Actu-Environnement La newsletter Actu-Environnement
Edition du 01/07/2014 envoyée à 117.931 abonnés
nouveau purgeur Rifox pour l'efficacité thermique des process vapeur, par Sart von Rohr
Environnement : ce qui change au 1<sup>er</sup> juillet (et ce qui est reporté) Le décryptage Environnement : ce qui change au 1er juillet (et ce qui est reporté) Bonus pour les véhicules électriques, nouvelles règles d'alerte de pollution de l'air, gestion du risque chimique… Comme chaque année, le 1er juillet est une date importante où de nombreux textes réglementaires entrent en vigueur.
Créer des emplois grâce à l'économie circulaire Avis d'expert de Remy le Moigne
L'avis d'expert de Remy le Moigne,
consultant en supply chain
Créer des emplois grâce à l'économie circulaire En substituant la consommation des ressources naturelles par celle de la main d'œuvre, l'économie circulaire préserve non seulement les matières premières mais crée aussi des emplois.
Matériels & Services
Mur, écran, bâche : protection antibruit pour routes et voies ferrées par ECIB Mur, écran, bâche : protection antibruit pour routes et voies ferrées
par ECIB
Assistance aux systèmes de Management QHSE par EVC Technologie Assistance aux systèmes de Management QHSE
par EVC TECHNOLOGIE
Stormbrixx : pour bassin de stockage des eaux pluviales enterré par ACO France Stormbrixx : pour bassin de stockage des eaux pluviales enterré
par ACO FRANCE
Les news
Restructuration de la filière forêt-bois française : l'Allemagne comme modèle ? Restructuration de la filière forêt-bois française : l'Allemagne comme modèle ?
A la veille du vote en seconde lecture du projet de loi agricole, le CGAAER formule des recommandations pour une meilleure gestion de la filière forêt-bois en France. Il se repose pour cela sur l'analyse du modèle décliné dans trois Länder.
Rénovation : le micro-crédit au secours des ménages les plus modestes Rénovation : le micro-crédit au secours des ménages les plus modestes
Des réflexions ont été lancées par la Banque postale et l'Union d'économie sociale pour l'accession à la propriété sur le développement d'une solution de financement de la rénovation pour les ménages les plus modestes : un micro-crédit personnel.
Le Sénat adopte la proposition de loi relative aux ondes électromagnétiques Le Sénat adopte la proposition de loi relative aux ondes électromagnétiques
Le Sénat a finalement examiné le 26 juin la proposition de loi "ondes" écologiste. Le texte adopté prévoit un objectif de sobriété de l'exposition aux champs électromagnétiques et des mesures de concertation lors d'une installation radioélectrique.
Bâtiment économe : pourquoi intégrer les rupteurs de ponts thermiques Schöck® ? PUBLI-REPORTAGE
Bâtiment économe : pourquoi intégrer les rupteurs de ponts thermiques Schöck® ?
Spécialiste des rupteurs de ponts thermiques, Schöck® fait progresser l’ITI et l’ITE des bâtiments et facilite la RT 2012. Une solution simple, fiable dans le temps et sans entretien, qui optimise la valeur du patrimoine immobilier. Les atouts à connaître.
Réutilisation des eaux usées pour l'irrigation : le CGDD identifie plusieurs freins à son développement
Un prix élevé, la réticence des Français à payer plus et une faible acceptabilité sociale. Autant de raisons qui expliqueraient le peu d'engouement pour cette pratique pourtant censée augmenter l'offre en eau.
Réutilisation des eaux usées pour l'irrigation : le CGDD identifie plusieurs freins à son développement
La protection des riverains contre les pesticides : un amendement ambigu
L'amendement à la loi d'avenir agricole relatif à la protection des riverains contre les pesticides soulève les passions. Retour sur cette disposition discutée à la lumière du dernier avis de l'Anses.
La protection des riverains contre les pesticides : un amendement ambigu
Huit propositions phares pour sauver les océans
Une étude élaborée par la Commission Océan mondial propose un « package » de mesures donnant la priorité au contrôle international de la haute mer afin d'assurer le sauvetage du plus vaste écosystème vital de la planète.
Huit propositions phares pour sauver les océans
Offres d'emploi Toutes les offres d'emploi
Ingenieur-chef de projet hydraulicien - (h/f) spécialisé « risques naturels-riviere » Ingenieur-chef de projet hydraulicien - (h/f) spécialisé « risques naturels-riviere »
France - Rhone-Alpes
CDI
Directeur de projet de la régie de l’eau  H/F Directeur de projet de la régie de l’eau H/F
France - Languedoc-Roussillon
CDD
Vers une autorisation unique pour les projets de production d'énergie renouvelable en mer Vers une autorisation unique pour les projets de production d'énergie renouvelable en mer
Le projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises présenté le 25 juin prévoit une autorisation unique pour les EMR. Mais aussi toute une série d'autres mesures favorables aux entrepreneurs.
Injection réseau du biogaz : les particularités du cadre règlementaire applicable aux stations d'épuration Injection réseau du biogaz : les particularités du cadre règlementaire applicable aux stations d'épuration
Le cadre règlementaire de l'injection du biogaz produit en station d'épuration vient d'être publié. Il crée un nouveau tarif, dont l'une des principales caractéristiques est d'adapter le cadre actuel à des installations déjà en service.
Le covoiturage pour les trajets domicile-travail : quel potentiel ? Le covoiturage pour les trajets domicile-travail : quel potentiel ?
Comment se déplacer lorsque les transports en commun sont en grève pour aller au travail ? Le covoiturage constitue une solution alternative. Le CGDD a évalué son potentiel en termes de réduction des émissions de CO2 et de consommation de carburant.
Ségolène Royal veut interdire l'utilisation des sacs de caisse en plastique en 2016 Ségolène Royal veut interdire l'utilisation des sacs de caisse en plastique en 2016
Les points de vente ne pourront plus distribuer de sacs plastiques à usage unique à partir du 1er janvier 2016, à l'exception des sacs compostables et biosourcés, selon un amendement déposé par la ministre de l'Ecologie au projet de loi biodiversité.
Peut-on modifier les habitudes de consommation d'eau des Français ? Peut-on modifier les habitudes de consommation d'eau des Français ?
Une enquête du CGDD décrypte les habitudes de consommation d'eau potable des Français et leur méfiance par rapport à l'eau du robinet. Elle s'intéresse également à leur ouverture à des ressources alternatives.
Loi d'avenir agricole : vers une évolution sensible des pratiques de protection des cultures Loi d'avenir agricole : vers une évolution sensible des pratiques de protection des cultures
Utilisation des pesticides à proximité des zones bâties, mise sur le marché des préparations naturelles, compensation des pertes de terres agricoles… Le projet de loi d'avenir agricole a été modifié en commission parlementaire. Détails.
Contamination au radon à Bessines-sur-Gartempe : le temps a effacé les responsabilités Contamination au radon à Bessines-sur-Gartempe : le temps a effacé les responsabilités
Faute d'avoir pu reconstituer le cadre règlementaire, la mission chargée de réaliser l'enquête administrative lancée par le ministère suite à la découverte d'une pollution au radon à Bessines-sur-Gartempe, maintient le flou.
Déploiement des smart grids : les 41 recommandations de la CRE Déploiement des smart grids : les 41 recommandations de la CRE
La Commission de régulation de l'énergie (CRE), dans une délibération rendue publique mercredi 25 juin, présente 41 recommandations pour accompagner le développement des réseaux intelligents.
Les flash-info du jour
Energies, Climat Paquet énergie-climat 2030 : le Conseil européen prendra sa décision finale en octobre
Injection du biogaz : les entreprises du traitement de l'eau pointent les tarifs
Sites et sols pollués, déchets et recyclage L'Union européenne améliore les inspections portant sur les transferts de déchets
Transports, aménagements Le plafond de l'aide versée pour les véhicules propres pris en location a été modifié
Réforme ferroviaire : les gares équipées de places de vélos
Nature & Ecologie, Agriculture, Ressources naturelles Une expertise scientifique sur les ressources minérales subocéaniques en Polynésie
Le CGDD rappelle l'intérêt de la séquence "éviter, réduire et compenser" pour préserver les milieux naturels
Quels sont les services rendus par les écosystèmes montagnards ?
Air, Pollution Nanoparticules : l'Ineris et Ecomesure mettent au point un instrument de caractérisation
Pollution de l'air et transports : l'Ademe fait le point
Sensibilisation, Evenement, Initiative, Dev. Durable L'Assemblée des Nations unies sur l'environnement adopte 16 décisions et résolutions
Eau Deux textes viennent modifier la composition des comités de bassin
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Le livre du moment
Hydrologie 1 Hydrologie 1 - 59,50 € Cet ouvrage traite des méthodes et techniques des sciences de l’ingénieur dont les objectifs sont la maîtrise des eaux et leur gestion, dans un cadre global de préservation des ressources naturelles.
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L'agenda des manifestations
Conférence Internationale DERBI 2014 - Perpignan Conférence Internationale DERBI 2014 - Perpignan La Conférence Internationale DERBI 2014 accueille la 1ère édition des Journées Nationales sur l'Energie Solaire (JNES) les 08, 09 et 10 Juillet 2014 à Perpignan. Un événement d'ampleur nationale !
SMARTGRID+SMARTCITY 2014 SMARTGRID+SMARTCITY 2014 Le salon du haut débit et des réseaux intelligents pour la ville et des territoires - 24 & 25 septembre 2014 - CNIT Paris la Défense.
60 exposants présenteront leurs applications, solutions et innovations, et 3500 visiteurs sont attendus.
Sélection des nouveaux évènements enregistrés (parmi 145 référencés)
A partir du
07 juillet 2014
Colloque sur le climat, l’énergie, l’air et le développement des territoires alpins (ADDC 2014) (Les Orres (05), France)
A partir du
01 septembre 2014
Université d’été Questions métropolitaines et Génie urbain (Paris 19, France)
A partir du
17 septembre 2014
Conférence : le management des services d'eau et d'assainissement en pays émergents et en développement (Montpellier (34), France )
A partir du
23 septembre 2014
5ème Conférence internationale sur l'ingénierie forestière (Gérardmer (88), France )
A partir du
14 octobre 2014
7e Assises nationales de la qualité de l'environnement sonore (Lyon (69), France )
Toutes les manifestations
La réglementation (Textes récents enregistrés cette semaine)
Agriculture Agriculture Règlement d'exécution du 25/06/2014
Règlement d'exécution (UE) No 707/2014 de la Commission du 25 juin 2014 modifiant le règlement (CE) no 690/2008 reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosan...
Air Air Décision d'exécution du 23/06/2014
Décision d'exécution de la Commission du 23 juin 2014 sur les émissions historiques et les quotas supplémentaires du secteur de l'aviation afin de tenir compte de l'adhésion de l...
Règlement du 15/05/2014
RÈGLEMENT (UE) N o 662/2014 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 15 mai 2014 modifiant le règlement (UE) n o 525/2013 en ce qui concerne la mise en oeuvre technique du protocole ...
Déchets Propreté Déchets Propreté Règlement du 15/05/2014
RÈGLEMENT (UE) N o 660/2014 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 15 mai 2014 modifiant le règlement (CE) n o 1013/2006 concernant les transferts de déchets
Eau Eau Décret du 27/06/2014
Décret n° 2014-722 du 27 juin 2014 relatif aux comités de bassin
Arrêté du 27/06/2014
Arrêté du 27 juin 2014 relatif à la représentation des usagers aux comités de bassin
Énergie Énergie Décret du 24/06/2014
Décret n° 2014-672 du 24 juin 2014 modifiant le décret n° 2011-1597 du 21 novembre 2011 relatif aux conditions de contractualisation entre producteurs de biométhane et fournisseurs...
Arrêté du 24/06/2014
Arrêté du 24 juin 2014 modifiant l'arrêté du 23 novembre 2011 fixant les conditions d'achat du biométhane injecté dans les réseaux de gaz naturel
Arrêté du 24/06/2014
Arrêté du 24 juin 2014 modifiant l'arrêté du 23 novembre 2011 fixant la nature des intrants dans la production de biométhane pour l'injection dans les réseaux de gaz naturel
Arrêté du 18/06/2014
Arrêté du 18 juin 2014 autorisant la mutation du permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit « Permis de Navacelles », au profit des sociétés eCo...
Arrêté du 18/06/2014
Arrêté du 18 juin 2014 autorisant la mutation du permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit « Permis de Saint-Griède », au profit de la société ...
Délibération du 16/01/2014
Délibération du 16 janvier 2014 portant avis sur le projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 23 novembre 2011 fixant les conditions d'achat du biométhane injecté dans les réseaux de g...
Gestion des risques Gestion des risques Directive européenne du 23/06/2014
Directive 2014/81/UE de la Commission du 23 juin 2014 modifiant l'annexe II, appendice C, de la directive 2009/48/CE du Parlement européen et du Conseil relative à la sécurité de...
Arrêté du 23/06/2014
Arrêté du 23 juin 2014 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle périodique de certaines catégories d'installations classées soumises à déclaration
Arrêté du 23/06/2014
Arrêté du 23 juin 2014 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle périodique de certaines catégories d'installations classées soumises à déclaration
Arrêté du 23/06/2014
Arrêté du 23 juin 2014 portant extension du périmètre d'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle périodique de certaines installations classées soumises à déclaration
Règlement du 19/06/2014
Règlement (UE) No 703/2014 de la Commission du 19 juin 2014 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne ...
Arrêté du 19/06/2014
Arrêté du 19 juin 2014 pris en application du IV de l'article 3 de l'arrêté du 15 février 2012 modifié relatif à l'exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains...
Arrêté du 18/06/2014
Arrêté du 18 juin 2014 modifiant divers arrêtés relatifs à l'exécution de travaux à proximité des réseaux de transport et de distribution et au téléservice « reseaux-et-canalisatio...
Arrêté du 13/06/2014
Arrêté du 13 juin 2014 portant agrément d'organismes intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques
Industrie Industrie Décision d'exécution du 25/06/2014
Décision d'exécution de la Commission du 25 juin 2014 reportant la date d'expiration de l'approbation de la diféthialone et du difénacoum en vue d'une utilisation dans les produi...
Décision d'exécution du 25/06/2014
Décision d'exécution de la Commission du 25 juin 2014 concernant les restrictions relatives aux autorisations de produits biocides contenant de l'IPBC notifiées par l'Allemagne c...
Règlement d'exécution du 24/06/2014
Règlement d'exécution (UE) No 698/2014 de la Commission du 24 juin 2014 modifiant le règlement (CE) no 2076/2002 en ce qui concerne la delta-endotoxine de Bacillus thuringiensis
Règlement d'exécution du 24/06/2014
Règlement d'exécution (UE) No 700/2014 de la Commission du 24 juin 2014 modifiant le règlement d'exécution (UE) no 686/2012 en ce qui concerne l'État membre rapporteur pour la su...
Décision du 24/06/2014
Décision de la Commission du 24 juin 2014 relative à la mise sur le marché de produits biocides contenant du cuivre, en vue d'une utilisation essentielle
Décision du 23/06/2014
Décision de la Commission du 23 juin 2014 établissant les critères écologiques pour l'attribution du label écologique de l'Union européenne aux matelas de lit
Arrêté du 13/06/2014
Arrêté du 13 juin 2014 fixant le montant de la rémunération due au titre de l'approbation et de l'autorisation de mise sur le marché des substances et produits biocides
Management Management Communication du 28/06/2014
Communication de la Commission Lignes directrices concernant les aides d'État à la protection de l'environnement et à l'énergie pour la période 2014-2020
Arrêté du 18/06/2014
Arrêté du 18 juin 2014 modifiant l'arrêté du 5 février 2007 fixant le modèle de statuts de la Fédération nationale de la pêche et de la protection du milieu aquatique
Milieu naturel, biodiversité Milieu naturel, biodiversité Arrêté du 04/06/2014
Arrêté du 4 juin 2014 modifiant l'arrêté du 11 avril 2014 précisant les conditions de débarquement et de transbordement du thon rouge (Thunnus thynnus) et de certains débarquements...
Arrêté du 06/05/2014
Arrêté du 6 mai 2014 portant désignation du site Natura 2000 presqu'île de Crozon (zone spéciale de conservation)
Transport Transport Décret du 27/06/2014
Décret n° 2014-723 du 27 juin 2014 modifiant le décret n° 2007-1873 du 26 décembre 2007 instituant une aide à l'acquisition des véhicules propres
Rapport du 26/06/2014
Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2014-690 du 26 juin 2014 relative à la participation de la Société du Grand Paris à certains projets du réseau des t...
Ordonnance du 26/06/2014
Ordonnance n° 2014-690 du 26 juin 2014 relative à la participation de la Société du Grand Paris à certains projets du réseau des transports en Ile-de-France
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