Directeur de site et toute personne ayant une responsabilité d’encadrement, Chargés de prévention HSE, donneurs d’ordres et chargés d’affaires, Jeunes managers (chef d’équipe, responsable de service, chef de chantier, d’atelier ...), Opérateurs ou techniciens évoluant vers une fonction d’encadrement.

Identifier les responsabilités des secteurs opérationnels et fonctionnels de l’entreprise.
Connaître les différentes formes de responsabilités juridiques existantes.
Maîtriser les principales obligations réglementaires, notamment en matière de sécurité.

. Les enjeux de la sécurité au travail
. Présentation des obligations de l’employeur et commentaires des 9 principes généraux de prévention selon l’article L.4121-2 du Code du travail
. Le contexte réglementaire en matière de sécurité
. L’évaluation des risques
. La responsabilité en matière de sécurité
Les références réglementaires en matière de sécurité:
en Europe: les règlements et les directives
en France: les lois, décrets, arrêtés et code du travail
. Les différentes formes de responsabilité
La responsabilité pénale
La responsabilité civile
La délégation de pouvoirs
La jurisprudence
Le droit de retrait
. La formation en matière de sécurité (les “habilitations”)

PROBLEMATIQUE
L’encadrement de proximité est un enjeu de performance pour toute entreprise. Dans le cadre d’une évolution, d’une prise de fonction et tout en restant technicien, le salarié tend à devenir manager. Il est responsabilisé dans le cadre de la notion de “délégation de pouvoir”.
Cependant, en a-t-il bien conscience ? Est-il convaincu de l’importance de son rôle ? Se sent-il compétent en matière de responsabilité pénale et civile ?

DEMARCHE PEDAGOGIQUE
L’apport de connaissances est accompagné de présentations audiovisuelles, d’études de cas réels basés sur la jurisprudence, de recherches dans les codes existants et de retours d’expérience