fait pas consensus.
L'action de groupe environnementale refait surface dans la loi sur la modernisation de la justice Picto Article abonné L'action de groupe environnementale refait surface dans la loi sur la modernisation de la justice
Le Gouvernement a introduit par amendement un article sur l'action de groupe environnementale dans la loi sur la justice du 21e siècle. Ces dispositions sont examinées en séance publique cette semaine.
Les flash-info du jour
Sites et sols pollués, déchets et recyclage Le spécialiste du traitement des déchets spéciaux Innoveox annonce une augmentation de son capital
Nature & Ecologie, Agriculture, Ressources naturelles Après les Etats-Unis, le Canada autorise le saumon transgénique à la consommation
Au sommaire de, notre actualité France 2 mène l'enquête sur les engagements climatiques de trois entreprises françaises
Sensibilisation, Evenement, Initiative, Dev. Durable Lancement de la consultation sur le projet de Charte de la participation du public
Eau Etat des eaux souterraines : un arrêté en consultation
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Les nominations de la semaine
• Patricia Espinoza succède à Christiana Figueres à la tête de la Convention climat
• Christine Bouchet nommée directrice des infrastructures de transport du ministère de l'Environnement
• Nomination des membres des missions régionales d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe)
Toutes les nominations
Le livre du moment
Gestion et traitement des eaux pluviales Gestion et traitement des eaux pluviales - 189,00 € Au regard des enjeux techniques et financiers posés par les eaux pluviales, cet ouvrage à feuillets mobiles se veut un guide pratique, permettant d'apporter à l'ensemble des acteurs des éléments concrets sur les solutions disponibles, leurs coûts et leurs limites.
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L'agenda des manifestations
Seanergy, rendez-vous international des Energies Marines Renouvelables Seanergy, rendez-vous international des Energies Marines Renouvelables Seanergy, Convention internationale dédiée aux Energies Marines Renouvelables, tiendra sa première édition les 1er et 2 juin 2016 à Biarritz (Halle d’Iraty). Evénement fédérateur de ce secteur à fort potentiel, Seanergy 2016 est destiné à structurer et promouvoir la filière EMR à travers le monde : éolien posé et flottant, hydrolien, solaire flottant, houlomoteur…
Expobiogaz, le salon de toutes les valorisations du biogaz à Strasbourg Expobiogaz, le salon de toutes les valorisations du biogaz à Strasbourg La 5ème édition d’EXPOBIOGAZ ouvre ses portes les 8 et 9 juin 2016 à Strasbourg pour 2 jours de rencontres avec les porteurs de projets du Grand-Est. Seul salon national fédérateur de la filière biogaz, EXPOBIOGAZ réunit en un même événement dédié tous les profils producteurs et utilisateurs du biogaz, qu’ils soient industriels, agriculteurs, collectivités, opérateurs de réseaux ou professionnels du traitement de l’eau et des déchets.
Salon Environord les 15 et 16 juin à Lille Salon Environord les 15 et 16 juin à Lille Cette année, le salon portera sur 3 secteurs clés de notre territoire : le recyclage, le bâtiment et l’énergie.
Salon Aquacity les 15 et 16 juin à Lille Salon Aquacity les 15 et 16 juin à Lille Un rendez-vous unique au Nord de Paris pour tous les acteurs de la filière eau, privés et publics.
HydroGaïa, Salon International de l'Eau - 25 et 26 mai 2016 - Parc des Expositions de Montpellier HydroGaïa, Salon International de l'Eau - 25 et 26 mai 2016 - Parc des Expositions de Montpellier Votre rendez-vous incontournable dans le Grand Sud réunissant les acteurs majeurs de la filière Eau et leurs applications. Pour cette 6ème édition, HydroGaïa traite de la thématique : Gestion des ressources en eau dans le contexte des changements globaux.
Energy Time Paris Energy Time Paris L'évènement phare de l'énergie dans l'entreprise pour un management énergétique intelligent, performant et durable.
Sélection des nouveaux évènements enregistrés (parmi 143 référencés)
A partir du
01 juin 2016
Conférence : Anticiper et gérer les enjeux environnementaux et de santé/sécurité publique dans le cadre de création ou aménagement d’une Zone d’Activité (Paris 15, France)
A partir du
06 juin 2016
24ème Conférence et Exposition Européenne sur la Biomasse (Amsterdam, Pays-Bas)
A partir du
07 juin 2016
3èmes Rencontres Techniques de la consigne (Rennes (35), France)
A partir du
10 juin 2016
Conférence : Mesurer l'exposition des personnes au travail (Lille (59), France)
A partir du
16 juin 2016
Les 3ème étape des Rencontres Nationales autour du papier recyclé (Strasbourg (67), France)
Toutes les manifestations
La réglementation (Textes récents enregistrés cette semaine)
Air Air Décision d'exécution du 18/05/2016
Décision d'exécution (UE) 2016/775 de la Commission du 18 mai 2016 relative au référentiel à utiliser pour allouer à titre gratuit des quotas d'émission de gaz à effet de serre a...
Cadre de vie Cadre de vie Décret du 20/05/2016
Décret du 20 mai 2016 prorogeant les effets de la déclaration d'utilité publique prononcée par décret du 22 mai 2006 relative aux travaux d'aménagement à 2 × 2 voies du contourneme...
Arrêté du 18/05/2016
Arrêté du 18 mai 2016 portant désignation du préfet des Côtes-d'Armor comme préfet coordonnateur dans le cadre de l'instruction d'une demande de concession d'utilisation du domaine...
Arrêté du 18/05/2016
Arrêté du 18 mai 2016 portant désignation du préfet des Côtes-d'Armor comme préfet coordonnateur dans le cadre de l'instruction d'une demande de concession d'utilisation du domaine...
Déchets Propreté Déchets Propreté Directive européenne du 18/05/2016
Directive (UE) 2016/774 de la Commission du 18 mai 2016 modifiant l'annexe II de la directive 2000/53/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux véhicules hors d'usage&n...
Eau Eau Avis du 19/05/2016
Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
Énergie Énergie Décret du 20/05/2016
Décret n° 2016-649 du 20 mai 2016 pris en application du III de l'article 265 C du code des douanes fixant les modalités relatives au régime des utilités
Arrêté du 13/05/2016
Arrêté du 13 mai 2016 pris en application de l'article R. 121-31 du code de l'énergie
Arrêté du 10/05/2016
Arrêté du 10 mai 2016 accordant un permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques à haute température, dit « permis de Vieux-Habitants » (Guadeloupe), au profit de la société...
Gestion des risques Gestion des risques Règlement du 20/05/2016
Règlement (UE) 2016/805 de la Commission du 20 mai 2016 modifiant l'annexe IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les substances ...
Décret du 19/05/2016
Décret n° 2016-630 du 19 mai 2016 modifiant la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
Arrêté du 19/05/2016
Arrêté du 19 mai 2016 modifiant l'arrêté du 15 avril 2010 relatif à la rubrique 1435 pour le régime de l'enregistrement
Arrêté du 09/05/2016
Arrêté du 9 mai 2016 délimitant la zone nucléaire à accès réglementé du centre nucléaire de production d'électricité de Tricastin
Arrêté du 09/05/2016
Arrêté du 9 mai 2016 délimitant la zone nucléaire à accès réglementé du centre nucléaire de production d'électricité de Cattenom
Arrêté du 14/04/2016
Arrêté du 14 avril 2016 délimitant la zone nucléaire à accès réglementé du centre nucléaire de production d'électricité de Chinon
Industrie Industrie Rectificatif du 21/05/2016
Rectificatif au règlement (UE) no 1253/2014 de la Commission du 7 juillet 2014 portant mise en ?uvre de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui conce...
Management Management Décret du 19/05/2016
Décret n° 2016-625 du 19 mai 2016 relatif aux exceptions à l'application du principe « silence vaut acceptation » ainsi qu'aux exceptions au délai de deux mois de naissance des déc...
Milieu naturel, biodiversité Milieu naturel, biodiversité Arrêté du 29/04/2016
Arrêté du 29 avril 2016 définissant les mesures de contrôle de la pêcherie de thon rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon ro...
Transport Transport Décret du 18/05/2016
Décret n° 2016-615 du 18 mai 2016 portant publication de la convention internationale sur l'enlèvement des épaves adoptée à Nairobi le 18 mai 2007 (ensemble une annexe), signée par...
Tous les textes réglementaires
Rendez-vous jeudi pour de nouvelles actus…
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