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Colloque : L'eau en droit international

Conférence réservée aux professionnels
Du 3 juin 2010 au 5 juin 2010 à Orléans (45) - France
Le prochain colloque de la Société française pour le droit international (SFDI) aura lieu les 3, 4 et 5 juin 2010 à Orléans. Il se tiendra en centre-ville (les 3 et 5 juin) et sur le campus de l’Université d’Orléans (le 4 juin).

Intitulé « l’Eau en droit international », ce colloque sera consacré à l’Eau en tant que ressource. A l’heure où les dernières études scientifiques prédisent des risques de pénurie à plus ou moins long terme sur notre planète, le sujet est d’actualité. En effet, dans un tel contexte, les questions de droit international sont nombreuses : quelles sont les normes qui s’appliquent à l’eau en tant que ressource ? Quelles obligations s’imposent aux Etats ? Est-il possible d’affirmer l’existence d’un droit de l’homme à l’eau qui serait consacré par le droit international ?

Pour les traiter, la perspective retenue consiste à cheminer du plus connu — l’existence d’un droit international de l’eau qui repose sur la coopération entre Etats — au plus prospectif — l’émergence éventuelle d’un droit à l’eau.

Ainsi, la première demi-journée — le jeudi 3 juin 2010, après-midi — traitera du droit international de l’eau en abordant notamment ses enjeux, ses acteurs, les divers instruments relatifs à l’utilisation de l’eau à des fins autres que la navigation et les principes qui régissent cette utilisation.

La deuxième demi-journée — le vendredi 4 juin 2010, matin — abordera les questions posées par les services transnationaux de l’Eau (assainissement et distribution) qui donnent lieu, au plan international, à la conclusion de contrats très spécifiques, lesquels débouchent le cas échéant sur des litiges dont la facture particulière appelle une analyse approfondie.

Selon un schéma devenu classique lors des colloques de la SFDI, la troisième demi-journée — le vendredi 4 juin 2010, après-midi — se déroulera dans le cadre de quatre ateliers intitulés : « Les coopérations régionales liées à l’Eau », « Monopoles et corruption dans les services de l’Eau », « Les conflits liés à l’Eau et les perspectives de développement » et « Ressources en Eau et protection internationale de l’environnement ».

Enfin, la dernière demi-journée — le samedi 5 juin, matin — permettra de s’interroger sur l’éventuelle consécration d’un droit à l’eau. Alors que le droit humanitaire s’attache de longue date à protéger les réserves d’eau notamment en temps de conflit armé, la consécration internationale d’un droit humain à l’eau reste plus incertaine.

Renseignements

Lieu de l'événement
Orléans (45) - France

Contacts
 • Laurence Sallé (contact email)

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