ASPECTS DE DROIT COMPARE DE L’ENVIRONNEMENT BRESIL-FRANCE RISQUE NUCLEAIRE, DEVELOPPEMENT DURABLE, RESPECT DU DROIT

Le colloque scientifique franco-brésilien se structure autour de trois thèmes essentiels relatifs à l’environnement et pour lesquels les deux pays ont été confrontés à des problèmes similaires qu’il sera très intéressant de comparer.

Le premier thème concerne le risque nucléaire et la protection radiologique. L’État de Goiás a connu un accident nucléaire en 1987 dû à l’abandon d’une source de radioactivité dans une clinique désaffectée. La Région Limousin, depuis la fermeture des mines d’uranium connaît une difficile période de mise en sécurité à long terme des anciens sites uranifères. Il sera très instructif de comparer les politiques et les solutions juridiques menées dans les deux cas pour résoudre de délicats problèmes d’atteinte à l’environnement et à la santé publique.

Le deuxième thème aborde les Agendas 21 locaux, tant dans leur dimension urbaine que rurale et agricole. La région métropolitaine de Goiânia rencontre de classiques problèmes liés à une croissance urbaine difficilement maîtrisée. Il sera fructueux d’échanger avec des spécialistes français d’urbanisme, ce dernier pays ayant une longue tradition dans l’élaboration d’instruments de maîtrise foncière (plans, zonages…). Au delà de ces problèmes urbains, de l’État de Goiás est encore fortement structuré autour de ses secteurs d’agriculture et d’élevage. Là encore la comparaison avec la France et le Limousin en particulier peut être très enrichissante pour réfléchir à la mise en place d’un mode de production agricole durable.

Le troisième thème abordera la fonction de la police et de l’armée dans la protection de l’environnement. L’État de Goiás – comme l’État de São Paulo ou certains autres États fédérés au Brésil – s’est doté d’un bataillon environnemental dont il sera très intéressant d’établir le bilan au moment où la France vient de donner plus de responsabilité à la gendarmerie nationale en matière de protection de l’environnement, à travers la création de l’Office central de lutte contre les atteintes à l’environnement et à la santé (OCLAESP).

Sur chaque thème, une présentation générale introductive sera effectuée par un spécialiste puis sera suivie d’études de cas relatifs aux deux pays. Les discussions autour de chaque présentation, la table ronde ainsi que le recueil de suggestions et d’opinions des participants à cet événement, permettront de tirer des enseignements généraux à être concrétisés dans une Déclaration de Limoges.

Les communications et les échanges qui constitueront la matière scientifique du colloque feront l’objet d’une valorisation à travers l’édition d’actes bilingues (Presses Universitaires du Limousin).