La réglementation environnementale ne cesse d?évoluer et de s?enrichir. Cette formation dont le contenu est remis régulièrement à jour vous permet de découvrir et comprendre les dernières nouveautés en matière de réglementation environnementale.

1 Quelques rappels
• Les tendances en matière de réglementation environnementale.

2 Les actualités réglementaires "transverses"
• L'état d'avancement du "Grenelle de l'environnement" :
• lois Grenelle 1
• lois Grenelle 2
• ICPE :
• les modifications apportées à la nomenclature (création et suppression de rubriques) ;
• l'instauration du nouveau régime de l'enregistrement.
• REACH :
• Où en est la phase d'enregistrement ?
• Quelles substances sur la liste candidate ?
• Quel niveau d'appropriation des utilisateurs aval et des fabricants d'articles ?
• La mise en place du nouveau dispositif d'étiquetage?

3 Les actualités thématiques
• L'air :
• l'évolution du PNAQ (GES).
• Les sols :
• le point sur la politique des sites et sols pollués.
• L'eau :
• le déploiement de l'action RSDE (recherche des substances dangereuses dans les eaux).
• Les déchets.
• L'énergie.
• Les écosystèmes et la biodiversité.

4 Les textes européens en préparation
• Le remplacement programmé de la directive IPPC.
• Les travaux sur la future directive cadre sur les sols.

Pour qui
• Directeur, responsable ou animateur environnement.
• Chargé de veille réglementaire environnementale.

Prérequis
Une connaissance des bases de la réglementation environnementale est nécessaire.

• Découvrir et s'informer sur les nouveautés en matière environnementale.
• Identifier les conséquences de ces nouvelles réglementations pour les entreprises.

• Un support qui reprend les points clés de cette nouvelle réglementation sera remis à chacun des participants à l'issue de la formation.
• Mise à disposition d'une liste des sites Web les plus utilisés en matières de règlementation environnementale pour vous aider à réaliser votre veille.
• Pour aller plus loin, améliorer vos performances environnementales.
Pour aller + loin... Nous vous conseillons de suivre, après cette formation : La réglementation environnementale et Responsabilité Sociétale des Organisations (RSO) .