La sécurité au travail est une thématique fortement réglementée, notamment au travers du Code du travail. L'entreprise doit identifier les textes qui la concernent et s'y conformer. Cela implique qu'elle mette en place un système de veille performant et des outils de gestion interne de la sécurité.

Mettre en oeuvre la veille juridique en matière de santé et sécurité au travail :
- Cadre législatif actuel (français et européen)
- Sources d'information internes et externes
- Organisation de la veille juridique (simple et efficace)

Identifier les obligations légales auxquelles l'entreprise doit se conformer :
- Principales obligations concernant la prévention, les conditions de travail, la formation, les sous-traitants, les accidents du travail, les maladies professionnelles...
- Outils pour suivre ces exigences et s'y conformer
- Evaluation de conformité

Connaître les acteurs de la sécurité et se conformer à leurs exigences :
- Acteurs internes (CHSCT, délégués du personnel...)
- Identification des rôles et missions des acteurs externes (Inspection du travail, médecin du travail...)
- Gestion des relations avec les administrations et les autres acteurs concernés
- Respect des obligations administratives (déclarations obligatoires, mise en place de registres, vérification...)

Evaluer les responsabilités en cas d'accident du travail :
- Responsabilités civiles et pénales impliquées lors d'une infraction à un règlement
- Délégation de pouvoir et conditions de mise en oeuvre - Sanctions encourues

Animateur HSE
Responsable environnement
Responsable sécurité

- Responsables sécurité, environnement, responsables travaux neufs et maintenance
- Responsables opérationnels chargés de maîtriser les obligations légales en matière de santé et sécurité au travail, de définir des outils de gestion conformes à la réglementation.
- Tout organisme soumis au code du travail (la fonction publique n'est pas concernée).

- Mise en place (ou amélioration) de ses propres outils de gestion de la sécurité en conformité avec la réglementation.
- Gestion des relations avec les administrations et les autres acteurs concernés.
- Prévention du risque juridique de son entreprise.

- Nombreux exercices permettant aux stagiaires de s'approprier le contenu des textes - Réalisation d'une étude de cas permettant aux stagiaires de faire un audit réglementaire