Edition du 06/05/2014 envoyée à 117.698 abonnés

	Le reportage vidéo Réouverture du zoo de Vincennes : mission de conservation ou de divertissement ? Après trois années de travaux, le parc zoologique de Paris a rouvert ses portes avec une nouvelle configuration au service du bien-être animal. Mais la fonction de ces parcs n'est-elle pas sociale avant tout ? Reportage.

	Les news
	Les agriculteurs portent-ils atteinte à l'environnement ? Le ministère de l'Agriculture a lancé une série de "controverses documentées" destinées à remettre en cause les idées reçues concernant l'agriculture. Son troisième volet s'intéresse cette fois à l'impact des agriculteurs sur l'environnement.
	Pollution de l'air et aviation : l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires pointe le retard français Le rapport 2013 de l'Acnusa met en avant le retard pris par les aéroports français en matière de lutte contre la pollution atmosphérique. L'Autorité recommande de mettre les installations françaises au niveau de leurs homologues européennes.
PUBLI-REPORTAGE Assainissement : EPUR s'engage sur la qualité de maintenance de ses stations, partout en France Alors que le contexte réglementaire se renforce à propos de l'assainissement non collectif, EPUR anticipe l'obligation de maintenance des stations et forme 100 prestataires pour garantir la performance des dispositifs EPUR Biofrance. Une première en France.
	La CRE fait un geste pour les électro-intensifs La CRE a décidé de les faire bénéficier d'une réduction de 50 % sur le tarif d'utilisation des réseaux publics d'électricité. La mesure n'a pas de fondement juridique en droit français et pourrait être contraire aux règles européennes de concurrence.
	Autorisation unique ICPE : l'expérimentation débute Le décret publié, l'expérimentation relative à une autorisation unique en matière d'ICPE débute officiellement. Une simplification qui va toucher en premier lieu les projets de méthanisation et les parcs éoliens.
Formations Tous les instituts de formation
Risque légionelle lié aux réseaux d’eau sanitaire dans les ERP Mastère spécialisé Capteurs et Géosciences
	Zones de montagne : comment accompagner les mutations ? Afin de prendre en compte les évolutions survenues depuis 1985, le CGEDD a examiné les règles d'urbanisme de la loi Montagne. A la clé, des recommandations visant à actualiser ces règles et à modifier certains comportements de l'administration.
	Recharge électrique : les députés jugent urgent de déployer un réseau pour rassurer les acheteurs potentiels Il y a urgence à déployer un réseau de bornes de recharge, estiment les députés de la commission des Affaires économiques à l'origine d'une proposition de loi, d'autant que la loi de transition énergétique devrait être adoptée trop tardivement.
	Destructions de cultures de maïs OGM sur fond de guérilla judiciaire Des militants anti-OGM ont détruit des cultures de maïs MON 810 ce vendredi 2 mai. Ces cultures sont actuellement illégales mais ne l'étaient pas lors du semis et pourraient ne plus l'être lundi.
	La révision des Sdage va révéler un déclassement de l'état de certaines masses d'eau Les Sdage doivent être révisés avant la fin 2015. La meilleure connaissance de l'état des masses d'eau et la modification des règles d'évaluation vont révéler de mauvaises surprises.

	Les flash-info du jour
	Concessions hydroélectrique : la Commission européenne veut en savoir plus sur les plans de Ségolène Royal Une proposition de loi pour promouvoir l'efficacité énergétique Le Syndicat des énergies renouvelables quitte l'association Qualit'EnR Les cultures françaises sont "dépendantes" des insectes pollinisateurs OGM : le Conseil d'Etat refuse de suspendre l'arrêté interdisant le maïs MON 810
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	Le livre du moment
	Stratégie et financement des entreprises sociales et solidaires - 25,00 € Le premier manuel de référence sur le financement des entreprises sociales destiné aux 200 000 dirigeants de l’économie sociale et solidaire, aux financeurs et aux étudiants. Un outil qui présente tous les conseils pratiques pour pérenniser et développer les organisations de l’ESS
	Retrouvez tous les livres sur l'économie sociale et solidaire dans notre librairie

	L'agenda des manifestations
	Conférence Internationale DERBI 2014 - Perpignan La Conférence Internationale DERBI 2014 accueille la 1ère édition des Journées Nationales sur l'Energie Solaire (JNES) les 08, 09 et 10 Juillet 2014 à Perpignan. Un événement d'ampleur nationale !
	HydroGaïa, Salon International de l'eau 21 et 22 mai 2014 - Montpellier HydroGaïa est le rendez-vous des professionnels de l’eau permettant de bénéficier de courants d’affaires porteurs et d’un excellent niveau d’échanges. Pour sa 4ème édition, "Les défis de l'eau en milieu urbain" sera la thématique centrale du salon.
	Sélection des nouveaux évènements enregistrés (parmi 214 référencés) A partir du 08 mai 2014 Porte ouverte aux Ateliers de la Nature (Pompaire (79), France) A partir du 13 mai 2014 Petit-déjeuner Solutions pour limiter le gaspillage alimentaire - Témoignages d’acteurs (Albi (81), France) A partir du 20 mai 2014 Les rencontres professionnelles du Biosourcé (Chalons-en-Champagne (51), France) A partir du 23 mai 2014 15e Journée d’Etude de la FUB : « Génération vélo » (Toulouse (31), France ) A partir du 23 juin 2014 22nd European Biomass Conference and Exhibition (Hamburg, Germany)
	Toutes les manifestations

	La réglementation (Textes récents enregistrés cette semaine)
	Agriculture Règlement d'exécution du 30/04/2014 RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) No 442/2014 DE LA COMMISSION du 30 avril 2014 modifiant le règlement (CE) no 1235/2008 en ce qui concerne les demandes d'inscription sur la liste des p... Air Arrêté du 23/04/2014 Arrêté du 23 avril 2014 renouvelant l'agrément d'un organisme pour délivrer aux opérateurs les attestations de capacité prévues par l'article R. 543-99 du code de l'environnement Règlement du 16/04/2014 RÈGLEMENT (UE) No 421/2014 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 16 avril 2014 modifiant la directive 2003/87/CE établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à e... Cadre de vie Arrêté du 18/04/2014 Arrêté du 18 avril 2014 actualisant pour 2015 les tarifs maximaux de la taxe locale sur la publicité extérieure Déchets Propreté Décision du 14/04/2014 Décision du Conseil du 14 avril 2014 concernant la ratification, par les États membres, de la convention internationale de Hong Kong de 2009 pour le recyclage sûr et écologiqueme... Eau Instruction du 22/04/2014 Instruction du Gouvernement du 22 avril 2014 relative à la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux et des programmes de mesures associés Énergie Règlement du 24/04/2014 RÈGLEMENT (UE) No 431/2014 DE LA COMMISSION du 24 avril 2014 modifiant le règlement (CE) no 1099/2008 du Parlement européen et du Conseil concernant les statistiques de l'énergie... Gestion des risques Décret du 02/05/2014 Décret n° 2014-450 du 2 mai 2014 relatif à l'expérimentation d'une autorisation unique en matière d'installations classées pour la protection de l'environnement Arrêté du 09/04/2014 Arrêté du 9 avril 2014 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle périodique de certaines catégories d'installations classées soumises à déclaration Industrie Règlement d'exécution du 29/04/2014 RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) No 437/2014 DE LA COMMISSION du 29 avril 2014 approuvant le 4,5-dichloro-2-octyl-2H-isothiazol-3-one en tant que substance active existante destinée à ... Règlement d'exécution du 29/04/2014 RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) No 438/2014 DE LA COMMISSION du 29 avril 2014 approuvant le cyproconazole en tant que substance active existante destinée à être utilisée dans les prod... Management Décret du 30/04/2014 Décret n° 2014-446 du 30 avril 2014 portant application de la loi n° 2013-921 du 17 octobre 2013 portant création d'un Conseil national d'évaluation des normes applicables aux coll... Décret du 30/04/2014 Décret n° 2014-447 du 30 avril 2014 relatif au secrétariat du Conseil national de la mer et des littoraux Milieu naturel, biodiversité Avis du 03/05/2014 Avis du 30 avril 2014 relatif à la réouverture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2014 Décret du 29/04/2014 Décret n° 2014-441 du 29 avril 2014 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérative du Brésil dans l... Arrêté du 25/04/2014 Arrêté du 25 avril 2014 portant approbation d'une délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins relative à l'organisation de la pêche à la coquille Sa... Arrêté du 25/04/2014 Arrêté du 25 avril 2014 portant approbation d'une délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins relative aux conditions d'exercice de la pêche à la co... Arrêté du 23/04/2014 Arrêté du 23 avril 2014 relatif à la mise en ?uvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant l'anguille européenne (Anguilla anguilla) sur les façades Atlantique, Manc... Arrêté du 22/04/2014 Arrêté du 22 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 Artense (zone spéciale de conservation) Arrêté du 22/04/2014 Arrêté du 22 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 massif forestier des Prieurés : Moladier, Bagnolet et Messarges (zone spéciale de conservation) Arrêté du 22/04/2014 Arrêté du 22 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 sucs de Breysse (zone spéciale de conservation) Arrêté du 22/04/2014 Arrêté du 22 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 forêt des Colettes (zone spéciale de conservation) Arrêté du 22/04/2014 Arrêté du 22 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 vallée de l'Allier sud (zone spéciale de conservation) Arrêté du 22/04/2014 Arrêté du 22 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 vallée de l'Allier nord (zone spéciale de conservation) Arrêté du 22/04/2014 Arrêté du 22 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 monts de la Madeleine (zone spéciale de conservation) Arrêté du 17/04/2014 Arrêté du 17 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 vallée de l'Epte francilienne et ses affluents (zone spéciale de conservation) Arrêté du 17/04/2014 Arrêté du 17 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 rivières du Loing et du Lunain (zone spéciale de conservation) Arrêté du 17/04/2014 Arrêté du 17 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 secteur alluvial Rhin-Ried-Bruch, Haut-Rhin (zone spéciale de conservation) Arrêté du 17/04/2014 Arrêté du 17 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 rivière du Vannetin (zone spéciale de conservation) Arrêté du 17/04/2014 Arrêté du 17 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 carrière de Darvault (zone spéciale de conservation) Arrêté du 17/04/2014 Arrêté du 17 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 bois des Réserves, des Usages et de Montgé (zone spéciale de conservation) Arrêté du 17/04/2014 Arrêté du 17 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 rivière du Dragon (zone spéciale de conservation) Arrêté du 09/04/2014 Arrêté du 9 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 complexe de La Cluse-et-Mijoux (zone spéciale de conservation) Arrêté du 09/04/2014 Arrêté du 9 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 lac et tourbières de Malpas, les prés Partot et le bief Belin (zone spéciale de conservation) Arrêté du 09/04/2014 Arrêté du 9 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Saône (zone spéciale de conservation) Arrêté du 09/04/2014 Arrêté du 9 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 tourbières et lacs de Chapelle-des-Bois et de Bellefontaine-les-Mortes (zone spéciale de conservation) Arrêté du 09/04/2014 Arrêté du 9 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 côte de Champvermol (zone spéciale de conservation) Arrêté du 09/04/2014 Arrêté du 9 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 tourbières et ruisseaux de Mouthe, source du Doubs (zone spéciale de conservation)
	Tous les textes réglementaires

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