L'avis d'expert de Carl Enckell, Avocat au barreau de Paris, fondateur du cabinet Enckell Avocats

Les news

 

Le gouvernement japonais autorise le redémarrage de deux réacteurs nucléaires Le gouvernement japonais vient d'autoriser le redémarrage des réacteurs 3 et 4 de la centrale d'Ohi. Parallèlement, des tarifs d'achats pour les EnR ont été adoptés et le projet de loi instaurant une nouvelle autorité de sûreté progresse.

 

  PUBLI-REPORTAGE Confiez votre évolution professionnelle à AFNOR Compétences Vous désirez anticiper l’avenir de votre métier ? Vous voulez être accompagné dans le renforcement de vos compétences QSE et doper votre carrière ? Faites confiance au savoir-faire d’AFNOR Compétences, filiale formation du Groupe AFNOR. Code PROMO : -10%.

 

Directive efficacité énergétique : le compromis n'est pas à la hauteur des objectifs Si le Conseil et le Parlement sont enfin parvenus à un accord sur le projet de directive sur l'efficacité énergétique, le texte issu du compromis revoit à la baisse les ambitions et ne fixe plus d'objectifs nationaux contraignants.

 

Matériels & Services

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Disjoncteurs d'eau Clip Flow© et Switch Flow© par HYDRELIS

La boutique : Produits de la semaine

Biomasse énergie (La) Prix : 48,68€ Cellules solaires : Les bases de l'énergie photovoltaïque (5... Prix : 24,85€ Energies renouvelables pour la production d'électricité (Les... Prix : 62,88€

L'Espace Formations

Actuellement, 2074 formations sur les secteurs de l'Environnement sont référencées sur Actu-Environnement. Parmi lesquelles, celles des instituts :

L'Agenda des manifestations

Rencontres européennes de la prévention des déchets Organisées par l’ADEME, en collaboration avec le ministère français du Développement durable, les 1ères Rencontres européennes de la prévention des déchets constituent un rendez-vous privilégié pour tous les acteurs impliqués dans la prévention des déchets en France et en Europe. 19-20 juin 2012 - Paris

Sélection des nouveaux évènements enregistrés (parmi 170 référencés)

La réglementation (Textes récents enregistrés cette semaine)

Rectificatif du 16/06/2012 Ordonnance n° 2012-789 du 31 mai 2012 portant extension et adaptation de certaines dispositions du code rural et de la pêche maritime et d'autres dispositions législatives à M... Communication du 16/06/2012 Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 206/2012 de la Commission du 6 mars 2012 portant application de la directive 2009/125/CE du ... Avis du 14/06/2012 Avis relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2012 ... Règlement d'exécution du 14/06/2012 Règlement d’exécution (UE) no 505/2012 de la Commission du 14 juin 2012 modifiant et rectifiant le règlement (CE) no 889/2008 portant modalités d’application du règlement (CE) no 8... Rapport du 13/06/2012 Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2012-809 du 13 juin 2012 relative aux systèmes de transport intelligents ... Ordonnance du 13/06/2012 Ordonnance n° 2012-809 du 13 juin 2012 relative aux systèmes de transport intelligents ... Arrêté du 11/06/2012 Arrêté du 11 juin 2012 précisant les conditions d'exercice des pêches sportive et de loisir réalisant des captures de thon rouge dans le cadre du plan pluriannuel de reconstituti...

Arrêté du 11/06/2012 Arrêté du 11 juin 2012 relatif à la mise en œuvre de l'arrêt temporaire d'activité pour les navires pêchant le cabillaud dans les sous-zones CIEM II a, CIEM IV abc et CIEM VII d... Note du 08/06/2012 Note de service du 8 juin 2012 - Mise en œuvre du plan de sortie de flotte, défini par l’arrêté du 6 avril 2012 relatif à la mise en œuvre d’un plan de sortie de flotte pour les ... Note du 06/06/2012 Note de service du 6 juin 2012 - Réseau de surveillance annuelle des troubles des abeilles... Arrêté du 05/06/2012 Arrêté du 5 juin 2012 relatif à la procédure d'agrément et portant cahier des charges des éco-organismes de la filière des déchets d'équipements électriques et électroniques prof... Arrêté du 29/05/2012 Arrêté du 29 mai 2012 portant suspension d'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle périodique de certaines catégories d'installations classées soumises à déclaration ... Arrêté du 29/05/2012 Arrêté du 29 mai 2012 portant retrait d'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle périodique de certaines catégories d'installations classées soumises à déclaration ... Arrêté du 29/05/2012 Arrêté du 29 mai 2012 portant retrait d'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle périodique de certaines catégories d'installations classées soumises à déclaration ...

L'Emploi