Le Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes (CERDACC), laboratoire de recherche en droit de l'Université de Haute-Alsace, organise le Jeudi 30 avril 2015 un séminaire de recherche sur le thème :
Nucléaire civil et responsabilités liées à la gestion des déchets radioactifs

Programme :
10h00 Accueil des participants

10h20 Ouverture du séminaire de recherche
Bertrand PAUVERT - Maître de Conférences en Droit public (HDR), Université de Haute-Alsace, Directeur du CERDACC

10h30 Les « encombrants » déchets du nucléaire civil
Muriel RAMBOUR - Maître de Conférences en Droit public, Université de Haute-Alsace, CERDACC

10h40 Le cadre juridique applicable aux déchets radioactifs issus du démantèlement des installations nucléaires civiles en France
Guillaume de RUBERCY - Docteur en Droit, Avocat au Barreau de Paris - Associé au Cabinet Ravetto Associés

11h00 Questions

11h10 Le cadre législatif suisse relatif à la fermeture des centrales nucléaires et au traitement des déchets radioactifs
Céline ZUBER-ROY – Assistante au Département de Droit public, Université de Genève

11h30 Le traitement des déchets nucléaires par l’analyse économique
Véronique THIREAU - Maître de Conférences en Economie (HDR), Université de Nîmes, CHROME - Responsable de l’Observatoire « Observation et analyse des conflits dans l’industrie nucléaire civile » (OCN)

11h50 Synthèse du séminaire
Marie-Béatrice LAHORGUE - Maître de Conférences en Droit (HDR), Université de Haute-Alsace, CERDACC