Maîtriser la veille réglementaire pour maintenir sa conformité réglementaire
Traiter efficacement les risques de coactivité
Mener une analyse des accidents, incidents et maladies professionnelles et savoir mesurer son impact sur les actions de prévention
Créer un manuel santé-sécurité pour l'entreprise
Optimiser ainsi le management de la prévention de l'entreprise ou du site

A. Conformité et veille réglementaire en Santé-Sécurité

1. Assurer la conformité réglementaire
Chaque stagiaire présente son auto-diagnostic critique et constructif de sa recherche de textes réglementaires applicables à son site

• distinguer revue, veille et audit réglementaire
• rappels des textes juridiques essentiels (nouveau code du travail)
• autres textes et documents à connaître et à utiliser
• évaluation de la conformité : lien avec OHSAS 18001
• la veille dans un système de management de la sécurité
• créer sa méthode de veille réglementaire
• identifier les thèmes qui concernent son site
• construire son référentiel réglementaire
• synthétiser les résultats
• liens avec l'environnement

Cas pratique : identifier des outils pour rechercher et classer les sources documentaires (méthode de réalisation de fiches pratiques)

B. Maîtrise et gestion des risques spécifiques

2. Gérer les entreprises extérieures

• définir la réglementation à appliquer en fonction des opérations et travaux concernés
• protocole de sécurité pour les opérations de chargement et de déchargement
• connaître les rôles et modalités d'action de chacun (entreprise utilisatrice, entreprises intervenantes)
• identifier les responsabilités exactes des différents intervenants (faute inexcusable et obligation de résultat sécurité)
• définir les étapes-clés d'un plan de prévention
• le cas de la sous-traitance
• travaux dangereux et permis spécifiques
• documents à joindre au plan
• dans quels cas mettre à jour le plan ?
• information des acteurs internes et externes

Cas pratique : élaboration d'une trame de plan de prévention

3. Réduire les risques pour la santé-sécurité

• outils d'identification et d'analyse : grilles d'analyse, questionnaires
• importance du facteur humain
• apports de l'analyse ergonomique
• acteurs à associer et leur rôle
• définitions et mise en oeuvre des actions correctives et préventives
• mise à jour du document unique
• faire du document unique un outil dynamique de management de la sécurité
• communication des résultats

Cas pratique : définition d'axes de progrès et lien avec un SMS (nouvelle 18001 v 2007)

4. Analyser les accidents, comprendre leur gestion et les impacts en matière de prévention

• surmonter les difficultés du recueil des faits
• l'exploitation des faits
• les facteurs à prendre en compte dans l'analyse
• méthode d'analyse a posteriori : l'arbre des causes
• recherche de solutions à court, moyen et long terme
• les suites à donner en matière de management

Cas pratique : analyses d'accidents par la méthode de l'arbre des causes

• comment remplir une déclaration AT ? (notions de tiers et témoins, les réserves...)
• coût des accidents de travail et des maladies professionnelles
• définitions et conditions de reconnaissance
• procédures et indicateurs de prévention
• actions de suivi des AT/MP à mettre en place
• suivi des arrêts de travail
• relations avec les C.P.A.M

Cas pratique : QCM et étude de cas concrets de procédures AT et MP

C. Constitution d'un référentiel réglementaire

5. Créer le manuel santé-sécurité entreprise

• objectifs et méthode de mise en oeuvre
• comment intégrer la sécurité aux processus existants ?
• détermination des procédures à créer : évaluation des risques, formations, veille réglementaire, situations d'urgence...
• lien et intégration avec les systèmes certifiés QSE (ISO 9001 et ISO 14001, OHSAS, MASE/UIC...)
• création du recueil des procédures

Cas pratique : à partir d'un organigramme d'entreprise, création des processus pour fixer les actions de chacun des acteurs

Apports exclusifs
Les participants sont abonnés à Actuel HSE des Editions Législatives, premier quotidien en ligne pour les professionnels de la santé-sécurité au travail. Ils bénéficient à ce titre d'une newsletter et d'un accès à toute l'actualité en ligne, aux archives, aux dossiers thématiques et au forum du site.
Mise en place d'un forum d'échanges pendant les intersessions, permettant un partage des bonnes pratiques et des réponses concrètes aux questions.

Un travail préparatoire d'analyse des textes applicables à son site (méthode de travail et difficultés rencontrées...)
Alternance de conseils personnalisés et de nombreux cas pratiques
Travaux sur des exemples de documents issus de l'entreprise des participants
Un nombre réduit de participants
Une évaluation des acquis professionnels donnant lieu à la délivrance d'un certificat ELEGIA
Un atelier de définition d'axes de progrès individuels et un bilan à froid 3 mois après la formation

Pré requis de la formation
Avoir acquis des connaissances de base en santé-sécurité au travail ou avoir suivi le stage :
• Etre Responsable sécurité/Chargé de prévention (niveau 1)

Chargés de sécurité prévention souhaitant mettre à jour ou développer leurs connaissances - Responsables environnement et/ou qualité - Cadres et agents de maîtrise, futurs chargés de sécurité

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