La Redevance Incitative fait partie des préconisations du Grenelle de l’Environnement.
Au travers de notre expérience, nous avons constaté que sa mise en place pose beaucoup d’interrogations à la plupart des collectivités.
C’est pourquoi la société Contenur organise une journée d’information et d’échanges sur ce thème. Nos intervenants pourront rappeler les principaux enjeux de la Redevance Incitative mais aussi partager l’expérience de la mise en place de la T.E.O.M.I (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères Incitatives).

Programme:
•Intervention de Laurent PLANCHAIS, Directeur Développement et Projets d’ALTO STEP (Cabinet d’ingénierie environnementale) sur :
Une part incitative dans le financement des déchets:
-Enjeux et objectifs,
-Taxe Incitative ou Redevance Incitative ?
-De la volonté politique à la mise en œuvre : méthodologie et points de vigilance.

•Témoignage de Yves LAPORTE, Président et Philippe DELPEUCH, Directeur du SIRTOM de la région de BRIVE sur :
La Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères Incitative (TEOMI) :
-Le cadre législatif,
-Les modalités de mise en œuvre de la TEOMI.

•Pause Déjeuner

•Solutions pratiques pour la mise en place de la redevance incitative en habitat collectif ou en individuel (démonstrations sur site)
-Le système d’identification pour les bacs
-Le système d’identification et le contrôle d’accès pour les conteneurs enterrés.