Réglementation Environnement

Décision du 20/11/2001

Décision no 2455/2001/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 2001 établissant la liste des substances prioritaires dans le domaine de l'eau et modifiant la directive 2000/60/CE.

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Texte n°2455/2001/CE du 20/11/2001
Paru au Journal Officiel des Communautés européennes le 15/12/2001
Source : UE

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