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Edition du 18/08/2016 envoyée à 156.669 abonnés
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Réparation : les pistes pour allonger la durée de vie des produits Réparation : les pistes pour allonger la durée de vie des produits
Après avoir enquêté auprès des acteurs de la réparation (électroménager, smartphones, textiles, vélos…), l'Ademe identifie les leviers pour mieux structurer ces filières et les aider à se développer face au marché du neuf.
Matériels & Services
Aide à la réalisation d’une étude de dangers ICPE par EVC Technologie Aide à la réalisation d’une étude de dangers ICPE
par EVC TECHNOLOGIE
PARAT®, cagoules d'évacuation pour risques industriels et incendies par Dräger Safety France SAS PARAT®, cagoules d'évacuation pour risques industriels et incendies
par DRÄGER SAFETY FRANCE SAS
ICPE : un partenaire pour se simplifier la conformité réglementaire par GAIA Conseils ICPE : un partenaire pour se simplifier la conformité réglementaire
par GAIA CONSEILS
Les news
La France renforce son interdiction du commerce de l'ivoire La France renforce son interdiction du commerce de l'ivoire
Un arrêté, paru ce mercredi 17 août, interdit désormais le commerce d'ivoire en France, sauf dérogations pour les objets travaillés datant d'avant le 1er juillet 1975.
Espaces verts : il est temps de vous équiper d'un taille-haie pour réussir la fin de saison PUBLI-REPORTAGE
Espaces verts : il est temps de vous équiper d'un taille-haie pour réussir la fin de saison
Anticiper ses achats pour bien s'équiper ? Il est temps de penser à votre prochain taille-haie. La fin de l'été est la période idéale pour la taille des arbustes. Nos conseils pour acheter juste.
Allergies : la surveillance des pollens et des moisissures est renforcée Allergies : la surveillance des pollens et des moisissures est renforcée
Un arrêté désigne les organismes chargés de renforcer la surveillance, sur le territoire national, des concentrations atmosphériques en pollens et moisissures, conformément à la loi Santé de janvier 2016.
Comment assurer la sécurité de vos applications à base de chlore gazeux ? PUBLI-REPORTAGE
Comment assurer la sécurité de vos applications à base de chlore gazeux ?
Le chlore gazeux est idéal pour la désinfection de l'eau. Toutefois, son stockage, sa manipulation et son utilisation sont à risques. Eurochlore présente 3 systèmes de maîtrise des risques particulièrement efficaces.
Huiles moteurs usagées : la collecte n'est plus gratuite Picto Article abonné Huiles moteurs usagées : la collecte n'est plus gratuite
Un arrêté, en vigueur le 12 août, supprime la gratuité de la prestation d'enlèvement des huiles moteurs usagées pour soutenir la filière. Des exceptions sont prévues en outre-mer.
Offres d'emploi Toutes les offres d'emploi
Chargé(e) de mission Réduction des déchets H/F Chargé(e) de mission Réduction des déchets H/F
France - Poitou-Charentes
CDD
Animateur agricole  H/F Animateur agricole H/F
France - Poitou-Charentes
CDD
Les flash-info du jour
Certification & Management, Juridique, Politique, Reglementation Picto Article abonné Evaluation environnementale des plans : la CJUE fixe quatre conditions au maintien du décret illégal
Picto Article abonné RT 2012 : la mesure de la perméabilité à l'air des bâtiments est révisée en septembre
Energies Photovoltaïque : l'Américain SunPower et l'Allemand SMA Solar ferment des usines
Rénovation énergétique : l'éco-PTZ complémentaire est lancé
Picto Article abonné Programmation pluriannuelle de l'énergie : les modalités de révision et d'évaluation précisées
Tesla rachète SolarCity pour 2,6 milliards de dollars
Total détient 97,12% du producteur de batteries Saft
Transports, aménagements Veolia va céder Transdev à la Caisse des Dépôts
Nature & Ecologie, Agriculture, Ressources naturelles Méditerranée : un appel à manifestation d'intérêt pour améliorer la gestion des sites Natura 2000
L'Irstea lance une enquête pour limiter la présence de micropolluants dans le bassin d'Arcachon
Air, Pollution, Climat Picto Article abonné Electro-intensifs : la compensation carbone est mise en place dès l'année 2015
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Les nominations de la semaine
• Gilles Trystram renouvelé dans les fonctions de directeur général de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
• Reconduction du directeur adjoint de la mer de la Guyane
• Nouvelle nomination à la Dreal de la Martinique
• Nomination du directeur adjoint de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de La Réunion
• Nomination du directeur adjoint de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la Guadeloupe.
• Nouvelle nomination à l'IGN.
• Nouvelle nomination à FranceAgriMer
• Nouvelle nomination à la Dreal Bretagne.
Toutes les nominations
Le livre du moment
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L'agenda des manifestations
Semaine Européenne de la Mobilité Semaine Européenne de la Mobilité Du 16 au 22 septembre, optez pour une mobilité qui fait avancer notre économie !
Sélection des nouveaux évènements enregistrés (parmi 113 référencés)
A partir du
13 septembre 2016
Colloque National Eolien 2016 (Paris 12, France)
A partir du
16 septembre 2016
Colloque interrégional des Epl : Eau et EnR, vos territoires ont de la ressource ! (Dole (39), France)
A partir du
29 septembre 2016
Rencontres Green Building (Paris, France)
A partir du
08 octobre 2016
Salon Éco-Énergies (Carmaux (81), France)
A partir du
13 octobre 2016
Colloque : How to aggregate small energy investments into a large regional project? (Bruxelles (BE), Belgique)
Toutes les manifestations
Réglementation
Textes officiels (Textes récents enregistrés cette semaine)
Agriculture Agriculture Arrêté du 11/08/2016
Arrêté du 11 août 2016 fixant les conditions d'accès aux aides couplées animales des filières ovines, bovines et caprines en faveur des agriculteurs dans le cadre de la politique a...
Décret du 11/08/2016
Décret n° 2016-1094 du 11 août 2016 relatif aux aides ovines et bovines relevant de la politique agricole commune.
Décision du 11/08/2016
Décision FranceAgriMer-SANAEI-2016-43 du 11 août 2016 relative à la mise en œuvre du programme d’aide accordée par le Ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer aux in...
Arrêté du 08/08/2016
Arrêté du 8 août 2016 modifiant l'arrêté du 18 janvier 2008 fixant des mesures techniques et administratives relatives à la lutte contre l'influenza aviaire.
Arrêté du 11/07/2016
Arrêté du 11 juillet 2016 modifiant l'arrêté du 1er août 1986 relatif à divers procédés de chasse, de destruction des animaux nuisibles et à la reprise du gibier vivant dans un but...
Air Air Arrêté du 05/08/2016
Arrêté du 5 août 2016 portant désignation des organismes chargés de coordonner la surveillance des pollens et des moisissures de l'air ambiant.
Arrêté du 26/07/2016
Arrêté du 26 juillet 2016 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle.
Bâtiment Bâtiment Décret du 11/08/2016
Décret n° 2016-1097 du 11 août 2016 relatif au fonds de garantie pour la rénovation énergétique
Arrêté du 08/08/2016
Arrêté du 8 août 2016 relatif aux conditions d'application de dispositions concernant les avances remboursables sans intérêt pour les bénéficiaires des aides relatives à la lutte c...
Arrêté du 05/08/2016
Arrêté du 5 août 2016 portant validation du programme « Expérimentation d'un passeport de rénovation énergétique dans les TEPCV avec pré-diagnostic en ligne » dans le cadre du disp...
Arrêté du 03/08/2016
Arrêté du 3 août 2016 fixant le coefficient annuel C(2016), pris en application de l'article 3 du décret n° 2015-734 du 24 juin 2015, portant création d'un dispositif d'aide aux co...
Instruction du 26/07/2016
Instruction du Gouvernement du 26 juillet 2016 relative au contrôle hiérarchique des procédures d’attribution de subventions versées au titre de l’Anah et du programme Habiter mieu...
Cadre de vie Cadre de vie Ordonnance du 27/07/2016
Ordonnance n° 2016-1028 du 27 juillet 2016 relative aux mesures de coordination rendues nécessaires par l'intégration dans le schéma régional d'aménagement, de développement durabl...
Déchets Propreté Déchets Propreté Arrêté du 08/08/2016
Arrêté du 8 août 2016 modifiant l'arrêté du 28 janvier 1999 relatif aux conditions de ramassage des huiles usagées.
Énergie Énergie Décret du 11/08/2016
Décret n° 2016-1095 du 11 août 2016 relatif à l'aide en faveur des entreprises exposées à un risque significatif de fuite de carbone en raison des coûts du système d'échange de quo...
Arrêté du 11/08/2016
Arrêté du 11 août 2016 relatif aux modalités de gestion de l'aide en faveur des entreprises exposées à un risque significatif de fuite de carbone en raison des coûts du système d'é...
Décret du 11/08/2016
Décret n° 2016-1098 du 11 août 2016 relatif aux modalités d'évaluation et de révision simplifiée de la programmation pluriannuelle de l'énergie
Arrêté du 05/08/2016
Arrêté du 5 août 2016 modifiant l'arrêté du 4 septembre 2015 portant agrément des experts en matière de géothermie de minime importance
Arrêté du 02/08/2016
Arrêté du 2 août 2016 autorisant la société INOVYN FRANCE à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel.
Arrêté du 02/08/2016
Arrêté du 2 août 2016 abrogeant des arrêtés d'autorisation à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel.
Arrêté du 01/08/2016
Arrêté du 1er août 2016 portant extension d'accords conclus dans le secteur des industries électriques et gazières.
Arrêté du 29/07/2016
Arrêté du 29 juillet 2016 autorisant la société Redéo Energies à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel.
Gestion des risques Gestion des risques Décret du 11/08/2016
Décret n° 2016-1102 du 11 août 2016 autorisant la création d'un traitement de données à caractère personnel dénommé « compte personnel de prévention de la pénibilité »
Décret du 11/08/2016
Décret n° 2016-1125 du 11 août 2016 modifiant les conditions de délivrance et de renouvellement des certificats individuels pour l'application des produits phytopharmaceutiques
Note du 11/07/2016
Note du 11 juillet 2016 relative à la mise en œuvre de l’organisation du contrôle de la sécurité des ouvrages hydrauliques en France métropolitaine
Délibération du 10/03/2016
Délibération n° 2016-061 du 10 mars 2016 portant avis sur un projet de décret portant création, par la direction de la sécurité sociale, du « Compte personnel de prévention de la p...
Management Management Décret du 11/08/2016
Décret n° 2016-1110 du 11 août 2016 relatif à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes
Décision du 10/08/2016
Décision (UE) 2016/1371 de la Commission du 10 août 2016 établissant les critères écologiques pour l'attribution du label écologique de l'Union européenne aux ordinateurs per...
Milieu naturel, biodiversité Milieu naturel, biodiversité Arrêté du 16/08/2016
Arrêté du 16 août 2016 relatif à l'interdiction du commerce de l'ivoire d'éléphants et de la corne de rhinocéros sur le territoire national
Arrêté du 08/08/2016
Arrêté du 8 août 2016 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages qui peuvent justifier la ...
Arrêté du 02/08/2016
Arrêté du 2 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Gestas (zone spéciale de conservation).
Transport Transport Arrêté du 04/08/2016
Arrêté du 4 août 2016 fixant le contenu du dossier de présentation à l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières relatif aux marchés et avenants passés par les...
Arrêté du 04/08/2016
Arrêté du 4 août 2016 fixant les éléments du dossier de saisine en vue de la demande de l'agrément prévu à l'article L. 122-27 du code de la voirie routière.
Arrêté du 01/08/2016
Arrêté du 1er août 2016 modifiant l'arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun de personnes.
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