Colloque national organisé par la Société française du droit de l'environnement (SFDE) en collaboration avec la Faculté de droit et des sciences politiques.

Jeudi 9 décembre 2004

9h00 Accueil

9h30 Ouverture du colloque :

François RESCHE, Président de l’Université de Nantes
Raphaël ROMI, Doyen de la Faculté de Droit et des Sciences Politiques
Jacques AUXIETTE, Président du Conseil régional des Pays de la Loire
Gilles MARTIN, Professeur à l’Université de Nice, Président de la SFDE

LE TERRITOIRE PERTINENT DE L’ENVIRONNEMENT

10 h10 Le cadre juridique de la territorialisation de l’environnement

Propos introductif
Jacqueline MORAND-DEVILLER, Présidente de séance
Professeur à l’Université Paris I — Panthéon-Sorbonne

10 h30 Les principes juridiques qui participent à la définition du territoire pertinent
Sylvie CAUDAL, Professeur à l’Université Jean Moulin — Lyon III

11h00 Pause

11h15 Les territoires pertinents de l’administration de l’environnement: critères et variables
Chantal CANS, Maître de Conférences à l’Université du Maine

11h45 Débat avec la salle

12 h15 Déjeuner

14 h10 Variations territoriales des politiques publiques environnementales

Propos introductif
Yves JÉGOUZO, Président de séance
Professeur à l’Université Paris I — Panthéon-Sorbonne
Conseiller d’État en service extraordinaire

14 h30 Quels territoires pertinents pour la protection de l’air ?
Raphaël ROMI, Doyen de la Faculté de Droit et des Sciences Politiques

15 h00 Quels territoires pertinents pour la protection de la nature ?
Jean UNTERMAIER, Professeur à l’Université Jean Moulin — Lyon III

15 h30 Débat avec la salle

16 h00 Pause

16 h15 Quels territoires pertinents pour la protection des sols ?
Philippe BILLET, Professeur à l’Université de Metz

16 h45 Quels territoires pertinents pour la prévention des risques?
Jean-Marie PONTIER, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille III

17 h15 Débat avec la salle

18 h30 Assemblée générale de la SFDE

21 h00 Dîner


Vendredi 10 décembre

LA « GOUVERNANCE TERRITORIALE » DE L’ENVIRONNEMENT

9h40 Les acteurs de la « gouvernance » de l’environnement

Propos introductif
Jean-Claude HÉLIN, Président de séance
Professeur à l’Université de Polynésie française

10 h00 Environnement et jeux de pouvoir: administration d’État et administration décentralisée
Elisabeth BUKSPAN, Chercheur Associé au Groupe d’Analyse des Politiques Publiques (CNRS)
Honorary Research Officer, Université de Londres. Inspecteur général des finances

10 h30 Pause

10 h45 Table ronde

Modérateur : Roger CANS, Journaliste-conférencier
• Jean-Stéphane DEVISSE, Chargé de programme au WWF-France, membre de la Commission nationale du débat public
• Philippe LE LOURD, Chargé de mission « Environnement et développement durable » au Commissariat général du Plan
• Pascale LOGET, Vice-présidente du Conseil régional de Bretagne, chargée de l’Agenda 21
• Claude NAUD, Président de la commission locale de l’eau du SAGE de Grandlieu
• Jacques PÉLISSARD, Député-Maire du Jura

12 h30 Déjeuner

14 h10 Les procédés de la « gouvernance » de l’environnement

Propos introductif
Gérard MARCOU, Président de Séance
Professeur à l’Université Paris I — Panthéon-Sorbonne
Directeur du GRALE

14 h30 Démocratie participative et protection de l’environnement
Christophe BEUROIS, Consultant « Médiation et environnement »

15 h00 Vers une nouvelle gouvernance de l’eau : la commission locale de l’eau
Jean-François STRUILLOU, Chargé de recherche au CNRS

15 h30 Pause

15 h45 Les procédés alternatifs à la réglementation en matière de protection de l’environnement
Arnaud DE LAJARTRE, Maître de Conférences à l’Université d’Angers

16 h15 Débat avec la salle

SYNTHÈSE DES TRAVAUX:

La décentralisation de l’environnement : bilan et perspectives
Michel PRIEUR, Professeur émérite à l’Université de Limoges,
Directeur scientifique du CRIDEAU (CNRS-INRA), Président honoraire de la SFDE

Renseignements : Marie-Christine MACE (CERP3E) Faculté de Droit et des Sciences Politiques de Nantes Chemin de la Censive-du-Tertre - BP81307 - 44313 Nantes CEDEX3 Tel. 02 40 14 16 04 Fax 02 40 14 16 44 mace@droit.univ-nantes.fr