Objectifs
• Conduire avec méthode une étude d’impact sur l’environnement.
• Evaluer et maîtriser les risques d’un projet sur l’environnement.
- Faire le point sur le cadre réglementaire et la procédure.
- Maîtriser le contenu et la forme d’une étude.
- Appliquer les bonnes pratiques en matière d’évaluation.
- Présenter les mesures prises : réduction des impacts, compensations, …
Personnes concernées
• Chargés d’opérations, responsables de projets de la maîtrise d’ouvrage, des bureaux d’études.
• Chargés du volet environnemental des projets.
Programme
• Les enjeux environnementaux
• Les travaux soumis à étude d’impact.
• Le contexte réglementaire
• La portée des textes réglementant les études d'impact.
• Les dernière évolution législatives issues du Grenelle II.
• L'articulation avec le droit de l’environnement, de l’urbanisme, …
• Le rôle de l'administration.
• Les consultations requises.
• Le contenu de l’étude d’impact
• Les référentiels d'étude.
• Le contexte du projet, la description du milieu récepteur.
• La description du projet.
• L’analyse des impacts.
• La gestion des risques d’accidents.
• La surveillance et le suivi environnemental.
• Les points clés d’une étude
• La concertation, la publicité.
- Les consultations, la participation et l’information du public.
- Les enquêtes publiques.
• Le site et son environnement.
- Etat des risques : pollution de l'eau et de l'air, déchets, …
- Risques du sol du sous-sol.
- Identifier les personnes et les organismes à consulter.
• Le projet et ses impacts.
- La présentation du projet
Code stage
E907
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