Orléans, le 5 janvier 2011
Journée à l’attention des élus et techniciens des collectivités

L’agence de l’eau organise le 12 avril 2011 à Rennes une journée consacrée à l’assainissement non
collectif.

Après le plan national d’action lancé en octobre 2009, les lois Grenelle de l’environnement ont modifié la
législation relative à l’assainissement non collectif. Quelles incidences pour les collectivités et les
particuliers ? Quel rôle pour les services publics d’assainissement non collectif (les SPANC) et les services
d’assistance technique (les SATANC) ? Quelles aides financières de la part de l’agence de l’eau ?

Pour informer et répondre à ces questions, cette rencontre fera intervenir des responsables des ministères
en charge de la santé, du développement durable, des représentants de collectivités et de conseils
généraux, du syndicat des industriels de l’assainissement autonome ainsi que de l’agence de l’eau.

L’agence de l’eau présentera également à cette occasion l’état des lieux en cours de réalisation, préalable à
la publication d’un atlas départemental de l’assainissement non collectif en Loire Bretagne.