Les news

 

Biodéchets : toutes les pièces du puzzle sont en place Avec la publication des textes officiels relatifs aux obligations des producteurs de biodéchets et aux tarifs d'achat du biogaz, le cadre légal a progressé en 2011.

 

  PUBLI-REPORTAGE Prévention du risque Amiante : les nouvelles dispositions règlementaires Votre personnel réalise des interventions susceptibles de provoquer l'émission de fibres d'amiante ? Apave vous invite à des journées d'information gratuites près de chez vous pour vous aider à respecter les nouvelles obligations communautaires.

 

Les oiseaux marins, victimes collatérales de la surpêche Une étude internationale établit la corrélation entre le déclin des populations d'oiseaux marins et la surpêche. La définition d'un seuil critique de biomasse de poissons vital aux oiseaux pourrait ainsi favoriser l'émergence d'une pêche durable.

 

Matériels & Services

Honda Jazz Hybrid, la 1ere citadine hybride du marché par HONDA

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La boutique : Produits de la semaine

Bonne définition du besoin pour un achat public efficace et ... Prix : 33,00€ PROMO : 31,35€ Agenda 21 scolaire - Méthodes et outils pédagogiques Prix : 34,00€ Le travail, grand oublié du développement durable Prix : 23,00€ PROMO : 21,85€

DVD pédagogique - L'environnement et moi (eau, air, sol) (2e... Prix : 35,00€ Dis maman, c'est quoi l'environnement ? Prix : 9,15€ Environnement et écologie Prix : 29,00€ PROMO : 27,06€

L'Espace Formations

Actuellement, 2795 formations sur les secteurs de l'Environnement sont référencées sur Actu-Environnement. Parmi lesquelles, celles des instituts :

L'Agenda des manifestations

Sélection des nouveaux évènements enregistrés (parmi 94 référencés)

La réglementation (Textes récents enregistrés cette semaine)

Rectificatif du 23/12/2011 Rectificatif à la décision 2008/312/Euratom de la Commission du 5 mars 2008 établissant le document uniforme pour la surveillance et le contrôle des transferts de déchets radioac... Règlement d'exécution du 22/12/2011 Règlement d’exécution (UE) no 1381/2011 de la Commission du 22 décembre 2011 concernant la non-approbation de la substance active chloropicrine, conformément au règlement (CE) no... Décision d'exécution du 22/12/2011 Décision d’exécution de la Commission du 22 décembre 2011 sur des mesures d’urgence concernant la présence non autorisée de riz génétiquement modifié dans les produits à base de... Rapport du 22/12/2011 Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2011-1916 du 22 décembre 2011 relative à certaines corrections à apporter au régime des autorisations d'urbani... Ordonnance du 22/12/2011 Ordonnance n° 2011-1916 du 22 décembre 2011 relative à certaines corrections à apporter au régime des autorisations d'urbanisme... Rapport du 22/12/2011 Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2011-1922 du 22 décembre 2011 portant adaptation du code du travail, du code de la santé publique et du code de l'... Ordonnance du 22/12/2011 Ordonnance n° 2011-1922 du 22 décembre 2011 portant adaptation du code du travail, du code de la santé publique et du code de l'environnement au droit de l'Union européenne en ce... Règlement d'exécution du 21/12/2011 Règlement d’exécution (UE) no 1371/2011 de la Commission du 21 décembre 2011 modifiant le règlement d’exécution (UE) no 961/2011 imposant des conditions particulières à l’importat... Règlement d'exécution du 21/12/2011 Règlement d’exécution (UE) no 1372/2011 de la Commission du 21 décembre 2011 concernant la non-approbation de la substance active acétochlore, conformément au règlement (CE) no 1... Avis du 21/12/2011 Avis de la Commission du 21 décembre 2011 concernant le projet de rejet d’effluents radioactifs provenant du réacteur EPR de Penly (tranche 3), en France, en application de l’art... Décision d'exécution du 21/12/2011 Décision d’exécution de la Commission du 21 décembre 2011 concernant l’adoption d’une décision de financement pour soutenir les études volontaires de surveillance des pertes de ... Décret du 21/12/2011 Décret n° 2011-1917 du 21 décembre 2011 portant classement du parc naturel régional des Ardennes (région Champagne-Ardenne)... Arrêté du 21/12/2011 Arrêté du 21 décembre 2011 portant agrément d'une association de surveillance de la qualité de l'air au titre du code de l'environnement (livre II, titre II) ... Décret du 21/12/2011 Décret n° 2011-1921 du 21 décembre 2011 modifiant le décret du 14 octobre 1959 autorisant la construction et l'exploitation d'une conduite d'intérêt général destinée au transport... Décret du 20/12/2011 Décret n° 2011-1907 du 20 décembre 2011 fixant les modalités applicables à la transmission par le délégataire au délégant des supports techniques nécessaires pour la facturation ... Décret du 20/12/2011 Décret n° 2011-1910 du 20 décembre 2011 autorisant l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs à exploiter sur le territoire de la commune de Bure (Meuse) un labor... Décret du 20/12/2011 Décret n° 2011-1911 du 20 décembre 2011 modifiant le décret du 17 juillet 1965 autorisant la construction et l'exploitation d'une conduite d'intérêt général destinée au transport... Décret du 20/12/2011 Décret n° 2011-1914 du 20 décembre 2011 relatif à la mention valorisante « issus d'une exploitation de haute valeur environnementale »... Décision d'exécution du 20/12/2011 Décision d’exécution de la Commission du 20 décembre 2011 confirmant le calcul provisoire des émissions spécifiques moyennes de CO2 et des objectifs d’émissions spécifiques conc... Arrêté du 19/12/2011 Arrêté du 19 décembre 2011 portant approbation du schéma régional d'aménagement de la région Corse... Arrêté du 16/12/2011 Arrêté du 16 décembre 2011 portant autorisation exceptionnelle au titre de l'article L. 146-8 du code de l'urbanisme en vue de la création d'une station d'épuration des eaux usée... Arrêté du 15/12/2011 Arrêté du 15 décembre 2011 portant homologation de la décision n° 2011-DC-0250 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 29 novembre 2011 portant déclassement de l'installation nucléa... Arrêté du 15/12/2011 Arrêté du 15 décembre 2011 fixant la liste des laboratoires d'analyses de terre agréés pour l'année 2012 ... Décision d'exécution du 14/12/2011 Décision d'exécution de la Commission du 14 décembre 2011 concernant la détermination des quantités et l’attribution des quotas de substances réglementées en vertu du règlement ... Arrêté du 13/12/2011 Arrêté du 13 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 29 janvier 2007 fixant les dispositions relatives au piégeage des animaux classés nuisibles ... Arrêté du 13/12/2011 Arrêté du 13 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2007 modifié relatif aux modalités d'établissement des redevances pour pollution de l'eau et pour modernisation des r... Arrêté du 13/12/2011 Arrêté du 13 décembre 2011 relatif à l'agrément de la demande de titre V relative à la production d'eau chaude sanitaire solaire en configuration de type collectif individualisé ... Arrêté du 13/12/2011 Arrêté du 13 décembre 2011 relatif à l'agrément de la demande de titre V relative à la production d'eau chaude sanitaire indirecte, avec stockage et appoint, par une pompe à chal... Arrêté du 13/12/2011 Arrêté du 13 décembre 2011 abrogeant et remplaçant l'arrêté du 28 juin 2010 relatif à l'agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système « Héliopac » da... Arrêté du 09/12/2011 Arrêté du 9 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 14 avril 2011 portant création d'une licence pour la pêche du thon blanc (Thunnus alalunga) dans l'océan Atlantique au nord de 5° ... Arrêté du 09/12/2011 Arrêté du 9 décembre 2011 encadrant la pêche de la langoustine (Nephrops norvegicus) dans la zone CIEM VIII a, b, d et e ... Arrêté du 08/12/2011 Arrêté du 8 décembre 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 2910-C de la nomenclature des inst... Arrêté du 07/12/2011 Arrêté du 7 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 21 novembre 2006 définissant les critères de certification des compétences des personnes physiques opérateurs des constats de risq... Arrêté du 01/12/2011 Arrêté du 1er décembre 2011 relatif aux contenus énergétiques des biocarburants et des carburants ... Arrêté du 26/05/2011 Arrêté du 26 mai 2011 modifiant l'arrêté du 31 mai 2007 fixant la liste des exploitants auxquels sont affectés des quotas d'émission de gaz à effet de serre et le montant des quo...

L'Emploi