Responsables Qualité, Sécurité ou Environnement.
Responsables Qualité, Santé-Sécurité ou Environnement.
Responsables de la veille réglementaire.

Exposés théoriques, exercices pratiques, retours d’expérience, échanges entre participants.

Acquérir la méthode et les outils pour mettre en place un processus de veille réglementaire efficace.
Connaître les sources d’informations clés en matière de réglementation QSE.
Pouvoir proposer et construire un processus de veille simple et pertinent.

Pré-requis
Une connaissance de la réglementation environnementale, qualité et sécurité applicable à l’entreprise du stagiaire est souhaitée.

Les + de cette formation
Un quiz de validation pour mesurer les acquis de la formation.
Une visite des sites Web clés.
Un autodiagnostic pour valider l’efficacité de son processus de veille réglementaire.

• Préambule :
- cerner les objectifs d’une veille réglementaire,
- identifier les étapes du processus de veille réglementaire,
- acquérir les notions de base concernant les textes réglementaires : rappel sur les principes fondamentaux (droit européen/droit français, types de textes, hiérarchie entre les textes, etc.).

• Établir un état des lieux initial : la mise en oeuvre du processus de veille réglementaire nécessite, en préambule, de réaliser un état des lieux de l’ensemble de la réglementation applicable au site, aux produits et/ou aux activités de l’entreprise. Pour cela, il convient de procéder par étapes :
- cerner le champ de veille réglementaire : selon que la veille est qualité/environnement/SST, sur quoi porte-t-elle (le produit, le site, les activités…) ?

• Quel est le champ réglementaire associé (normes, codes, textes non codifiés…) et son périmètre géographique (France, Union européenne, autre) ?
- repérer les sources d’information et définir son accès à la réglementation,
- savoir identifier, ordonner, et prioriser les exigences applicables au sein des codes et des textes non codifiés : acquérir une méthode pour gérer les dispositions contraignantes pour l’organisme,
- évaluer la conformité et traiter les écarts.

• Réaliser la veille périodique :
- une fois établi l’état des lieux initial, le processus périodique de veille peut se mettre en place,
- définir son mode d’accès périodique,
- savoir identifier les éléments utiles : quelles informations cherche-t-on dans une veille périodique ?
- analyser les informations au sein des textes : extraire les éléments utiles à la lecture et l’interprétation du texte,
- communiquer les informations, identifier les impacts du processus veille réglementaire sur les autres processus,
- traiter les écarts et gérer la documentation.