La Quotidienne Actu-Environnement

Edition du 24/07/2014 envoyée à 22.590 abonnés

L'Actu Environnement du jour

PUBLI-REPORTAGE

				Economie sociale et solidaire : l'Assemblée adopte définitivement le projet de loi

				Pistes cyclables en Ile-de-France : une affaire qui roule, selon l'Institut d'urbanisme et d'aménagement
				Le Sénat entérine la réforme ferroviaire
				Bornes de recharge de véhicules électriques : la proposition de loi socialiste est définitivement adoptée

				Culture d'OGM : le Conseil de l'UE adopte sa position en première lecture
				UE : vers une nouvelle autorisation d'importation du maïs OGM NK603 ?

				Le Costa Concordia est prêt à être remorqué

A partir du
10 septembre 2014

A partir du
21 octobre 2014

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13 novembre 2014



		Énergie Arrêté du 16/07/2014 Arrêté du 16 juillet 2014 prolongeant le permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques, dit « Permis de Soultz », au profit du GEIE Exploitation minière de la chaleur (Bas-R...
		Arrêté du 16/07/2014 Arrêté du 16 juillet 2014 accordant un permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques à haute température, dit « Permis de Sancy », à la société Electerre de France SAS (Puy-...
		Arrêté du 16/07/2014 Arrêté du 16 juillet 2014 accordant un permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques à haute température, dit « Permis de Cézallier », à la société Fonroche Géothermie SAS (...

		Gestion des risques Arrêté du 17/07/2014 Arrêté du 17 juillet 2014 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle périodique de certaines catégories d'installations classées soumises à déclaration

		Milieu naturel, biodiversité Avis du 24/07/2014 Avis n° 10 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2014

		Sols Arrêté du 21/07/2014 Arrêté du 21 juillet 2014 pour l'année 2014 fixant les tarifs de la taxe minière sur l'or en Guyane

		Transport Note du 27/06/2014 Note technique du 27 juin 2014 relative à l’évaluation des projets de transport

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